‹ Des Successions Ab Intentat et Testamentaires Dans L'usance De Saintes et La Coutume De Saintonge: Etude Sur L'origine, L'etendue D'Application, Les Sources Du Droit SaintongeaisChapitre 2 sur 22 · ES · texte numérisé non relu

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Maichin, l’un des commentateurs de la Coutume de Saint- Jean-d'Angély, qui écrivait naïvement dans une de ses préfaces :

« Si je n'avais d'autre but que d’acquérir de la gloire, J'aurais sans doute plutôt entrepris de faire des commentaires sur le Code ou sur les Pandectes que sur la coutume d’une petite province. Mais parce que ma patrie m'a toujours été beaucoup chère, j'ai cru que je lui devais corsacrer mes premières veilles, et comme elle est le lieu où j'ai reçu l'être et la vie, j'étais aussi obligé d'employer ce que j'ai d’esprit et d'étude pour donner la vraie intelligence de ses lois. » |

Dans un travail forcément assez restreint comme celuici, nous ne pouvions entreprendre de donner un aperçu général du droit Saintongeais. Devant nous borner, nous avons choisi parmi ses diverses parties, le régime successoral, parceque généralement il setraduit mieux en coutume juridique précise. Cela est important surtout à une époque où le rôle de la famille est très considérable, et où beaucoup de points de droit privé en dépendent entièrement. C’est. aussi la partie du droit en France où le présent se relie le mieux au passé. Enfin, le conflit dont nous parlions entre les deux législations Romaine et Coutumière, y est plus apparent qu'ailleurs.

Notre méthode sera celle-ci : Nous exposerons le droit de notre province, lors de la rédaction des Coutumesà une époque où il est relativement facile de le saisir et nous le comparerons à la Coutume de Paris. Puis, allant du connu

à l'inconnu, nous essayerons très prudemment de remon-

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ter plus loin dans le passé, de rechercher les origines : les vieux actes du temps seront nos guides ordinaires.

Nous avons choisi la Coutume de Paris comme l’étalon auquel nous comparerons notre droit. Ce n’est pas que nous soyons absolumentpcr:uadéqu’elleait jamais exprimé le droit commun coutumier. L’affirmative était trop controversée, même au X VII* Siècle et ce sont surtout les commentateurs de cette coutume qui l’ont soutenue. Mais il s’est trouvé que cette coutume bénéficia de la situation politique de son territoire, qu’elle eût le bonheur d'avoir peut-être les plus nombreux et les plus illustres commentateurs, aussi de nos jours est-elle la mieux connue. Enfin réellement on y retrouve bien les parties essentielles de ce qui constitue le droit Coutumier. Voilà pourquoi ayant besoin d’un point de comparaison absolument fixe, nous avons pris celui-là.

Maintenant y avait-il réellement un ancien droit commun coutumier, un ancien droit français ? N’y avait-il pas plutôt des anciens droits français, ce serait assez notre avis. Sans doute, on retroave entre eux beaucoup de points communs, mais aussi souvent quelles divergences! Et alors pourquoi dire que l'un plus que l’autre est le représentant du vieux droit français. Ce serait manquer à notre méthode essentiellement positive que d'entrer dans la discussion de cette question. Son intérêt du reste a bien diminué aujourd'hui.

La division de notre étude sera celle-ci :

Dans un premier chapitre nous déterminerons l'étendue du terriloire de la Saintonge, ses divisions administratives

et judiciaires en un mot l’étendue d’application de son droit. Nous énumérerons les diverses sources auxquelles nous nous en référerons dans nos explications.

Le deuxième chapitre sera consacré aux successions ab inlestat.

Le troisième aux successions testamentaires et aux donations.

Enfin, dans le chapitre quatrième, après avoir isolé les éléments essentiels du droit saintongeais, nous essayerons d'en déterminer les origines, de les rattacher aux droits des provinces voisines.

Nous verrons si les influences romaines et purement coutumiêres pour avoir été principales sont les seules dont il faille tenir compte dans cette étude, si elles permettent d'expliquer certaines particularités de notre droit, où s’il ne faut pas faire appel à un autre facteur, au milieu social représenté par l'élément cellique qui a été le fond dominant de la population en Saintonge et qu'ont transformé d'abord le lieu lui-même, puis les diverses conquêtes dont ce pays a été l'objet.

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