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fort en honneur en Angleterre, En 1875, les inspecteurs généraux pour l'Angleterre insistent sur les avantages d’un changement de résidence pour les aliénés à envoyer au bord de la mer pendant un temps plus ou moins long, système d’ailleurs sanctionné par la loi. Les convalescents en retirent souvent un bénéfice considérable. En 1875, 819 malades ont obtenu de semblables autorisations, soit pour des raisons de santé, soit comme essai de sortie, tandis qu’en 1865, le nombre en avait été de 492 seulement (1).

La législation écossaise comporte des statuts spéciaux qui datent de 1862. Ces statuts diffèrent de la législation anglaise, notamment en ce qui concerne les placements et les sorties. Sur la demande des personnes qui ont provoqué la séquestration de l’aliéné, ou à leur défaut, sur celle de son parent le plus proche, ou pour les « paupers lunatics » (indigents aliénés), le général board of commissioners in lunacy for Scotland (le conseil général des inspecteurs d’aliénés pour l'Écosse) a qualité pour, sans le concours du shérif, ordonner des sorties à titre d'essai ; s’il n’y a pas de rechute, la sortie devient définitive ; s’il devient nécessaire de reintégrer l’aliéné, il peut l’être sans un nouvel ordre du shérif, mais en remplissant toutes les autres for-

malités.

Tout pauper lunatic mis en liberté pour essai reste

1. Rapport des inspecteurs généraux pour le service des aliénés en Angleterre, en Écosse et en Irlande, résumé par le D: Duwesniz, In Ann. méd. Psych., 1877, t. XVII, p. 272.

soumis à l'inspection des commissioners. Il doit être maintenu sur la liste des pauvres de la paroisse ‘et recevoir ce qui lui est nécessaire pour satisfaire aux conditions d'essai, jusqu’à ce que le terme fixé pour l’essai soit expiré à moins d’une décision contraire du Général Board. Ce dernier peut accorder aux convalescents des congés qui sont prolongeables jusqu'aux limites d’une année. |

On voit que la loi écossaise a trouvé chez nous son écho dans le projet Dubief, qui, lui aussi, prévoit l’assurance aux malades de moyens d'existence. En France, c’est le budget de l’établissement qui subvient à de tels secours. En Écosse et en Angleterre, c’est le bureau paroissial qui se charge des frais d’entretien du malade à domicile.

Si nous poursuivons, à travers les législations étrangères, notre enquête sur les sorties d’essai, nous les voyons adoptées encore par un pays de race anglosaxonne. Dans les vastes établissements des États-Unis, abritant des peuples de malades, les médecins pratiquent depuis longtemps les sorties « sur parole ». Certains malades ont la faculté de regagner leur foyers pendant une période plus ou moins longue.

« De nombreux aliénés sont ainsi absents des asiles ; «en 1901, écrit M. Cullerre (1), 46 malades avaient

« quitté l’asile sur parole et s’en étaient retournés chez

1. Currerre. Documents d'outre-mer. No restraint et open-door

Ann. méd. psych., 1904, t, XIX, p. 495.

SD de « eux. À Danville, il y en avait 12,110 à Norristown et 3 «à Warren.

« Il s’agit là en définitive d’une mesure analogue à « nos sorties à titre d'essai. Aux États-Unis cessorties « provisoires ont un caractère légal... »

Le Grand-Duché de Bade a vu se fonder à Illenau,en 1866, un établissement public qui ne tarda pas à acquérir une importance considérable. Un simple statut régit cet asile dont les dispositions capitales sont des plus intéressantes.

Le mode de sortie est tout autre que celui des autres législations. Une règle générale veut qu'elles soient provisoires et à titre d’essai. Voici quel est, presque intégralement formulé, le texte de ce statut :

« Tout aliéné guéri ou dont la situation est suffisamment améliorée, ou tout aliéné renfermé comme dangereux reconnu ou devenu inoffensif, doit sortir provisoirement à titre d'essai. Le Directeur est déclaré responsable s'il garde un aliéné plus longtemps que cela n’est nécessaire.Les parents ou la commune dès que la Direction les a prévenus que les aliénés peuvent être retirés, doivent les reprendre. Au moment de la sortie la Direction prescrit le traitement que l’aliéné libéré provisoirement devra suivre. Il en est donné avis au bourgmestre et à l’ecclésiastique de la commune de la résidence de l’aliéné, ainsi qu'à la Société de secours pour les aliénés, s’il en existe une,et ils doivent veiller à ce que ce traitement soit suivi.

Les parents de l’aliéné ou la personne chez laquelle

il est placé doivent adresser à la Direction un rapport

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sur la situation après l’expiration des quatres premières semaines et ensuite de trois mois en trois mois, en y joignant un certificat du médecin de la commune, si la Direction a cru devoir l’exiger. Après quatre rapports, s’il y a lieu, il est donné au patient un congé définitif où l'essai peut être prorogé d’un an. S'il devient nécessaire de réintégrer l’aliéné libéré, il doit être procédé comme pour la première admission (4 certificats) (1).

En 1896, le projet de loi fédéral suisse sur les aliénés, résultat des délibérations de la Société des aliénistes suisse, est aussi rédigé en ce qui concerne les sorties d'essai (2).

«Titre dir

< Art. 31. — Le Département de Justice et de Police

ourra autoriser la sortie provisoire d’un aliéné ; s’il

n’y a pas lieu de réintégrer le malade dans le mois

de sa sortie, celle-ci devient définitive.

« En cas de réintégration dans le mois de la sortie

provisoire, il y est procédé sans formalité autre que « l'avis donné au Département de Justice et de Police, < dans les vingt-quatre heures, par le Directeur de « J’Asile où s'opère la réintégration.

La procédure est ici réduite à sa plus simple expression. La sortie d'essai n’est en rien gênée, dans son libre fonctionnement par les impedimenta administratifs.

L'Empire ottoman, dans sa loi, concernant le régime