DE L'UN DES ÉPOUX

Ou bien les époux ont été faits prisonniers tous deux, ouils ont été séparés par la captivité. S'ils ont 6té faits prisonniers tous deux et s'ils reviennent tous deux à Rome, leur mariage, en vertu de la fiction du postliminium est censé avoir toujours subsisté (L. 25, D., iv. XXIX, tit. XV). Si la femme est accouchée pendant sa captivité, une fois le père et la mère rentrés däns leur foyer, l'enfant est légitime et placé sous la puissance du père.

Si un seul des époux a été fait prisonnier, l'époux caplif de retour ne peut pas, en invoquant Le us postlim faire revivre son mariage dissous (L. 8, D., et L. 14,$1,liv. XLIX, t. XV). Mais le mariage pourra revivre sile mari obtient de la femme son consentement, Si d'ailleurs elle refuse son consentement sans

RL — raison plausible, elle est frappée des mêmes peines que la femme qui, par sa faute, donne lieu au divorce. C'est-à-dire que la femme perd sa dot et la donation ante nuplas et qu'elle ne peut se remarier avant cinq ans sous peine d'infamie. s

D'après la loi 6, D., livre XXLV titre IF, la femme du caplif nè peut contracter un second mariage sans recourir au divorce. Mais quand il y a doute sur la vie du caplif, la femme peut épouser un autre homme, lorsque cinq ans se sont écoulés depuis la captivité. Il en serait de même si à l'inverse c'était la femme qui tombait en captivité au lieu du mari.

Justinien, dans la novelle 22, chapitre vi, reproduit les dispositions contenues dans le texte précité de Julien.

Plus tard, les empereurs chrétiens établirent certaines règles spéciales en ce qui concerne l'absence des militaires.

Constantin décida que la femme d’un militaire pourraitse remarier lorsqu'elle serait restée quatre ans sans nouvelles de son mari(L. 7,Code,liv. V, t. XVII). Mais alors elle devra informer de son intention de se remarier le chef sous les ordres duquel se trouvait son mari (L.7, Code, Liv. V, t. XVID.

Justinien se montra plus rigoureux que Constantin. Dans la novelle 22, chap. xiv, il porta à dix ans le délai de quatre ans preserit par Constantin.

Enfin, dans la novelle 417, ch. x1, il lui défend de

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contracter un nouveau mariage avant d’avoir la preuve cerlaine de la mort de son mari; pour cela elle devait interroger les anciens chefs de son mari. Si ceux-ci juraient que le mari était mort, elle pouvait se remarier, mais seulement après l'expiration du délai d’un ar. Le chef interrogé, qui avait fait un faux serment, était privé de son grade, et par une assez singulière disposition devait paver à celui qu'il avait fait passer pour mort une somme de dix livres d'or; mais le mari restait libre de reprendre sa femme si bon lui semblait. La femme qui n'avait pas tenu compte des prescriptions de la novelle et son second mari étaient punis des peines de l’adultère.

Toutes ces dispositions semblent visiblement inspirées par l'idée chrétiennede l'indissolubilité du mariage tant que vivent les deux époux; le doute sur l'existence de l’un d'eux ne suffit pas pour permettre à l’autre de contracter un second mariage : il y a là une vue profondément morale et de laquelle ne pouvait manquer de s'inspirer le législateur moderne.