VII. Ascendants et descendants de frères et sœurs

Nous avons vu plus haut que la novelle 127, tout en appelant les neveux avec les frères et sœurs et les ascendants du de cujus, leur refusait, par une bizarrerie inexplicable, toute espèce de droit, lorsqu'ils se trouvaient uniquement en présence d'ascendants. Cependant cette décision parait tellement contraire à l'esprit de la novelle, qu’en Allemagne une pratique, depuis longtemps constante, reconnait à ces collatéraux les mêmes droits qu'aux frères et sœurs du de cujus, de telle sorte que dans notre hypothèse les ascendants partagent par têtes et les descendants de frères et sœurs partagent par souches ().

En résumant toutes les règles que nous venons d'examiner, nous pouvons dire que :

1° Les frères et sœurs succèdent toujours 27 capita.

2° L'acendant le plus proche écarte toujours les plus éloignés ; s'il y en a plusieurs au même degré, on distingue s'ils viennent seuls à la succession ou avec d’autres héritiers : dans le premier cas, le partage se fait in lineas, dans le second x capita.

3° Le droit de représentation existe dans la ligne

(1) Vangerow, Lehrbuch, $ 416, p.54, 58; Glück, op. cit., p. 641, $S 168.