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Justinien se montra plus modéré que ses prédécesseurs et moins défavorable aux enfants naturels. Le premier, il reconnaît aux enfants nés ex concubinatu le droit de succéder, dans une mesure restreinte, il est vrai, à leur père mort #nfestat. Les règles qu'il a édictées sur ce point sont écrites dans les novelles 18, chap. V et 89, chap. XII.

Justinien décide que les enfants naturels prendront désormais un sixième de la succession de leur père, et leur mère, si elle existe, une part virile de ce sixième. Mais il faut pour cela que le de cujus ne laisse ni épouse légitime, ni enfants nés ex justis nuplüs; il faut en outre que la concubine et ses enfants habitent sous le même toit que le concubin {nov. 18, chap. V) : « Sit autem ei domi donec vivit, libera mulier im

« habitu concubinæ cum eo degens et filii ex ea (talibus

« enim solis hæc sancimus, ubi omnino indubitatæ sunt « sive concubinæ in domo habitæ, sive naturalium

«ibidem proles)... » Si au contraire le de cujus laisse après lui des enfants légitimes et une veuve, alors les

(1) La novelle 89 ne règle pas les droits de l'enfant naturel par rapport à son grand-père, mais elle confirme une constitution de Justinien, qui décidait que le petit-fils naturel, soit que son père fût lui-même naturel ou légitime, ne succédait jamais à son grand-père mort intestut (1. 12, C. v, 27).

(2) La concubine n’hérite de son concubin qu'autant que ses enfants paturels existent encore; en leur absence, Justinien ne lui accorde rien. Cependant dans les pays où le droit romain est encore appliqué, on accordeen pratique dans ce cas à la concubine du défunt une once, c’est-à-dire un douzième des biens héréditaires (Maynz, t. IT, $ 378)

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enfants naturels n’ont plus à recevoir de la succession de leur père que des aliments, « secundum substantiæ «mensuram a bono viro arbitratam (®. » Les droits qui appartiennent aux lberi naturales sur les biens de leur père, appartiennent réciproquement à celui-ci sur les biens de ses enfants (nov. 89, chap. XII).

Enfin, en ce qui concerne les enfants adultérins et incestueux, les dispositions de Justinien que nous venons d'examiner ne s'appliquent pas à eux. Ils ne peuvent rien recueillir, ni de leur père, m de leur mère, soit par succession ab intestat, soit par testament, soit par donations : c’est ce qui résulte d’une constitution d'Honorius et Arcadius, qui fut main-

tenue par Justinien (F. 6, CG. v, 5).

(1) Novelle 89, chap. XIT, in fine.

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