Codo Kab. liv. VIII, lit. 30, Défliiil

trine sur les textes. Le legs d'aliments ressemble sur ce point comme sur bciiucoup d'autres, plutôt à la rente qu'à l'usufruit.

Quand il s'agit d'un legs de quantité certaine, Voot admet lui-mômc que l'héritier n'a pas de répétition. Ce legs, dit-il, est plutôt un legs d'annuités (de rente) qu'un legs d'aliments, bien que le testateur ait en en vue l'alimentation d'une personne. 11 y a en eBet bien peu de difTcronce entre un legs annuel d'une quantité certaine destine à procurer des aliments, et lo legs annuel et viager d'une somme d'argent. L'un comme l'autre, dans la pensée du testateur peuvent ôtre destinés à la subsistance du légataire ; et ils le sont habituellement.

Comme toutes les prestations in annos singalos, et à la différence de l'usufruit, lelcgs d'aliments ne fmissaitpas par la capitis minutio. h ciii anniia alvnenta relicla (itérant,

in mdallum damnatns respondi cim prœcedentium an-

norum rcctc cœpissc alimenta, et seguentium deberiei (Paul, loi H, D. M-\). Les condamnations à mort, à la déportation, h l'interdiction de l'eau et du feu, aux mines,entraînaient la média capitis deminutio, mais les aliments restaient dus.

Les aliments comme la rente pouvaient être rattachés a un autre droitdont ils dépendaient. Un usufruitier pouvait fitre chargé de fournir une pension alimentaire sur les revenus du fonds. Et le jurisconsulte Paul décide que même au cas où les revenus du fonds ne seraient pas suffisants, les aliments seraient dusen entier, (Loi 12. 34-1).

Mais alors si l'usufruitier vient à mourir, ses héritiers ne sont plus tenus de fournir des aliments. C'est à notre

lilre, de aimentia, qu'est placé le texte de Scœvola concernaot la rente viagère, que nous avons analysé plus haut; la place qu'il occupe nous indiquesurce pointuDO similitude presque absolue entre les aliments et la rcnlo (Loi 20 de Scœvola, 34-1).

Le legs d'aliments, en effet, peut 6tre imposé à un légataire d'une somme d'argent, sur les intérêts de cette somme (loi 12 eod. t.) Il suivra la destinée du legs principal. Tous ces points sont communs à la rente.

Il y a cependant des nuances. D'abord le legs d'aliments diffère de la rente en ce que son objet n'est pas le niâme:ce n'est pas une somme d'argent. Puis, les aliments sont considérés comme étant plus nécessaires au légataire que la rente. A cause de son urgence, les tribunaux pouvaient connaître de la créance alimentaire les jours fériés, (Ulpien, loi 2, D. 2-12). U n'est pas permis de transiger sur les aliments sans l'intervenlion, l'aulorisation du Préleur; à moins que la transaction n'ait pour résultat de rendre meilleure la condition du créancier, (Ulpien, loi 7 et 8, D. 2-15) ; du moins en ce qui concerne les aliments donnés à cause de mort. La créance alimentaire est inaliénable, incessible, par analogie tirée du droit d'usage et d'habitation. La rente viagère est soustraite à ces entraves. Les aliments ne peuvent être saisis pour dettes, ni faire l'objet d'une cessio bonorum (loi 6, Ulpien, 42-3).

Malgré ces différences do détail, il n'en reste pas moins vrai que nos deux créances ont de grandes affinités. Souvent, la créance alimentaire est convertie en celle d'une somme d'argent. Alors l'analogie devient une similitude.

t dépendait delà volonté du tcstateurou des contracs.

n'est pasctonnant que les BomaÏQsn'aientpasdonDé lom spécial à la rente. La nécessité ne s'en faisait t sentir. Pourquoi, en effet, même de nos jours, faitles contrats ou des legs de rente viagère ? Pour assola subsistance du créancier pendantsa vie. La prestad'alimeols, quoique plus restreinte, a le même but.

omparaisone de 1b rente viagère avec l'usufruit et autres revenus viagers.

î caractère viager de l'usufruit est de la nature même e droit; il n'a pas besoin d'être exprimé; quand on

Je lègue un usufruit, l'expression elle-même indique samment les conséquences qui en résultent : viSiquis 'gaoerit : fructus annuos fnndi Cornelmni Gaio Maevio do ; perinde accipi débet hic sermo, ac si usufructus fundi

legatus.{U\p. L. 2, n. 7, 1). Le caractère viager de la e est assez souvent exprimé, mais il n'a pas besoin être, il résulte de l'expression in singulos annos, qui iloyée sans correctif, semble être l'expression que les lains ont employée pour désigner la rente viagère, usufruit comme la créance viagère pouvait être consi par pactes et stipulations. Ce point cependant est ment controversé. Mais la forme du legs était plus

en usage; un litre entier au Digeste (le titre I, liv. Vil) est consacré aux legs d'usufruit comme le titre P' dt livre 33 est consacré aux prestations annuelles, et ei particulier à la renie viagère (Gains, loi 3, pr. liv. 7, 1. 1, deusufnKtu).

En général, le legs d'usufruit, à la différence du legi de prestations périodiques était un ; le dies cedit n'avai lieu qu'une fois, au moment de l'adition d'hérédité. Mail si le testateur avait ajouté la formule : in smgulos annos menses veldies, Ulpien nous dit alors que le legs deveoai multiple: c Unde quœri potest, si usufrticlus cuiperdies singulos legetur, velrn annos singulos, an semel cedat? EtpuU non cedere simul sed per tempora adjecta, tU plura legak sint.» C'était aussi l'opinion de Marcellus.

L'usufruit légué tous les deux ans (altemis annis) a ti même caractère : il contient plusieurs legs. 11 n'en es pas de même des servitudes prédiales ; là le legs est tou jours un.quellesquesoientlesexpressionsemployées; pei importe que l'eiercice delà servitudeait lieu d'une façoi périodique. L'usufruit se rapproche encore sur ce poin des créances annuelles (Paul,L. 13, D. 32, 2).

Mais le legs d'usufruit « guoad vioet legatariits > n'es pas multiple (Marcellus, loi 15, eod. Ut.). Au cootrain un legs de sommes d'argent avec la formule t guoad vive legatarim » serait multiple; on sous-entendrait : in singu las annos.

La grande différence entre l'usufruit et les créancei viagères, à Rome comme chez nous, consiste en ce qm l'usufruit est un droit réel sur une chose immobilière oi mobilière. Le nu propriétaire de la choie n'est liépar au

cune obligation dp faire onvTsrs l'asufruiticp: il est tenu seulement de )o laisser jouir, de s'abstenir, de ne pas entraver l'exercice des droits de l'usufruitier (art, 599 c. civ.) [à la différence du bailleur qui est obligé de faire jouir le preneur de la chose {art. 1709 c. civ.) pendant la durée du bail]. Les stipulations et les legs de rentes viagèresou plus généralement de prestations périodiques, sont au contraire des droits personnels, des droits de créance contre une personne déterminée qui est obligée do fournir périodiquement des sommes d'argent, ou des denrées au créancier, pendant son existence.

L'usufruit comme la créance viagère d'annuités s'éteint par la mort du bénéficiaire; mais pour des causes différentes.

L'usufruit ne doit pas durer plus longtemps que la vie de l'usufruitier pour une raison d'utilité générale; c'est là une règle que nous appellerions d'ordre public. Gaius nous en donne la raison : * Nein universum inutiles essent proprietates.scmper absccdente mufractu. (Loi 3,| 2, 7, i).» Le caractère viager des créances d'annuités au contraire, résulte de la volonté des parties contractantes ou de celle du testateur.

Mais ce sont là des différences fondamentales qui tiennent à la nature même des choses.

[| y avait à Rome des différences spéciales, particulières à la législation romaine.

L'usufruit était éteint par la cnpitis.ileminutio de l'usufruitier; le legs de prestations viagères ne l'était pas (Gains, loi 8. D. 33. i). Cette différence est assez singulière et difficile à expliquer.

Le capitis deminutio que Gaïus compare à la mort (Com. 111. § 153) était effectivement l'anéantissement d'une personnalité juridique, d'un état civil qu'une personne physique possédait antérieurement. On pouvait perdre la liberté (maxivia capitis deminutio) , h oiié (média) , la famille (rninima). Mais s'il y avait déchéance dans les deux premiers cas, perte totale d'un état sans compensation, dans le troisième il n'en était pas de môme. Dans ce cas, dit M, Accarius (t, I. p. 426), c'était une mort souvent accompagnée d'une résurrection immédiate... Si on perdait une famille, on rentrait dans une autre; et alors il y avait plutôt changement d'état, de capiit, status permutatU), suivant l'expression de Gains, que deminutio, qui veut dire dans son sens propre et originaire, non pas amoindrissement, mais perte totale.

Les effets de la capitis deminutio sont difficiles à préciser; elle n'était elle-même que le résultat de déchéances ou changements plus ou moins considérables.

Dans le droit privé, son effet principal était la perte de l'agnation et ses nombreuses conséquences. Relativement aux droits appréciables en argent, les résultats étaient bizarres. En règle générale, les droits actifs subsistaient; en théorie, les dettes étaient éteintes; mais on arriva en pratique à corriger cette iniquité.

Gela ne s'applique bien entendu qu'à la minime capitis deminutio, parce qu'en perdant la liberté et la cité, le capite minutus perdait ordinairement ses biens.

Parmi les droits actifs qui étaient éteints par la minima capitis deminutio se plaçaient l'usufruit et l'usage. Les jurisconsultes romains n'en donnent pas le motif; on pour-

rait dire que c'est parce que ces deux droits sont essentiellement attachés à la personne, intransmissibles. Mais le droit d'habitation subsiste, et sa nature est la même (i). Les autres droits viagers survivent à la ca^xth deniinutio. Modestin nous en donne une raison : « Parce que, dit-il, in facto potius quam in jure consistunt. » Peut-être veut-il dire que les droits à ces annuités viagères ne sont sanctionnés que par des actions in factuMy et qu'ils échappent ainsi aux rigueurs du droit civil sur les effets de la capitis minutio.

Il y avait cependant un moyen d'assimiler sur ce point l'usufruit aux autres droits périodiques.

Le testateur pouvait employer la formule suivante que nous donne Gaïus : Titio usumfructum fundi lego, et quotiescunque minutus erit , eum usumfructum ei do (loi 8. 33. 1). Alors si le légataire d'usufruit venait à mourir au commencement d'une année, les fruits de l'année entière étaient perçus par son héritier, parce que dans ce cas il y avait autant de legs que d'années. Suivant les règles ordinaires de l'usufruit, il n'en serait pas ainsi. Les fruits qui ne sont pas perçus ne sont pas transmissibles.

Le testateur pouvait même n'employer que la formule in singulos annos, et alors l'usufruit était assimilé aux autres droit annuels, sans plus amples indications de la volonté du donateur. 11 y avait plusieurs legs, et celui-là seul qui était né au moment de la capitis minutio pouvait s'éteindre ; les autres pouvaient être répétés si le capite

1. Le droit d'habilalion était toujours considéré comme légué in annot Binguloê (JuWent loi 11. 32. 2).

minutiis revenait à son premier état (Papinien, loi 2 | 1 D. iiv. 7. t. 4). Le testateur pouvait même empoche qu'aucune année ne fût perdue en employant la forniul qiioties amissus erit, lego. L'usufruit légué qmmdiu legata rius vicat produisait les mêmes effets au point de vue d la capitis demiiiutio, que celui qui était légué m annos s/ii gulos. Ainsi le testateur pouvait soustraire l'usufruit au déchéances de la capitis minutio, et l'assimiler sur ce poiii aux créances de revenus viagers.

Justinien ne conserve plus que la maxima et la niedi capitis doninutio. La minima, qui était lapins arbitraire disparut avec l'agnation par la Novelle 1 18, et désormai il n'y eut plus de différences sur ce point entre l'usufrui et la rente viagère.

Le fruit est toujours un produit de la chose ; il se dit tingue des autres produits en ce qu'il est périodique Mais il ne faut pas le confondre avec les autres revenu qui ne sont perçus qu'à l'occasion de la chose, comm les intérêts, les loyers, les arrérages : Usurapecuniœ, qiiai percipimus, in fructu non est, quia non ex ipso corpore, se ex alia causa est, id est, nooa obligatione (Pomponius, le 121. D. 50-16).

Au titre II du livre 33 au Digeste, nous trouvons 1 terme reditus que Voët définit : Annalis prœstatio sioepe cuniœ sive reramaliarim fitngibilium. C'est un terme un pei général comme notre mot : revenus ; mais que le juris consulte interprète dans le sens restreint de prestatioi annuelle, soit de sommes d'argent (à litre perpétuel oi viager, le plus souvent à titre viager, surtout quand l volonté contraire n'est pas manifestée)) soit d'autre; choses fongibles.

Scœvola, à la loi 38 à noti-o titre, suppose un logs ainsi ïuçu : Fundi jEbtitiani redittts uxori meœ, qiioad vivat, dari )Io. On lui demandait si le tuteur de rhérilier pouvait îndre le fonds, et offrir à la légataire une quantité anuelle, égale à celle que le père de famille, de son visnt, tirait habituellement de la location du fonds. Il jpond affirmativement.

Et en effet, léguer les revenus d'un fonds et en léguer usufruit, n'est pas la même chose. Dans l'usufruit, il st vrai, sont compris les revenus; celui qui a l'usufruit

les revenus; mais la réciproque n'est pas vraie. On eut avoir les revenus d'un fonds, sans en avoir i'usuuit. Ces revenus peuvent être remplacés par le débiteur ir une somme d'argent équivalente.

Les legs de celte nature, lorsque leur durée n'est pas idiquée, sont présumés viagers. Supposons un legs ainsi tnçu : Pntrimonii mei rediUim omnibus annis u.rori meœ iri volo. Le legs ne passe pas à l'héritier de la femme;

raison en est qu'un pareil legs est assimilable entièiment, quant à sa durée, à l'usufruii, ou aux legs in mos simjulos. C'était l'opinion d'Ariston, rapportée et infirmée par LUpien (loi 22 eod. t. ). Aussi, Papinien, ms la loi 25 à notre titre, accuse d'ignorance lourde un slaleur, qui, après avoir légué h sa femme l'usufruit de s biens, s'exprimait ainsi : Post mortem ejusprœdia ciim ditibus ad keredes suos redire voînit. Il n'y a pas là, ajoute jurisconsulte, de fidéicommis quelconque de propriété 1 d'usufruit. Il s'agit des revenus à venir, qui, à exemple do l'usufruit, reviennent de plein droit au pro- ■iétàire ou à l'héritier après la mort du légataire.

C'est toujours pour lo mémo motif: que le fonds sans les revenus est inutile.

Mais, si les revenus annuels ne se rattachent pas à un fonds bien déterminé qui doit les produire, ou bien' quand les revenus qui doivent provenir de telle espèce de biens n'en absorbent pas tous les fruits, de sorte que la propriété ne soit plus inutile, alors le motif n'existe plus ; et dans le doute on devrait décider que le legs est perpétuel. C'est Tinterprélation de Voët(Comm. du t. 11. liv. 33). On se fonde sur les mômes textes qui nous ont servi à établir la perpétuité de la rente.

Quand il s'agit d'obligations de prestations périodiques, la prescription ne court pas du jour où l'obligation a pris naissance, du jour de la mort du testateur si elle est née d'un legs, mais elle ne se compte qu'à partir du commencement de chaque année où le legs annuel est dû. Pour comprendre ceci il faut se rappeler que en matière de prêt à intérêts, quand le capital est prescrit par 20 ou 40 ans, on ne peut plus demander les intérêts, même ceux des années qui précèdent immédiatement celle où la prescription s est accomplie. Les intérêts, en effet, ne sont que Taccessoire d'une obligation principale, qui a pour objet le capital ; on leur applique Tadage : t accèssorium sequitur principale. » La même règle est appliquée aux fruits, parce qu'ils dépendent de l'existence d'un droit principal : l'usufruit, dont le dix)it de percevoir les fruits annuels n'est que l'accessoire, (Justinien. loi 26, pr.. Code, liv. 4, t. 32, de Usuris).

Les prestations annuelles^ au contraire, sont ellesmêmes Tobjot principal de l'obligation ; elles sont dues

d'année en année, et ne dépendent point de l'existence d'une autre obligation. Aussi ne seront prescrites que les annuités qui n'ont pas été payées après trente ans à compter de Tannée où elles sontdues ; quand môme l'obligation d'annuités aurait cinquante ans d*existence, sans que jamais aucune annuité n'ait été payée, les annuités des 30 dernières années seront dues ; elles ne sont pas prescrites. Telle était du moins la règle à l'époque de Justin ien : « In Us etiam promissionibus, vel legatis, vel aliis obligationibus, qiiœ dalionem per singulos annoSy vel niensesy aut aliquod singulare tempus continent, tempore prœscriptionum non ab exordio talis obligationis, seb ab initio cujusque anni, vel mensis, vel alterius singularis temporis computari manifestum est. » (Justinien, loi 7, | 6, Code, liv. 7, t. 39).

Après avoir distingué la créance de prestations périodiques de l'usufruit et du prêta intérêt, il nous reste à comparer entre elles diverses obligations de prestations périodiques.

11 ne faut pas confondre les obligations de sommes d'argent, (rente perpétuelle et viagère) et les obligations des autres choses fongibles. Parmi ces dernières nous examinerons spécialement la penus legata.

Le mot « penus » désigne les provisions de bouche qui sont dans le cellier. Ces provisions faisaient souvent l'objet d'un legs. Elles comprennent tout ce qui sert à boire et à manger (esui poiuique ou esculenta poculentaque), à la famille, aux- esclaves, aux bêtes de somme (junientis). Les jurisconsultes discutaient pour savoir exactement les denrées que devait comprendre la penus (Ulpien et

Paul au Digesle, liv. 33, titre 9). Ce qui nous intéresse ici, c'est la t penus legata in annos singulos. » Elle prend alors le caractère viager et diffère très peu de la rente viagère. Toute la différence consiste dans l'objet de la créance, qui, dans la rente viagère, est une somme d'argent, et dans notre cas une catégorie déterminée de choses fongibles, des provisions de bouche. Il pouvait même arriver que le legs de provisions de bouche fût transformé complètement en une rente viagère. Le testateur avait coutume d'ajouter au legs une clause pénale : « Uxori suœ in annos singulos penoris . aliquid hères dare jitësus est ; si non dedisset, nummos dare damnatus est. » Cette clause pénale avait pour but de corroborer, ou mieux de sanctionner l'obligation principale imposée à l'héritier, de le contraindre à l'exécuter. Si l'héritier ne remplissait pas son obligation :})eHum dare, la peineétait encourue; la condition de la seconde obligation que lui avait imposée le testateur était arrivée ; l'héritier devait de l'argent au lieu des provisions. Cela s'explique par une espèce de novation, qui, appliquée aux legs, prend le nom de translatù) legati. Par l'effet de l'arrivée de la condition, le legs de provisions de bouche est changé en un legs de somme d'argent. Si un terme est fixé, la condition du second legs n'est accomplie qu'au terme. Si aucun terme n'avait été fixé, il y avait alors controverse entre les jurisconsultes pour savoir à quel moment la peine était encourue. Pégasus pensait que la peine ne serait due que lorsque la première obligation, qui sert de condition à l'obligation pénale, ne pourrait plus être exécutée. Sabinus au contraire était d'avis que la peine était encourue Bninet. S

que la première obligation avait pu ôtre exécutco Lvait pas été. Il croyait que c'était plusconlorme tion des parties (ex nententia contraheittium), dans pèce, à celle du tcstateur.quivnulait contraindre r à une prompte exécution, binus prenait précisément comme exemple, pour son opinion, ce qui était admis en matière depe- 1, 11 ne fait pas de différence entre le legs pénal ulatioD pénale. Or à propos du legs de provisions he. Mucius déclare que si l'héritier ne les a pas dès qu'il a pu, ce même héritier est tenu aus- ^uitter en argent le legs destincà remplacer le precas d'inexécution. Cette solutîonajoute Mucius, mise pour uumotifd'utililé.pour tenir compte de é dudéfunt,etde la nature même duiegs(LoiH5, îrô.ofci. 45, 1). Paulsupposeégalement un Icgsde is de bouche accompagné d'une cause pénale.

:'te l'opinion de ceux qui ne voient qu'un seul s la disposition du testateur: le legs pénal abulre, qui ne serait plus qu'une mortis causa capio niscà la réduction de la loi Falcidia; cet autre se serait que in facultate solutionis. t Quantànioi, il appris que si l'héritier payait immédiatement sions de bouche, il y avait un legs véritable souloi Falcidia ». Par les mots : in continenti, sur-le- D jurisconsulte entend un certain espace de temps \atiu. Mais si l'héritier a été mis en demeure^ le sera plus à temps d'accomplir son obligation, ira plus de legs, plus d'application de la Falci^ iremier legs, par l'effet de la demeure, est trans le legs pénal.

La Roliilion que donno Paul ne s'applique qu'au < où le testateur a écrit deux legs dans la forme suivant « Aères meus Seio peniim (lato. Lo lejjs ne commonce p par la condition. Mais il adopte la première opinion da le cas ou le legs commence par la condition : si peni 7ion dederit, decemdato. Il n'y a alors dès le principe qu' seul legs (Loi 1, | 8, 33, 1). Papinien dans la loi H5pi cité partage l'opinion de Sabinus au cas où la stipulali ou le lcgs« non a conditione cœpit ». Il considère niémecei opinion comme incontestable au cas où il est convei entre les parties, où l'intention du testateur de c muier les deux legs si le premier n'est pas exécuté ; admet la solution de Sabinus au cas où les parties a raient convenu, et où le testateur aurait dit que la somr ne serait due qu'à défaut de l'exécution du premier lej

Quoi qu'il en soit de cette controverse, il y avait certi nement transfusion de la leyata penus in sinyulos ana en un legs de somme d'argent. « Quod si inannus singiu pcnus legata sit, pcr singulos annos penus adhuc pote prœstari : si minns, snmmœ per singulos annos petentur

Quel que soit !e moment où s'opère la transfusion ( premier legs dans le second, à partir de ce moment sera dû une prestation annuelle en argent. 11 y a tran formation d'un legs de provisions de boucheen unferen viagère. 11 n'y a de doute que dans le cas suivant: testateur au lieu de sanctionner le legs annuel par ui clause pénale, ayant pourobjet une somme d'argent ég lement annuelle, a simplement imposé à son hériti le payement d'une somme d'argent unique pour le cas^ il n'exécuterait pas le premier legs. Ulpicn se deman

première année, lesprovisionsde bouche été payées, la somme d'argent esl due u bien s'il n'y a eu novation, transfusion ir une somme équivalente à la première ut douter.» dit-il. Il incline à penser que re serait immédiatement exigible pour pui son infidélité. Mais ce n'est là qu'une 'prétalion de la volonté du testateur.