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firme, du reste, entièrement cette opinion : « Si qua servitus imposita est fundo necesse habebit fructuarius sustinere; unde et si per stipulationem servitus debeatur idem pulo dicendum. » Et $ 5: « Alioquin non boni viri arbitratu ulitur fruitur, » Loin donc de renverser notre doctrine, il la confirme.

Du reste nous avons vu plus haut, en parlant de l'établissement des servitudes sur le sol des provinces, que c'était au moyen de ces pacies et stipulations qu'on suppléait aux modes du droit civil qui ne pouvaient y être employés. Gaius lui-même nous lapprend (1).

Ce mode de constitution des servitudes consiste donc en un pacte par lequel on convient de la servitude, et de plus, comme sanction pénale, dans la stipulation d’une certaine somme d'argent , au cas où le promettant n’accomplirait pas sa promesse, À cause de cette sanction menaçante, l’exercice de la servitude commence probablement sans obstacle, et cette quasi-possession, d’une part, et la quasi-tradition, de l’autre, constituent, du moment qu’elles ont lieu, l'établissement de la servitude, comme droit réel prétorien, protégée par l’actio confessoria et les interdits. Nous pensons qu'avant ce

(4) Inst, de Gaius, 1, 2, $ 8, 4.

te

commencement d'exercice, il n’existe aucun droit réel, mais seulement une obligation (1). Et pourquoi en serait-il autrement ? Est-ce parce que nous rous occupons d’une matière qui a pris naissance sur le sol provincial ? Mais aucune exception ne déroze, croyons-nous, en fait dé servitude, à cette règle de Paul (2) : « Obligahionum substantia non in eo consistit, ut aliquod corpus nostrum, aut servitutem nostram faciat ; sed ut alium nobis obstringat ad dandum aliquid vel faciendum vel præstandum; » et pour nous, la preuve évidente en est la stipulation d’une peine pour le cas où on mettrait obstacle à l'exercice de la servitude convenue; or, cette stipulation eût été superflue si la servitude avait existé comme droit réel par Île seul fait du contrat. Cette application des stipulations de peines à l'établissement des servitades n'était qu’une généralisation d'un procédé usuel, d’un état de choses déjà existant dans d’autres cas. Remarquons enfin que, pour protéger les servitudes négatives, nous en sommes réduits à l’action personnelle et à la sanction pénale résultant des pactes et stipulations, la quasi-tradition et la quasi-possession étant très-

(4) Dig., 1, 7, 4, De usufruc,, 8, pre, Gaius. (2) Dig, 1 44,7, De oblig, 8, pr, f, Paul,

difficiles à coucevoir dans ce cas sans actes d'opposition qui auraient constitué une sorte d'exercice du droit.

Le ‘Testament.

Nous avons vu que, pendant la première période , le testateur pouvait, à son choix, en se servant de telle ou telle forme de legs, transmettre un véritable droit réel ou imposer simplement à son héritier l'obligation de le consentir. Justinien a aboli cette différence entre les legs et a décrété que la propriété des choses léguées serait immédiatement transférée. Le testament, au temps de Justinien, est donc toujours un véritable mode de constitution des servitudes. |

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L’Adjudieation.

Ayant expliqué tout à l'heure en quoi consistait l’adjudication, nous n’avons rien à ajouter, sinon que toujours elle donne naissance à une servitude réelle et non à une simple obligation,

La Prescription.

Nous n’avons plus à nous occuper exclusivement de l’usucapion, que Justinien a confondue avec

la possessio longi temporis, qui existait déjà pour les fonds provinciaux, et au moyen de laquelle on pouvait acquérir les droits de servitude, L'usage d’une servitude continué pendant vingt ans ne donnait pas, il est vrai, le droit de servitude d’après Je jus cle; mais l’exercice en étant protégé par le préteur, au moyen d’une exception ou d’une action confessoire utile, la /ongt temporis præscriptio devenait, de fait, un moyen d'acquérir les servitudes (4), moyen qui, cependant, pour être eflicace, demandait la réunion de trois conditions (2) :

° une quasi-possession de la servitude, c’est-àdire qu’il fallait l'avoir exercée comme un droit nous apparténant; 2 une juste cause de possession, c’est-à-dire que la servitude devait avoir commencé pour nous d’une façon non vicieuse et dans des circonstances telles que nous nous soyons cru en droit de l'exercer. Il nous fallait donc la bonne foi, mais non un juste titre, car la publicité de la servitude en tient lieu; 3° enfin un exercice de la servitude pendant dix ans entre présents et vingt ans entre absenis, nec %, nec clam, nec precario, exempt de vices et non interrompu, La possession peut être interrompue

(4) L. 12, C., De præscriptioni longi temporis, (2) L, 40, pre, Dige, 8 serv, vind,