CHAPITRE PREMIER. - Exposé historique

Section I . — Royauté et République 40

Section II . — Empire païen 50

Section III. — Empire chrétien 62

mai'iages 71

Section I. — De In dissolution du mariage précédent. . 72

§1. — Règle 72

1» Mort de l'un des époux 74

:2o Divorce 76

30 Captivité 79

4o Maxima capilis deminutio 83

I II , — Sanction 85

1» Sanction civile 86

2o Sanction pénale 86

Sectiom II. — Du délai imposé à la femme "88

8 1 . - Règle ■ 88

8 II. —Sanction 104

Section III. — Dos règles do rapacité relative tenant a

l'existence ifun premier lien dissous. . . 113

g I. — Empêchements fondés sur l'alliance ii3

jj II. — Empêchements fondés sur l'adultère 116

§ III. — Empêchements résultant du divorce 118

Section I . — Puissance paternelle et tutelle 125

Section II. — Droits de survie légaux et conventionnels. 131

§ I. Perte des droits spéciaux de Ja veuve 132

S II . Perte des libéralités du premier conjoint 133

lo Règle 130

A . Dans quels cas la règle s'applique 13tî

B. Des avantages atteints par la règle 137

C Des droits de l'époux remarié sur les biens

réservés aux enfants du premier lit 137

I). Des droits des enfants du premier lit sur

les biens réservés 139

2» Sanction 14^2

§ III. — Privation de la succession ah intestat des

enfants du premier lit iM)

8 IV. — Perte des libéralités affectées d'une clause

de viduité .' 149

Section IH. -- Droit de disposition de Tépoux remarié . 159

g I . — Perte du droit de révoquer pour cause d'ingratitude les donations faites antérieurement aux enfants du premier lit l.")9

§ II. — Restriction de la quotité disponible à l'égard

du second conjoint 101

lo Règle , IB!

A. Dans quel cas la règle s'applique 161

B. Des avantages visés par la loi Hac edictali 1G2