CHAPITRE m

Dans les pays de droit écrit, les seconds mariages produisent les mêmes effets et donnent lieu aux mêmes déchéances que dans le dernier état du droit romain. Nous n'avons donc pas à y revenir.

Dans les pays de coutume, au contraire, malgré TEdit des secondes noces de 1560, tes règles sont un peu différentes et plutôt moins rigoureuses En particulier, les gains de survie, tels que le douaire, ne sont pas perdus de plein droit par le convoi de Tépoux survivant. Nous étudierons successivement : la puissance paternelle et la tutelle, les droits de survie légaux et conventionnels, le droit de disposition de l'époux remarié, tel qu'i la été réglé par l'Edit de 1560, et le droit de relief, taxe spéciale duc en cas de second mariage.

SECTION l