M . Labbé, Cburs de Pandtctes

anni vestiari nomine singtiUs in sing]ulos annos quis eo[rum vioet denarios, elc.w ;s d'habillcmenls est inli^ressaiit pour noire rce qu'il est fait en argent et non en nature. JtTs doivent Fournil' un revenu unnucl sur une 1 qu'a faite le testateur. Le legs d'habillement, Megs d'aliments, est viager de s» nature : çitam- : à moins que l'intention contraire ne soit forit exprimée comme dans la fondation alimentaistamentdc Dasumius dont nous avons parlé au -e I du livre 36 au Digeste traite du legs d'ali-

t alimenta comprend à la fois la nourriture (ciba- "ôtement, l'habitation, (Javolenus, lot 6 à notre ree que ces trois choses sont indispensables à la ice du corps. Le mol cibaria est encore plus resle pemts, provisions de bouche, parce qu'il ne le qu'à la nourriture des hommes (lllpien, loi 21 Vidas a la même signification que alimenta gaoe um homini necessaria sunt « (L'Ipien, loi 43, Gaïus i 2, rfe verb. sign. 59-16).

;atioa alimentaire entre proches parents n'était tionnée à Rome par une action spéciale. On la lit comme un devoir de piété commandé par la un père qui refusait des aliments à son enfant né était regardé comme un meurtrier : iiecareviul, loi 4, D. 2d<3). Celui qui oe remplissait pas primordial y était contraint par une poursuite naire et sommaire, laissée à l'arbitraire du juge,

qui décidait en fait suivant les facultés de l'oblige et les besoins du postulant (Loi 5, Ijlpien. eod. t.)

Mais si les aliments avaient été stipulés dans un contrat ou légués dans un testament, une action naissait de ce contrat et de ce testament, suivant la procédure ordinaire, et le juge devait avant tout examiner la volonté des contractants ou celle du testateur.

Le legs d'aliments a, comme celui de la rente, un caractère essentiellement viager : les aliments ne servent pas aux morts (Ulpien, loi 14, pr. 34-t). Le testateur ne pourrait qu'assigner un terme plus courtque la vie comme il peut le faire dans tout legs périodique.

Un autre caractère du legs alimentaire commun h la rente, c'est la périodicité ; une quantité d'aliments livrés en une seule fois ne remplirait pas le but naturel à un tel genre de libéralités. Les aliments sont dûs dès que l'année ou le mois sont commencés comme tontes les créances de ce genre que favorise le législateur : < IndC' bitis favorabilibus annuis » dit Antoine Favre « qmle est qitod alimentomm, aliarumoe similem causam habet, singulare perpetimm hoc jus est, ut et in cujasgue anni prindpio sotutionem fkri, et annum cœptum pro compléta habeatur. (\)

Si le légataire vient à mourir dans le courant de l'année le paiement effectué au commencement et non encore consommé passera-t-il à ses héritiers ? Voet pense que ce qui reste après la mort doit èlre restitué, si c'est un corps certain comme un habillemenl non encore usé. Nous ne croyons pas qu'on puisse fonder une pareille doc-