FORMALITÉS DES CONTRATS DE SOCIÉTÉS * COMMERCIALES
, Art. 59.- Les sociétés en nom collectif ou en commandite doivent -être ! constatées par des actes publics ou sous signature privée, en se conformant,' dans ce dernier cas, k l’article i 325 du Code civil.
I. Il' faut remarquer que pour ks sociétés en général l’éfcritore soit , 'authentique, soit privée, n’est pas de l’essence du contrat, mais qu’elle est requise seulement pour la preuve. ' •
Sous l’empire de l’ordonnance de 1678, le même principe s’appliquait aux sociétés commerciales ; on pouvait pour 'celles-ci y comme, on le peut aujourd’huipour les sociétés civiles, suppléer à l’acte social , soit par la preuve testimoniale aidée d’un commencement de preuve par écrit , soit par les reconnaissances des parties, soit par toute autre espèce de preuve non prohibée.
( Voir à ce sujet un réquisitoire remarquable de M. Merlin, f. 12. Répert. verb. Société.)
Aujourd’hui le Code de commerce commande des formalités plus rigoureuses pour la preuve des sociétés. Pour les associés entre eux , rien ne peut tenir lieu de l’acte social ; les tiers seuls sont
CONTRATS DES SOClérÉS COnrMERCIALES. aOQ
admis à fournir la preuve de l’association par tous les moyens qu’il leur sera possible d’employer. Cette rigueur à l’égard des associés est la conséquence de l’article exige implicite-
ment la rédaction d’un acte social, puisqu’il exige, sous peine de nullité à l’égard des intéressés , qu’un extrait de l’acte de société soit remis, dans la quinzaine de sa date , au greffe du tribunal de commerce , qu’il soit transcrit sur le registre, et affiché pendant trois mois dans la salle des audiences.
U. Le principe de la constatation des sociétés commerciales par acte public ou sous signature privée est général ; U s'applique à toutes, même à celles dont l’objet est d’une valeur inférieure à 1 5o francs.
5. Le législateur qui commandait , pour assurer plus de sécurité aux intérêts des associés , la rédaction de l’acte social , a senti qu’il y aurait trop de gêne pour les sociétaires s’il leur prescrivait un mode de constatation. 11 a préféré laisser à leur libre arbitre la rédaction; pourvu qdelle existât , peu lui importait de savoir quelle était sa forme. Aussi a-t-il proclamé que l’acte social serait rédigé soit devant notaire, soit sous signature privée. Pourtant, au cas où l’acte serait sous seing privé, il a pris encore des dispositions pour assurer les droits de chacun , et rendre la fraude impossible : il a voulu que les sociétaires
aro TiTBK II.
se çonformasseot à l’article i3a5 du Code civil qui est ainsi cçnçu : < Les actes sous seing privé » qui contiennent des conventions isynallagmati-; » ques , ne sont valables qu’autant qu’ils ont été » faits en autant d’originaux qu’il y a de piarties » ayant un intérêt distinct, •■•■f • • • >
< » III suffit d'un ■ original pour i toutes ' lies ‘ per< s sonnes ayant le même intérêt..' i>'. - i >i> .
< » Chaque Original doit contenir la mention » du nombre des originaux qui ont été faits.
» Néanmoins le défaut de mention que les » originaux ont été fait doubles , triples , etc. , » ne peut être opposé par celui qui a exécuté de » sa part la convention portée dans l’acte. »
Art. 4o. Les sôcie'tes anonymes ne peuvent être formées que par des actes publics.
1 . On > comprend’ facilement toute la sage pré* voyance du législateur. Il n’aurait su prendre trop de • précautions pour, les I actionnaii-es d’une société anonyme. • Il y-, avait un i immense danger pour ces derniers à permettre que l’acte des so^ ciétés anonymes fût fait sous seing, privé. On eût donné >à ceuxtqui forment l’entreprise,; et qui seuls apposent leurs signatures sur l’acte,; la facilité de changer la conditions de tous les porteurs d’actions. En astreignantl’acte social auxformaUtés des actes authentiques , le législateur, gardien de^ intérêts publics,, ne craignait plus fraudes
CONTRATS DES SOClénÉS COMMERCIALES.
pour. ceux qui apporteraient leurs oapiiatui •âltflU les diverses entréprïses, etfevéïssait le cominevoé> que les grandes associations he îmaiaquent jamaftl
d’aAiver. * ' ' ■ ' ! • ' ‘ .fJT.n ;;!nnoD)
'• Art. 4i. Aucune preuve pat tëmcîtistie peut être admieè contre et butté' hl dans les actes de'^cWtëi «f sdr'ee'<|W*se|ftÉftf allégué avoir été dit avant Facté,^1foi^ ‘diaS ?acte ou dépuisy* encore ijiuMl's^à^issè'd^Üf^ somme au dessous de i5o francs;'' ’ "^'” “**
I. La prohibition, portée par cet aptiçlj^., ,4c^ toute preuve testimoniale, montre clair^mpnt tout le crédit que' le législateur a voulu que loh accord&t aux actes. 11 a voulu assurer par Cëttë défient la stabilité des stipulations* faites èatté associés et par suite les intérêts de tous lês eèa^ tractans. •* 'U
. a. Cependant U ne faudrai); pas encl^iâlf sur la sévérité de la loi ; car on irait plus loin que n'a voulu le législateur. Toutes les fois <fp& la preuve testimoniale aura pour but de .faire déclarer la validité d’une' société , elle' ne cldit pai être admise conformément aux dispositions de la loi. Mais si elle est demandée, non.dens lé bt# de faire déclarer la validité de < la société:, *.n^ pour en tirer une action en laveur de l’héritk* d’un sociétaire , mais bien pour constàtter'le hiÈ
alfîfc .••Tïi
mtériel de;Ve»steiice d’une société quelconque, «Isamverpar Ëk à la preuve de la' spoliation dë lAmcÉeasion du détint, alors elle estadmisnble.’ (G>ur de Cass. Journal du Palais, i83o. t. -r^pi 8^.)'
r ,j^T, 42, L’extrait des açt^ss^de société en -
Wpi: cqjlçjçti^ e\,comni£^nditev 4PÎt
la^ quinzaini? .4e«,kur date >> an gpçffe dfu' tr-ibjüLnal de commerce de* l’arroûdissemçmt dans lequel est etablie'ia maison du commerce social, pour être transcrit sur le registre y et affiché pendant trois mois dans lèPsaflé ‘des ^àûdieucê^ .li.
merce situées dans dlvers ariondissemeas, la, revnifP ai ^9 ttwsçriptkm eu illaffîche de Uet ex<tBaâtjseront faites au! tribunal de commerce
de chaqpjeairondi^seniren'tl’'*'^'''^^'''*''^ • ‘ ■
ob^é'rVéés a peine interesses;, mais le
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ne|pouri;a etre ppi^socies,f . IJ.;
,, ?' r?)Les’Bîsp0#îtSéfe déléét' article sont^’toutes Ains'PîntiSi’ét 'deS WéVé. Il Ikllaït qüê le public ne pft*t-|kf'S être *dtlpë^^(®e niahœuvres rriisès adroiteaaent eh’^jen pourésptoitér sa Sécurité? et, pour cela'; ïï ftHllrit qu’Ü connût toutes leis conditions
‘Gesf Ibrmalttéé ééi’dti t dë hütlrté'^Té^rd’dés défaut! d’aucune , d’ei\es'i
de la société , la durée de son existencé et surtout le nom des associés, parce que, comme le rëmarque M. Locré, le principal fondement du commerce est le crédit et lar réputation des associés. ‘
2 . L’article prononce la nullité d’unéf 'société qui n’a pas éfé publiée , mais seuléméHt à l’égard des intéressés. Le* lé^sîaf^ur, avec justîoè, ii’a pas voulu que les tiers soiifTrisSènt'dti défStft d’accomplissement de ces • formalités ; aussi i-t-il refusé aux associés le droit de ie prévaloir contré eux de la nqn-pubîicité.
Il n’y a pas de difficulté sur l’application du 3'"' alinéa de l’article 4», relativement aux tiers': la pensée du législatetir est claire \ et s’if y avait arribiguité'O’n de'^faît ^éîipTiqüef Tarticle dans un sens défavorable «U x aSiofdiéÿj “ Kyu;- wi j. - 'U Mais il y a difficulté 'pour lè^ Sot^étaîéë^. taV rapportià eu'X) il s’agit de savoir si'la nulKté est •radicale, substantielle, d’ordre public, ou bien si elle doit être considérée comjne» une ^nctioh pénale ? En d’autres termes : on demande si la nullité est-telle que tous les actes passés par Ick sociétaires soiént annulés : du bien si elle ne doit consister qu’en ce tju’anCith dès associés he peut être contraint de réaliser l’engagement d’entrer en société, si elle n’a pas commencé; et que, si elle a commencé , chacun puisse la dissoudre quand il ne juge plus à propos d’y rester ? , ‘
• Je pense que la question doit se décider con-
TITUE U.
ai4
formément à l’équité, que sa solution déjlend j(out-à-fait de l’appréciation des faits, 5i les magistrats dçcoityrent des intentions de fraude dans les actes des sociétaires , ils doivent alors user <iVPi grande sévérité , entendre la loi dans son sçR^ le plus rigoureuT , réduire au néant tout ce qui a été exécuté par les sociétaires agissant dans ’i^i^térêt côrn^mun. '
J, JVÏais, au contraire, si les intéressés, par uhe iguçrance trop commune de la loi, ou par oubli, ont négligé d’accomplir les formai ités prescrites par il’art 4^^» les tribunaux alors ne peuvent se refuser de sanctionner tousles actes passés entre lesassOjCiés, ils doivent ordonner le réglement elle par- ^tage .du gain ou des pertes que la communauté a mis à la chargede tous, et prononcer pour ^'avenir la dissolution de la société.
3.. Faisons^ bien attention que , puisque nous avons déclaré .que la nullité pour défaut de trans- ^çription n’est pas radicale, substantielle, nous devons décider ique les tribunaux ne doivent jamais la prononcer, d’office, ( Arrêt de la Cpur de Bor- ^eauxl Journal du Palais, i83o, t. 2 , p. fia.)
J 4» Mais toutes les fois qu’un des associés réplanie-da nullité de. l’association, on doit faire droit, à sa demande. L’acte social est nul , s’il s’écoule plqs de quinze jours entre sa rédaction et la remise de d’extrait au greffe. n
Celte nullité serait -elle couverte par une pu-
CONTHA.TS DES SOCfÉlÉS COMMEnCfALES. ai 5
blication ultérieure, et par l’exécution volontaire qui s’en est suivie de la part de tous les associés ? M. Ilorson , s’appuyant sur un arrêt de la Cour de Lyon , se prononce pour la négative. Ce jurisconsulte distingué pense que la nullité c$t d’or> dre public , et « non susceptible d’être couvea’te » par la publication postérieure, et l’exécution » volontaire donnée à l’acte par tous les associés. » Il pense aussi , avec la Cour de Lyon , que la » conséquence à tirer de la continuation de; la » société après le délai prescrit par l’article 4» est » qu’il y a eu, de fait,, entre les intéressés, une » continuité d’association de laquelle chacun était P libre de se retirer dès qu’il en aurait la. volonté, » et qu’il n’y a lieu qu’à renvoyer les. parties de- 9 vaut arbitres pour le réglement du iCQUipte des » opérations qui ont eu lieu pendant toute la » durée de l’association, « !> l
Je ne puis admettre l’opinion de M- Horspn et la doctrine de la Cour de Lyon. Ma raisou.se 'refuse à prendre le texte de la loi à la lettre , je me réfère à l’esprit de sa rédaction. Il est de toute évidence que les dispositions.de l'article l\% stint toutes dans l’intérêt des tiers. Le législateur a voulu ôter aux associés tous moyens de les duper, de faire leur fortune aux dépens du public : il a exigé la publicité- ‘Toutes les fois que les intérêts des tiers n’ont pas été froissés pendant le. temps qui s’est écoulé , jusqu’iiu moment de la publi-
Ci-y ; by iji -jgle
2i6 titre h.
cation et de l’exécution volontaire de tons les associés, je ne vois pas pourquoi on forcerait tous les associés à se séparer , pourquoi on prononcerait la dissolution qui n’est ..pas réclamée par les tiers, pour une nullité couverte par une ratiAcation postérieure.
Si l’on admettait le système > rigoureux de M. llorson , adopté par la Cour de Lyon , on tomberait dans une sévérité légale qui blesserait toutes les lois de l’équité. Car il faudrait, par voie de conséquence, décider que le délai de quinzaine est fatal , et que la remise. laite le seizième jour n^empécherait pas la nullité de la société. Ce qui serait absurde. L’article 4^ est indicatif du délai pendant lequel la remise de l’acte au greffe doit avoir lieu; mais il n’est pas limitatif, d’autant mieux que souvent cette .remise est retardée par la lenteur des notaires , ou des receveurs de l’enregistrement. . . ,iii . ; i. .. •
a M.i Pardessus soutient la doctrine que je pro- » fesse; il pense avec raison que laiiMiilité or- » donnée par l’articlé 4» pas d’ordre public: » il reconnaît que l’acté social est présumé n’a- » voir eu aucune! existence légale, tant. qu’il n’a « point été , rendut public que la: demande en « nullité, qu’un des associés foraierait aVant cette » afAche, devrait être accueillie, sans égard à la » publicité qui lui serait donnée postérieurement; » mais !.que- si, avant cette demande, l’aftiche a
CONTRA.TS DKS SÔCIÉTÉS COMMERCIALES. 44 ^
» été faite, les conditions de cet acte doivent «voir » leur effet. » Il fortifie son opinion d’un arrêt de la Cour de Grenoble, ai ‘juillet i 8 a 3 ; d’an arrêt de Cassation du 12 juillet iSsS, ( tous 'déuüt^ rapportés dans le’ recueil de DalloàOi Ont trouvera dans le Journal du Palais, i8l6,t:' a,p. 192,111» arrêt qui énonce la ménie doctrine.^ • <<- i ■
5 . Les formalités , prescrites par l’article 4 ® pour les sociétés en nom collectif et en. commandite, ne sont pas les seules; il en est encore une • prescrite par un décret du 12 février i 8 i 4 .^ Suivant ce décret, l’extrait de l’acte social ,- outre l’affiche dans la salle des audiences du TrilS'unal de Commerce , doit être inséré dans les ‘affiches judiciaires , et dans' le Journal ‘de Cdroàserce du département. * •''ij • tj
6 ^ Si la nullité de l’acte de société pour défaut de publications, réclamée par l'une des parties, est prononcée, entraînera-t-elle, comme conséquence, la nullité de la clause de dédit, stipulée en l’acte?
Pas le moindre doute sur la solution Me cette question:' Car lé seul fait de l’exercicei d’an droit ne peut donner' lieu 'contre son auteur à- -une action en domma^ - intérêts {d’ailleurs le:dêdît stipulé ne ^ pent^ étrcr rédamé em vertu > d’up acté rendu nul par' défont de publicité,' puisquM ne doit être payé que par celui qui se retira avant le terme convenu, ce qui suppose tune 'société d’existence légale;' et mon une, société |qu’ 4 h>tie s’agit pas de dissoudre , mais d’anéantir. . .1 r ,
aj8 HTBeh. ,
Enfin ÿ;les conventions insérées dans l’acte social ne doitent pas survivre à la société , accesso- Hum sequitUr principale. Les conventions accessoires sont nuUes, sitôt que le lien de droit résultant ;du CQptrat ne subsiste plus; dès lors, aucun des sociétaires ne peut se, prévailoir des stipulations que contenait l’acte social»
Aht/ 43. L’extrait doit contenir : ‘ '
’■ i*.' Lès noms, prenorûs, qualités ef'de^ meures des associe's, autres que les ’actibnnaîres ou commanditaires; , ; , . j . ^
■ '2^ U raison de commerce de la, société; , 3°. La désignation de ceux des associés autorisés à gérer, administrer et signer pour la société; •
‘ 4*. Lé montant des valeurs fournies ou à
fournir par actions ou en comrnandite;
5“. L’époque où la société doit commencer, et .celle où elle doit finir. . ;
wi. les précaudans indiquées par cet
article sont la conséquence de l’article ,4?» d« Tfetérêt le iégifiJateur a témoigné , pouci les tiers qu’il prend sous sa sanve-garde- Ce n’ébiit pas assez pour lui 'd’avoir ordonné) la publicité de l’acte social, il a encore réglé les formalités à prendre pour arriver à la publicité. Celle publicité, jcst. parfaite, puisque l’on connaît les noms des associés, la rûson sociale, les administrateur^
CONTRATS DES SOClér& COMMERCIALES. 3 19
le montant des valeurs fournies à l’association , le moment où la société doit commencer et l’époque où elle cessera d'eRister. • : '•
' a.” Il était surtout itnportaUt pour lés’tiers de con'naîtte les administrateurs' d’üne' ^iété èii nom collectif, puisque eux seuls, investis de la confiance des Sociétaires, ont le droit de gérer les affaires sociales. (Â.rt. i8S6 et 1860, Cod. civ.) Cette désignation aura encore une plus grande importance dans les sociétés en commandite; car on n’a pas oublié que les commanditaires ne peuvent s’immiscer dans la gestion, sous peine d’être obligés solidairement, avec les associés en nom collectif, pour toutes les dettes et tous les engagemens de la société. (Art. 37 et a8,Code de comm.) (i).
(i) Il ne sera pas inutile de traiter une question qui , quoiqu’elle se rattache à des droits politiques , ne se trouvera pas déplacée ici, puisque je veux faire connailre toutes les difficultés qui se rattachent aux sociétés coinmerciales.
Il s’agit de savoir ai If directeur gérant d’Uiie sociélé eu commandite peut compter dans la formation de son cens éleotond les contrihuUoos qui grèvent les inmieublies par lui ac- .qois pour la société t ou Lien si ees contributions doivent, au contraire, être comptées « chacun des sociétaires , à raisem de son droit de propriété?
En IfvefV dn directeur, on peut dire qtie le direcleaV~gé- <|iMa; est la société Cn commandite tout entière ; que les aotiou- •afres n’p sont rien vis-è-Vn des tiers; ils ne font que prêter leur aident , et peuvent seaknteat deveair prapriétaircs dks
TITRE Tl.
3. C’est encore "un grand avantage pôui* les tiers de connaître l’époque où l’association commence son exercice, et celle où elle doit se dissoudre.
Pourtant IÇijCode n’exige pas que, l’époque, soit bi,en prqqiséç^^;,çfir les intéressés peuvent subordonner, lei^r association à la réalisation u d’une condition : par exemple, on peut contracter; une société de commerce avec stipulation . qu’elle ne
