DROITS DES RIVERAINS

44. Le principal droit des riverains consistait dans la propriété des alluvions, des îles et autres atterrissements qui se formaient au sein des rivières. L’alluvion profitait aux propriétaires riverains par voie d’accession (1). Si l’on se trouvait en présence d’agri limitati, elle était res nullius; mais dans l'hypothèse de fonds riverains non limités par le partage, les héritages des riverains avaient du côté du fleuve une puissance d’étendue illimitée, qui comprenait non seulement les rivages, mais encore tout ce qui n'était pas occupé par le fleuve et tout ce qui ne servait plus aux usages publics. Nous avons déjà vu l’application de ce principe au lit des rivières ; l'île était également abandonnée aux riverains pro modo latitudinis cujusque fundi, en suivant une ligne tracée au milieu de la rivière. Si l'ile se trou-

vait placée entre cette ligne et l’une des rives, elle

(1) Znst., liv. Il, tit. I, $ 20; Digeste, loi 7, $ 4, liv. 41, 1 ; loi 4, Code VII, XLI.