TRES
lument tous les autres. S'il y en a plusieurs au même degré le partage se fait 27 lineas (), par ligne. La succession se divise en deux parts dont l’une revient aux ascendants de la ligne maternelle, l’autre aux ascendants de la ligne paternelle. Puis dans chacune de ces deux lignes, ceux qui sont au même degré partagent par tête. « Si autem plurimi ascendentium vivunt, hos proponi jubemus...… quantos cumque e0s inveniri Contigerit. »
Ce partage 2x lineas est un composé de partage par têtes et de partage par souches 2), où la représentation n’est pas admise. « Cependant, dit Domat, il y a entre eux une autre espèce de représentation, qui a un autre effet. C'est quand ils se trouvent plusieurs qui concourent au même degré, les uns paternels, les autres maternels, les paternels étant considérés comme prenant la part du père, et les maternels comme prenant celle de la mère 6), »
IT. Le de cujus ne laisse que des frères et sœurs germains.
La règle est toute simple : le partage se fait entre eux ?7 capila.
IT. Ze de cujus laisse pour héritiers des neveux ou nièces.
(1) L'expression in lineas n’est pas romaine : elle vient des glossateurs.
(2) Windscheïd, Lehrbuch der Pandekten rechts, $ 572, note 13.
(3) Domat, Lois civiles, 1. IE, tit. 11, sect. 1, $ 6.
VOA ie
La question est très discutée, surtout chez les romanistes allemands, de savoir quelle solution donner dans cette hypothèse; elle avait déjà fait l’objet autrefois d'une controverse très longue chez les glossateurs.
Vangerow (1) nous apprend en effet qu’Azo @) était d'avis d'appliquer dans notre hypothèse /a successio in capita, par cette raison que telle était la règle antérieure aux novelles G), et qu'il n’est pas prouvé que Justinien ait voulu innover sur ce point; tandis qu'un autre glossateur, Accurse, soutenait, lui, que le partage devait se faire 2 stirpes, que l’esprit de la novelle le voulait ainsi.
Outre ces deux systèmes, il s’en est manifesté un troisième, qui a été développé par un auteur moderne (Glück, Lehre, $ 176). D'après le troisième système on doit distinguer s'il existe ou non en présence des
neveux du de cujus d’autres parents collatéraux au
deuxième ou troisième degré, comme des demi-frères,
des descendants de demi-frères ou des oncles et des tantes. D’après Glück, le partage devrait se faire
(1) Vangerow, Lehrbuch, t. IT, $416.
(2) Azo (Portius), xu® s., professeur de droit à Bologne et à Montpellier, a laissé une Somme et des Gloses. — Accurcius (1182-1260), professeur de droit à Bologne; sa grande Glose a fait longtemps autorité.
(3) Instit., L. IL, tit. u, $ 4; Gaïus, Comm., IIT, S16 : Quæsilum est si dispari forte numero sint nali, ul ex uno unus vel duo, ex allero tres vel quatuor, utrum in stirpes dividenda sit heredilas, sicut inter suos heredes juris est, an polius in capita : jam dudum tamen placuit in capila dividendam esse hereditatem.
PAR) ET ES dans le premier cas in stirpes, dans le second ?x capila.
Quant à Vangerow (op. cit., $ 416), il déclare que la question pour lui ne fait pas de doute : le partage doit avoir lieu x stirpes. Justinien en effet a voulu innover : au lieu d'appeler les neveux à la succession ab intestat, comme les autres collatéraux, d’après la proximité du degré (ce qui était le droit commun avant les novelles) il leur accorde le droit de représentation, de telle sorte que ceux-ci viennent beneficio legis, succédant in sua parentum jura. D'ailleurs comparons le passage où Justinien parle des neveux et nièces dans le chapitre IT avec le passage du chapitre T où il s’agit des descendants en ligne directe. Nous verrons que la rédaction est identique dans les deux :
Chap. IT, novelle 118 {les héritiers sont les frères et sœurs du défunt) :
« Si autem defuncto fratres fuerint, et alterius « fratris aut sororiës præmortuorum fil, vocabuntur « ad hereditatem isti cum de patre et matre this « masculis et fæminis : et quanticumque fuerint , tan- «tam ex hereditate percipient portionem quantam
« corum parens futurus esset accipere, si superstes
Chap. I (il s'agit des descendants en ligne directe) : CARE SIC tamen ut, si quem horum descendentium « filos relinquentem mori contigerit, illius filios aut «alias descendentes in proprii parentis locum succe-
LP: Ve « dere, sive sub potestate defuncti, sive suæ potestatis «inveniantur : tantam de hereditate morientis acci- « pientes partem, quanticumque sint, quantam eorum « parens si viveret habuisset; quam successionem in « stirpes vocavit antiquitas. »
Il est impossible de nier l’analogie qui existe entre les deux hypothèses. Dans l’un et l’autre cas, les enfants sont pour ainsi dire substitués légalement à leur père et à leur mère; et l’idée de cette substitution conduit nécessairement à admettre la successio in stirpes.
Puisque nous avons parlé de la controverse qui avait existé entre les glossateurs, disons pour terminer qu'un recès de la diète de Spire tenue en 1529, sous Charles-Quint, s'était prononcé pour la doctrine d’Azon, c’est-à-dire pour la swccessio in capita. Depuis cette considération officielle, elle prévalut en Allemagne ; elle fut admise aussi en France dans l’article 321 de la Coutume de Paris et dans plusieurs arrêts du Parlement de Paris, entre autres un arrêt du 3 décembre 1556 conçu en forme de règlement : « A été arrêté que les cousins enfants de deux frères, deficientibus patruis, succéderont à leur oncle, 22 capita, en suivant l'opinion d’Azon en pays où il n’y a coutume de représentation ou autre dérogeante. »
Le Code civil, au contraire, semble être d’un avis opposé et admettre lè partage par souches, quand il dit dans son article 742 : « En ligne collatérale, la re-
AT
« présentation est admise en faveur des enfants et des-
«cendants de frères et sœurs du défunt, soit qu’ils
« viennent à sa succession concurremment avec des
« oncles ou tantes, soit que tous les frères et sœurs
« du défunt étant prédécédés, la succession se trouve « dévolue à leurs descendants en degrés égaux ou iné- € gaux. »
