Ann. Méd. Psych., 189,6, 8 sér., t. IIT, p

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des aliénés, a voulu introduire le principe des sorties à titre d'essai. En effet, on peut y lire au chapitre IH, l’article 11 ainsi présenté (1) :

« Dans l’intérêt du malade et avant mème que la guérison soit effectuée, le médecin d’asile pourra permettre et même demander des sorties à titre d’essai, à la condition cependant que toutes les mesures soient prises pour que cette sortie ne puisse être dangereuse ni pour la société, ni pour le malade lui-même. »

La précédente loi, acceptée par le Conseil d'État a été sanctionnée par un iradé impérial en date du 10-22 mars 1876.

En Belgique, l’article 52 du règlement organique de 1874 prévoit les sorties par essai. « Le médecin peut du consentement écrit de l’autorité ou de la personne qui a provoqué la séquestration, permettre, à titre d'essai, le déplacement temporaire de l’aliéné ou son renvoi temporaire dans sa famille.

M. Xavier Francotte (2) commentent le règlement belge « fait remarquer que le règlement de 1876 à « négligé d'organiser l’essai : la durée en est indéter- « minée. Est-ce un mois, est-ce six mois, est-ce un an? « Personne ne le sait.

« Le règlement n’assigne aucune sanction à l'épreuve. « C’est presque exclusivement du bon plaisir de l’en-

« tourage qu'il dépend de décider si elle a réussi ou