CHAPITRE II

Des successions « abintesiat » ;

Absence de succession testamentaire et distinction suivant la nature et l’origine des biens pour déterminer entre les parents l’ordre et l’étendue des vocations héréditaires, telles étaient deux des règles les plus caractéristiques du droit coutumier au point de vue successoral.

Il est assez d'usage de l’opposer sur ce point au droit romain. où au contraire le défunt réglait en principe souve- . rainement la dévolution de ses biens, où, en l’absence de testament, ces biens étaient attribués en totalité aux mêmes héritiers. On y voit comme deux systèmes opposés de législation dont le Code de 1804 ne serait qu'une sorte de compromis. En effet, si les légataires, même universels, n’y sont pas rangés parmi les héritiers, il faut bien avouer qu’ils en ont presque toutes les prérogatives, et si l'ancienne division si tranchée des propres et des acquets, n'existe plus, proprio nomme, le partage actuel des biens en deux

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parts, l’une pour la ligne paternelle, l'autre pour la maternelle, en est un vestige fort important.

La théorie ainsi présentée ne nous parait pas entièrement exacte. Elle n’est vraie du moins en ce qui touche la succession testamentaire que du droit romain arrivé à une certaine période de son développement, mais le droit romain d'avant les XII Tables, est encore le droit romäin. Or, si de bonne heure et dès cette époque, les Romains nous paraissent en possession de la liberté de tester et de l’unité du patrimoine, il est à peu près hors de doute aujourd’hui, qu’au début il n’en était pas ainsi. Il n’y a là rien qui doive élonner.Ilest admis, en effet, qu’ils appartiennent à ce groupe de peuple Indo-Européens qui ont peuplé l’ancien continent. Or, les droits de cés peuples présentent naturellement de très grandes analogies.

Partis très vraisemblablement du même point de l’Asie Centrale (1), ils ont bien pu être modifiés par la route qu’ils ont suivie et par le genre de travaux auxquels ils s’y sont livrés, mais tous, à leur arrivée en Europe dans les grandes lignes, présentent la même organisation juridique et

sociale. Ils appartiennent au même type de familles pa-:

triarcales : ce sont des réunions de familles sous la direction d'un patriarche formant des communautés plus ou moins étendues. Il n’y pas de différence essentielle entre la gens romaine d'avant les XII Tables et la Tribu germanique. Dans l'une et l’autre organisation l'individu isolé

(1) V. Pictet : Les Origines Indo-Européennes ou les Arias primitifs,