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à la succession en concours avec lui. Ainsi, en vertu de cette distinction, il y aura lieu d'appliquer le principe de la successio en-faveur des descendants d’un degré plus éloigné, qui succéderont à la place de leur auteur défaillant, ou bien encore en faveur des enfants de frères et sœurs germains ou unilatéraux.

En effet, ces descendants du degré plus éloigné, ces enfants de frères et sœurs ont un droit égal à celui des descendants plus proches, à celui des frères et sœurs du de cujus. Ils ne pourront donc être écartés par eux : « Pour exclure il faut un droit supérieur, en cas d'égalité il y a concours (1), »

À l'appui de sa thèse M. Maynz invoque la règle donnée dans une hypothèse du sénatus-consulte Tertullien, qui présente une grande analogie avec le cas qui le préoccupe : Un enfant décédé laisse sa mère, son frère et une sœur consanguine. Dans ce cas la mère se trouvait exclue par le frère qui succédait con- Jointement avec la sœur. Supposons alors que le frère ne voulût ou ne püt accepter l’hérédité, la mère succédait à sa place et partageait avec la sœur « perinde «ac si frater non esset. »

« De même, dit le savant romaniste, si le défunt « laisse deux fils Gaïus et Titius, et un petit-fils de « Titius, le petit-fils (tout en ayant en sa qualité de « descendant un droit de succession égal à celui de tout

(4) Maynz, Dr. rom., t. III, $ 377.

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« autre descendant) se trouve exclu par son père « Titius, mais si Titius fait défaut, son fils succédera « en son lieu et place, et partagera avec Gaïus, pe- « rinde ac si Titius non esset. »

On peut répondre à cet argument d'analogie en faisant remarquer qu’il est dangereux de s'appuyer sur une loi qui est antérieure à la législation de Justinien de trois siècles ; et qui, en faisant exclure la mère par le frère du de cujus, admet une décision aussi contraire à l'esprit qu’au texte de la novelle.