Cours de Droit Romain, tome III, p

2. M. Mayi^ ne s'appuie pas sur ce texte, mais il cite les textes suivants ; L. 22 § 43 D. iib. XXIV tit. 3, in fine : « non prœferatur mulîer,,.. » L. 54 D. Iib. XXIII tit. 3 : « Res, qux ex dotait pecunia comparatas sunt, dotales esse videntur » L. 12 § 1 Gode 8, tit. 18 Mais je ne crois pas que leur contenu soit suffisant pour établir que le privilège de la femme lui conférait le droit de reprendre en nature les choses dotales.

du marif Les premiers mots qui forment comme le préambule du texte semblent bien indiquer qu*il s*agit d*objets individuels composant la dot, et non pas de biens appartenant au mari, puisqu'ils expriment que ces biens ne sont pas sa propriété, mais la propriété de la femme à qui ils doivent être rendus par le fisc; d*oii la conséquence qu^elle aurait le droit de les reprendre en nature. Hais les expressions sur lesquelles reposent ce raisonnement n'ont pas toute la précision désirable pour lever tous les doutes ; je dirais volontiers qu'elles semblent avoir été employées pour être comme un exposé des motifs de Tédit plutôt qu'à titre de disposition législative. Il parait que plus tard, sous la pression de la nécessité d'argent que ressentait le flsc, priorité lui fut donnée sur le privilège de la femme. C'est ce qui résulte du § 10 lib. Vf tit. XII des Sent, de Paul : c Privilegium fisci est, inter omnes creditares primum locum tenere ». Hais dans la suite on finit par revenir à l'ancienne règle, que nous trouvons reproduite dans un rescrit de l'empereur Decius : « Dotis tuœ potiorem causam magis esse œnvenit^ quam respubUcœ^ cui postea idem maritus obnoxius foetus est (L. 9. Code lib. V. tit. 12).

Ajoutons enfin que les frais funéraires jouissaient à Rome d'un privilège, auquel on accordait le premier rang : « Quidquid in funus erogatur^ inter œs alienum primo loco dedudtur » {Sent. Paul, lib. 1, tit. XXI, § 15). Par conséquent il passait aussi avant le privilegium dotis.