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voisinage d’un cabaret ou le bruit d’une forge, mais dans une mesure raisonnable, toutefois, sans quoi on retomberait dans les inconvénients de la seconde catégorie, qui, eux, ne sauraient être tolérés et donneraient lieu à des dommagesintérêts; tels seraient, par exemple, la fumée chargée de suie qui s’échapperait d’une fabrique et viendrait s’abattre sur les toiles qu’un blanchisseur a coutume d’étendre sur ses prairies, ou bien encore le bruit intolérable causé par une usine,

Aux magistrats incombe encore la tâche de fixer la quotité des dommages-intérêts et la manière dont ils doivent étre alloués, en capital ou en intéréts annuels, soit pour le passé, soit même pour le futur, dans le cas où le dommage contipuerait à 8e produire. Ici se présente la question de savoir comment ils doivent décider lorsque, dans l'hypothèse que nous avons examinée plus haut, le dommage n'étant pas enccre effectivement réalisé est cependant imminent, Il nous semble que la crainte perpétuelle et constante d’un accident est un mal actuel, dont la réparation doit tomber sous le coup des articles 1382 et 1383, Cette crainte , en effet, nous tient toujours en éveil et peut nous empécher de faire, sur notre fonds, les améliorations que nous voudrions, ou nous forcer à prendre des précautions qui peuvent

être onéreuses. Nous croyons donc qu'on aura, dans ce cas, le droit d’agir immédiatement , sans attendre que le dommage se réalise. Telle, du reste, était la solution de notre ancien droit et du droit romain, solution à laquelle nous ne voyons pas de raisons de déroger.

Passons maintenant à l'étude détaillée des servitudes légales, dont nous avons déjà parlé plus haut et que nous allons examiner en suivant l’ordre du Code,