Menses èpiscopaks ; chapitres

mense épiscopale est une personne morale repréit l'évêché. Elle est administrée par l'évoque qui la îente dans les actes juridiques, chapitre est une personne morale représentant la m des chanoines. On distingue les chapiires en m- «X, qui sont attachés aux églises cathédrales ou politaines, et en collégiaux, qui siègent dans les oij il n'y a ni évèché ni archevt^ché.

cvéchés et les chapitres de la Savoie sont-ils contairos? peut-on supprimeric traitementde leurs titu- ? Les diocèse de Tarenlaise et de Maurienne furent

supprimés par suite du et la République fiauçai par le roi Charles-Félix, ( pale, les prébendes des développerons plus bas ; cordât du 14 mai 1828 c roi Charles-Félix : « Sede siensem et Maurianensem d'Annecy avait été rétah sous le concordat de 180 nous avons posées dépeni ner et qui s'app'ique an très qu'aux cures, succu ments.

Au moment de la réun sèment de Nice à la Fra assuré dans les diocèseï Jean-de-Maurienne, de 1 cartelles, ou titres de re ioscrils sur le Grand-Liv pétuelle du trésor sarde, ecclésiastiques (menses séminaires, communaoti propriété. U n'est pas ii capitaux versés dans te les rentes ecclésiastique Pie VI et Pic VU, par d 1798, 1815, permirent ;