ROSES
VI donna à Romorantin une lettre de commission à ces
MM. du Parlement de Bordeaux, pour venir rédiger les coutumes du pays de Saintonge. Et « l’an de grâce 1520 et le 25° jour du mois de Janvier, nous, Nicolas Boyer, conseiller et président, Geoffroy de la Chassaigne, conseiller, et Thomas de Cousinier, ancien conseiller et avocat général du roy en sa cour de Pailement à Bordeaux, arrivâmes au païs de Saintonge et en la ville de Saint-Jean-d’Angélv, pour procéder au fait de certaines commissions à nous, par ledit Seigneur adressée parécrit, arrêter et publier les coutumes dudit païs de Saintonge... Et incontinent nous arrivez et logez au logis où pend pour enseigne le Lion d'Or, envoyâmes quérir les officiers dudit seigneur, audit païs de Saintonge. »
On convoqua les officiers.et les praticiens, ces MM. de l'Etat, de l'Eglise, chacun apporta ses ( vieux caiers » présenta ses observations et après quelques réunions, le 8 février on publia la coutume.
La partie Sud de notre province eût moins de chance, et ses usances ne connurent jamais l’honneur d’une rédaction officielle, Nous savons cependant qu’on y travaillasous le règne de Charles VIIT, «mais nous dit Béchet l'issue n'en fut pas heureuse, car l’ouvrage demeura imparfait. » A
quelles causes attribuer cet échec ? Toutes nos recherches
sur ce noint sont demeurées infructeuses, nous n'avons même pas trouvé des traces de l'ouvrage imparfait dont parle Béchet. « Depuis ce temps-là, comme auparavant, nos pères ont toujours observé une coutume que nous appellons l’Usance de Saintonge entre meret Charente, qui n’a
de
jamais été imprimée, et qui tire sa force des rides du temps et de l'Usage. Nous en avons des manuscrits que chacun glose à sa façon et selon son expérience (1). »
Aussi ces usances n’avaient-elles pas force de loi en ellesmêmes. Elles n’étaient observées que dans trois cas:
« Le premier lorsque les parties en demeurent d’accord, le second lorsqu'elle a été confirmée par divers jugements et arrêts, et le dernier après une preuve faite par notoriété. La façon d’y procéder et de proposer l’article controversé aux dix plus anciens avocats et à pareil nombre des plus anciens procureurs du siège, lesquels s’étant assemblées et ayant fait leur résolution, rendent leur témoignage unanimement en l’audience publique (2). » C'était donc une espèce d'enquête par turbes, mais avec des témoins choisis et présentant des garanties de capacité toutes particulières. Nous aurons souvent l'occasion de reparler dans le cours de notre travail, de ces notoriétés, qui jouent un rôle très important dans le droit de notre province.
La Coutume de Saint-Jean d'Angély et l'Usance de Saintonge que nous désignerons désormais plus brièvement sous les noms de Coutume et d'Usance sont insérées au Grand Coutumier général de Bourdot de Richebourg, t.IV, 2° partie sous les noms de Coutume de Xaintonge pour le siège de Saint-Jean d'Angély, et d'Usance de Saintonge pour le ressort de Saintes. Nous n’y trouverons rien de bien d’intéressant, les quelques notes qui sont en bas du
(1) Béchet. Conférence sur l'Usance de Saintes. passim. (2) Id. ibidem,
texte et règlent l'étendue d'application des coutumes sont en effet textuellement copiées dans Béchet. Aussi, dans le courant de notre travail, ne nous reporterons-nous pas à ces Souices, nous remonterons aux premiers commentateurs de ces coutumes c’est-à-dire pour l'Usance à Béchet et à Dusault, pour la Coutume à Desvignes et à Maichin.
Nous avions d’abord eu l'intention d’étudier un peu plus longuement les sources de notre droit et de consacrer plus d’espace à la biographie de nos Jurisconsultes. Le développement de la partie puremement juridique ne nous l’a pas permis. Ce n’est pas au reste que la chose n'eut pas été intéressante. Nos vieux jurisconsultes sont si mal connus et souvent si mal appréciés. Il y aurait un joli chapitre d'histoire sociale à écrire sur eux. Elle pourrait encore aujourd’hui servir de modèle à bien des avocats, à bien des magistrats, la vie de nos Jurisconsultes saintongeais qui se délassaient des fatigues de leur charge par la composition d'ouvrages littéraires ou Juridiques. On aurait plaisir à montrer la hauteur et la droiture de leur caractére, l'étendue et la variété de leurs connaissances, On demeure étonné de l'esprit ouvert et accueillant aux nouveautés, de ces gens que l’on croirait perdus, isolés, tout au fond d’une petite province. Au moment où ils écrivent la plupart des commentaires coutumiers ont paru, et tous les grands noms se retrouvent sous leur plume.
Nous nous contenterons de les présenter brièvement eux et leurs œuvres à nos lecteurs. |
Le premier par ordre de date et peut-être aussi de mérite est Béchet. Cosme Béchet naquit en 1580 à Saint-
Pope
Etienne d’Arvert, petite ville de la côte, non loin de Marennes. À cette époque là les Béchet étaient très nombreux en Saintonge. On en trouve de notaires à Arvert et aussi à Saintes. Cela rend les études sur cette famille particulièrement difficiles.
Certains étaient protestants et nous avons l'acte d’abjuration de l’un d’eux. Le nôtre appartenait certainement à la religion catholique cela ressort de maints passages de son œuvre.
Les biographes sont muets sur sa vie : un examen attentif de son œuvre nous à permis de trouver un passage où il déclare avoir fait ses études au collège de Boncour à Paris. Il eut été intéressant de connaître à la suite de quelles circonstances, si c'était là l’usage chez certaines familles aisées (le père de Béchet était notaire) Cosme Bechet vint à Paris. Y fit-il ses études de droit ? Nous le croirions volontiers, ses titres sont : avocat au Parlement de Paris et au siège présidial de Saintes. Cela expliquerait ainsi en partie l’étendue et la variété de ses connaissances juridiques tant en droit romain qu’en droit coutumier’
En tout cas il revient d'assez bonne heure en Saintonge, et après avoir pendant de longues années exercé avec succès la profession d'avocat où non seulement son talent mais la droiture de son caractère l’avaient fail justement apprécier. il eût l’idée de son commentaire sur l’Usance. Lors des ordonnances de Charles VIII, nous le savons, on avait travaillé mais sans succès à la rédaction de ces Usances. Quelques manuscrits avaient été élaborés et en 1599 un savant avocat saintais nommé Farnoux, avait en
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Sa possession un commentaire assez étendu qui du reste ne fut jamais imprimé. A sa mort ce commentaire tomba parait-il entre les mains de Béchet à qui il donna sinon l'idée du moins le plan de son ouvrage. Aujourd’hui ce manuscrit est perdu et il est difficile de savoir, si réellement Bechet lui doit quelque chose.
En 1633 parut le commentaire de « l'Usance de Saintonge colligée des anciens manuscrits, confirmée par quantité de notoriétés et interprêtée par les notes et observations sommaires de M. Cosme Bechet, avocat au Parlement, avec deux traités l’un des secondes noces l’autre du droit de reversion ». Saintes, chez Jean Bichon.
L'ouvrage est un succès considérable. On ne ménagea point à l’auteur les éloges en vers comme en prose. Nous
citerons à titre de document, les vers que lui adressa un jeune avocat saintais, Gilles Boursicot, qui mourut peu après « de la poitrine, dans la fleur de son âge». Ils ne sont peut-être pas frappés au meilleur coin, mais ils sont intéressants tout de même :
Tu revivras après la mort Dans le temple de la Mémoire.
Nos lois dedans l’obscurité
Comme les feuilles des Sibylles Vaguaient par les champs et les villes Sans qu’on en sceut la vérité.
Ou bien ceux-ci :
La Justice par toi bien qu'elle soit sans yeux Verra de l’équité le chemin glorieux
Et sans plus rencontrer de doute ni d’obstacle Ton usance en tout temps lui tiendra lieu d’oracle.
I RORREE
Ce qui explique le succès considérable de Béchet c'est moins le mérite réel, nous le verrons, de son ouvrage, que les circonstances où il parut. Ce fut à une époque où en Saintonge, comme le disait le Jeune avocat, les lois dedans l’obscurité voguaient par les champs et les villes. Aucune rédaction ne venait en arrêter le sens. L'ouvrage de Béchet, modelé sur les usages en cours, fut recu avec enthousiasme. Il acquit en peu de temps une sorte d’auto- rité législative. Dans un procès on s'en référait à lui comme à un texte législatif, et souvent les plaideurs malins opposaient Béchet à Béchet, car le pauvre homme n'échappa pas toujours lui non plus au reproche de contradiction. Toute proportion gardée, il se passa ici un peu le même phénomène que pour Glanville dont le « Tractatus de legibus Angliæ » acquit une si grande autorité, l’autre côté de la Manche.
Plusieurs éditions successives du commentaire de l’'Usance mirent le sceau définitif à la réputation de Béchet. Il ne se contenta pas de ces lauriers. En 1644 il fit paraitre à Saintes, toujours chez Jean Bichon, une « conférence de l'Usance de Saintes avec la Coutume de Saint-Jean-d’Angély avec un traité des successions légitimes ». Cette conférence était assez succinte et ne contentait pas entièrement notre auteur. Il voulait faire mieux. Il en eut l’occasion. Quelques années après: « Les disgrâces dont cette province fut affligée en 1651 (1) ayant fait cesser l'exercice public de la justice et me trouvant réduit à mener une vie
(1) La guerre civile,
OS
solitaire dans mon cabinet, je cherchay l'occupation la plus propre à dissiper les tristes idées des malheurs de ce temps-là et à prévenir par mon application les inquiétudes
qui sont les compagnes inséparables de l’oisiveté. » Le ré-
Sultat fut un nouveau commentaire plus étendu de la Coutume de Saint-Jean-d’Angély. Notre auteur dur reste n’eut pas le bonheur de le voir paraître. Il fut présenté au public par son fils quelque temps après sa mort.
Un succès bien moindre accueillit l'œuvre intéressante cependant de Desvignes un contemporafn de Bechetet contre lequel ce dernier ne laissa pas de marquer assez souvent un peu de jalousie.
Jacques Desvignes était un avocat de St-Jean-d’Angély, « fort habile en son métier », nous dit Maichin à qui revient l'honneur d’avoir écrit le premier commentaire de Coutume de Saint-Jean-d'Angély. Il parut après la mort de son auteur quelques années avant celui de Bechet. Ce dernier ne lui ménagea pas les critiques. Il va même jusqu’à prétendre qu’il n’est pas digne de son auteur.
Ce commentaire écrit en latin parut en 1638 sous le titre suivant :
Paraphrasis ad Consuetudinem Santangeliacam Authore d. Jacobo Vigneo. I. C. doctore.
Gilles Boursicot cet avocat saintais dont nous avons déjà parlé crut devoir pour la circonstance latiniser lui aussi son nomet sous celui d'Egidius Boursicotus adresser à l'auteur
des vers, latins naturellement. L'œuvre de Desvignes assez
peu étendue (300 pages environ d’un petit format in-4°) est cependant desplus intéressantes. Elle est originale et toutes
les questions ysonttraitées. Le latinle retient un peu etlempêche detomber dans les digressions et les ornementations d’un goût souvent douteux, si chères à Béchet et à Maichin dont nous allons maintenant parler.
On connaît mieux la vie et les œuvres de Maichin qui est un peu à la Coutume ce que Béchet est à l'Usance. C’est à lui que nous en référerons surtout dans notre étude. Son livre contient en effet ce qu’il y a d’essentiel dans Desvignes, et nous évitera la peine de recourir au latin souvent barbare de ce dernier. Enfin il est beaucoup plus complet.
Armand Maichin (1) naquit à Saint-Jean-d’Angély en 1613. Son père Daniel Maichin, médecin en cette ville descendait d’une vieille famille saintongeaise alliée aux d’Aguesseau qui possédaient alors un domaine important dans l'Ile d'Oléron. Ce fut probablement un peu à cette parenté que le jeune Armand dut d'aller terminer à Bordeaux ses études commencées au collège que les Bénédictins tenaient dans la ville de Saint-Jean-d’Angély. Un d'Aguesseau était en effet alors premier président à Bordeaux. Son appui et son amitié durent avoir une. influence considérable sur le jeune Maïichin. Ils lui permirent de se mêler à cette Société Bordelaise si brillante dès cette époque, et où les Associations savantes très florissantes permettaient d’unir les plaisirs de l'étude à ceux d’une vie mondaine très développée. C’est là probablement que Maichin prit cette habitude du travail et du bon ton qu'il conserva toute sa vie.
(1) V. Denys Joly d’Aussy (Notice sur Armand Maichin).
