DES AVANTAGES CONSENTIS AUX RIVERAINS

56. Autrefois, dit Frontin (97), on ne distribuait l'eau que pour les usages publics et il y avait une défense ainsi conçue : «Ne privatus aliam ducat quam quæ ex lacu humum accedit. » Encore cette eau n’était-elle accordée que pour les bains et les foulons et frappée d’un impôt. Si l’on en donnait aux maisons des premiers de la ville, c'était du consentement des autres citoyens.

Après l’édilité d’Agrippa, les eaux furent assez abondantes pour qu’on pût déterminer la quantité qui serait accordée aux particuliers. Mais elles restaient avant tout affectées aux usages publics : destinées à l’alimentation des fontaines publiques et des bassins où les particuliers pouvaient puiser pour leurs besoins domestiques ou industriels, aux viviers, aux piscines, aux bains publics, à l'entretien et au nettoyage des égouts. L’excédent seul pouvait être l’objet de concessions aux particuliers (1). La concession était accordée par l’empereur (2) ; l’inten-

(1) C. Loi 5, ën fine, De aquæductu.

(2) L. 1,$ 42, ff. De aqua. quotid.

dant déterminait l'étendue de la concession et la dimension de la prise d’eau. Le calix ou conduit devait correspondre à un des types ou modèles légaux et on exigeait que le tuyau qui faisait suite au caliæ eût la mème dimension jusqu’à une distance de 50 pieds.

I fallait aussi un décret du prince pour user des eaux tombantes, c’est-à-dire provenant du trop plein des châteaux d’eau ou s’échappant des tuyaux, « nam necesse ex castellis aliquam partem aquæ effluere eum hoc pertinet, non solum ad urbis nostræ salubritatem sed etiam ad utilitatem cloacarum abluendarum (1). » Dans les municipes, si un colon voulait s'approprier une eau de surverse, le duumvir devait en référer à la curie, qui ne pouvait statuer à moins de quarante membres, et l'autorisation lui était donnée à la majorité, s’il n’en résultait aucun dommage pour personne (2).

57. La concession une fois obtenue, les particuhers devaient tirer directement leurs eaux des chàteaux d’eau et non, comme le dit Ulpien (3), « ex castello, vel ex rivo, vel ex quo alio loco publico ». II leur est interdit de les dériver des conduits souterrains. Une constitution de Valentinien de l’an 389

(4) Frontin.. (IH) (2) C. Lex Julia genetiva.

(3) L. 1, $ 41, ff. De aq. quot,