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maison, ou rurale, lorsqu'elle passe sur un fonds pour le bien d’un autre fonds (1). Elle s'exerce de beaucoup de façons, au moyen d’une simple rigole, par des tuyaux souterrains ou encore par des constructions grandioses, comme le pont du Gard, dont nous admirons encore les vestiges. L'aquæductus peut passer sur plusieurs fonds intermédiaires entre la source et le fonds irrigué, pourvu naturellement qu’elle se relie à la prise d’eau qu’elle peut desservir à jours et heures fixés, pendant une période seulement de l’année, à ciel ouvert ou sous terre; elle peut être continue ou discontinue si l’eau coule d'elle-même dans le conduit ou si la main de l’homme est nécessaire pour ly faire aller (2). Elle peut avoir pour but un grand nombre d’usages, soit l’irrigation, soit les besoins d’une ferme, ou être destinée à faire marcher une usine, etc. Elle peut entin se produire d’une infinité de façons.
$ 3. — Aquæhaustus,
L’Aquæhaustus ne diffère pas beaucoup de la servitude précédente, et encore est-ce plutôt en théorie qu’en pratique; elle en est pour
(2) “Pr., Dig; Deserv., 1,.9,"8, (2) L, 4, $ 2, 3, 4, 5, Dig., De aqua quot, et aqua æstiva,
ainsi dire la simplification ; comme elle, elle contient le droit de puisage, mais elle a en moins le droit de faire traverser à l’eau le fonds voisin, Il est utile cependant de remarquer que les Romains considéraient ces deux servitudes comme discontinues, en ce sens que toutes les deux pouvaient s’éteindre par le non-usage (1) lorsque, par exemple, on cessait de s’en servir pendant deux ans; mais elles revivaient si, pendant deux nouvelles années, on en usait de nouveau. Si cependant l’eau coule naturellement, sua sponte, la servituûe ne se perd pas ainsi et se conserve par ce seul fait. Ajoutons enfin que pour que cette servitude puisse s'exercer, il en faut nécessairement une autre de via, îter ou actus, afin de pouvoir accéder à la source.
Il existe encore beaucoup d’autres servitudes rurales (2), telle que la servitude pecoris ad aquam appulsus, qui est le droit d’abrenver ses animaux à la source qui se trouve sur le fonds d'autrui; c’est un véritable droit de puisage qui contient implicitement un droit d’actus, ainsi que la servitude suivante de pecoris pascendi, qui consiste dans la faculté de faire paître ses troupeaux sur un autre fonds que le sien propre, Remarquons que, à moins de dispositions con-
(1) Celsus, 1, 2, Dig., Quemad, serv, amitt, (2) Inst,, S 2, De SCT, )}, 9, ER
— Si —
traires , les seuls troupeaux du fonds dominant peuvent être conduits sur le fonds servant. Enfin, les auteurs font encore mention des jus lapidis eximendeæ, calcis coquendæ, arenæ fodiendæ, etc., qu'il n'entre pas dans les limites de cette étude
d'examiner plus au long.