IV. Concours d'ascendants et de frères ef sœurs germains

Ici la règle est tout indiquée dans le chapitre TT de la novelle :

« Cum proximis gradu ascendentibus vocabuntur « (fratres et sorores); si et pater aut mater fuerint, « dividenda inter eos quippe hereditate secundum per- « sonarum numerum, uti et ascendentium et fratrum « singuli æqualem habeant portionem. » Il résulte bien de ce partage que le partage se fait entre tous les héritiers 22 capita. On forme autant de parts qu'il y à d’ascendants et de frères et sœurs; et chacun d’eux en prend une. Le partage nr lineas disparaît donc pour les ascendants.

Ge mode de partage peut donner lieu à des résultats bizarres : 1° Un frère du We cujus en concours avec son père et sa mère prendra un tiers de la succession. Si on le suppose maintenant en concours avec quatre ascendants au même degré, par exemple, les grands parents maternels et paternels du défunt, il n'aura

plus qu'un cinquième de la succession. Et cependant

il devrait évidemment être mieux traité en présence de ces derniers qui sont à un degré plus éloigné qu'en présence de son père et de sa mère. 2° De même si on suppose que le de cujus ne laisse que des ascendants du même degré, un dans la ligne paternelle, deux dans la ligne maternelle, le parent paternel prendra à lui seul, par suite du partage in lineas, autant que les deux autres. Le résultat change si avec eux il reste un frère germain : en effet, le partage se faisant dès lors par têtes, la succession sera divisée en quatre parts égales , et l'ascendant de la ligne paternelle, qui dans la première hypothèse, prenait la moitié de la succession, n'en prendra plus que le quart. Il est difficile de comprendre comment les droits de cet ascendant peuvent être subordonnés à ce hasard, qu’il existe un frère ou non.

V. Frères et sœurs et descendants de frères et sœurs en présence.

Le partage se fait x stirpes. Chap. IT : « Si autem defuncto fratres fuerint et alterius fratris aut sororis

præmortuorum filii, vocabuntur ad hereditatem isti

re ES

« cum de patre et matre thiis masculis et fœminis; et « quanticumque fuerint, tantam ex hereditate perci- « pient portionem, quantam eorum parens futurus esset accipere, si superstes essel. »