DES DIFFÉRENTS ORDRES D'HÉRITIERS

Après avoir exposé les règles générales qui s’appliquent à toute la matière des successions ab intestat, nous allons maintenant passer en revue les différentes classes d’héritiers dans l’ordre où Justinien nous les fait connaître. C’est là le point original de sa réforme : nous devons l’étudier en détail.

Justinien veut faire un code précis du droit de succession. Embrassant son sujet d’une vue d'ensemble, il le divise avec une grande netteté : « Quia igitur « omnis generis ab intestato successio tribus cognosci- « tur gradus, hoc est, ascendentium et descendentium, « et ex latere. »

Ascendants, descendants, collatéraux, telles sont donc désormais les trois seules classes d'héritiers, « et dans « ce peu de mots est la consécration des changements « opérés depuis trois siècles ; et ici les mots sont aussi « nouveaux que les choses. L'ancien droit avait parlé

« des s#?, le droit prétorien des lberi. La formule la

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« plus exacte et la plus vraie aujourd’hui est celle des « descendants. Les jurisconsultes romains n’ont em- « ployé ce dernier mot qu'au sujet des empêchements « au mariage : il s’appliquera désormais au droit de « succession ; c’est dire, en effet, par ce seul mot, que « la potestas cesse définitivement d’avoir aucune in- « fluence sur le droit de succession et que Îa distinc- « tion des enfants de filles ou des enfants mâles est « pour toujours mise en oubli), »

Cette division tripartite, reproduite par nos législateurs dans l’article 731 du Gode civil, n’est pas absolument exacte. Si on combine, en effet, la novelle 118 avec les modifications qui y furent apportées quatre ans plus tard par la novelle 117, on doit dire qu'il existe réellement quatre classes d’héritiers : 1° les descendants ; 2° les ascendants, les frères et sœurs germains et leurs descendants; 3° Les frères et sœurs unilatéraux et leurs enfants; 4° enfin les collatéraux à un degré plus éloigné.

Cette division a été fort imgénieusement résumée autrefois dans ces quatre vers mnémoniques que nous

donnons à titre de curiosité :

Descendens omnis succedit in ordine primo; Ascendens proprior, germanus, filius ejus;

Tunc latere ex uno frater, quoque filius ejus; Denique proximior reliquorum quisque superstes.

(4) Giraud, Nov. 118; J. des Savants, 1877.