CHAPITRE l'^'^. — /ft^SlbuiQl^E ;>E LA^^^ESTION

riches ei ttorissam^, B'yîi!'-^TM£Spas\§o|ns une prudente réserve. l\-§i'^ppôsâîr que les! ^^Ji les fermes lendent plus de pvcfàjHt brut, et les/^^das plus de

produit net; et, sixi^S^^i^t^^hs^XiJi^e^d^^v celle assertion avec les faits relatrfe ^ux ^jj ^i^^nélairies du Val de Nievole, qu'il assurait fournir des renies bien supérieures aux fermages obtenus par les propriétaires d'aucune terre, soit en France, soit en Angtçtïïprjel^ dont la qualité ou Texposiiion n'aurait aiieurié préro- \ i^aiive pai liculière, il se bornait à élcyter (X)nire itîn et l'aulre système des objections qu'fl ne Ye^ôlviafiii; (j J£ r^'- \ pas (1). En France, pendant la dur(»c de reTiî]5îi*Cf; quelques agronomes continuèrent à débiattrç la question dans les recueils des sociétés d'asjHcuUure ; les ,

principes de l'école anglaise regagnèrent du.terrïMn , ""^^ et le morcellement du sol et des cultures fut plus dTUne fois représenté comme un mal que l'avenir ne pouvait manquer d'élcndre et d'aggraver.

Ce furent la paix de i815 et la restauration de la maison de Bouibon qui ranimèrent les débats en France, et y mêlèrent des passions dont l'ardeur les lit dévier de leur véritable direciion. Tous les hommes qui regreliaienl le passé , tous ceux qui regrettaient l'existence d'une aristocratie territoriale comme indispensable à la stabilité des lois et des gouvernements, s'élevèrent contre le régime civil sorli de la révolution de 1789, et ce fut principalement au nom des intéréls de la production rurale qu'ils ratlaquèrent. A les en-

(1) Tableau de V agriculture toscane. — Tableau du produit d'une métairie, |>. 198,

18 DES SYSTLMtS DE LLLILUE.

ivlidre, la France niarchait à sa ruine. Décliiré, mis en lambeaux par les partages successifs, son sol se réduisait en poussière, et sur tous les points se multipliaient avec la plus efl'rayante activité de petites cultures dont les produits suflisaient à peine à nourrir ceux qui les obtenaient. Quelques années encore , et la terre, chargée d'une population qui consommerait la totalité des fruits de son propre travail, n'aurait plus de subsistance à offrir aux villes : industrie, sciences, arts, tout ce qui fait la force et la puissance des Étals allait s'éteindre au sein de la misère générale. Contre de si grands maux ne restait qu'un remède préventif: des lois qui, en arrêtant la division des héritages, permissent de réorganiser la grande propriété et la grande culture.

Ces assertions ne demeuraient pas sans réponse. Si l'agriculiui e, disaient les amis des principes consacrés par le Code civil, n'a pas acquis encore toute la perfection désirable, il faut l'imputer aux longues et sanglantes luttes qui, depuis vingt-cinq ans, ont enlevé aux campagnes tant de ressources et surtout la fleur de leur population. Toutefois, elle a réalisé des progrès incontestables : les terres sont mieux cultivées, les fermages se sont élevés sur la plupart des points (lu territoire ; jamais les villes n'ont été si abondamment approvisionnées ; jamais elles n'ont contenu autant d'habitants ; jamais non plus l'industrie manufacitirière n'a été aussi active, et n'a réclamé des bras à la fois aussi nombreux et aussi bien l éti ibués. Devant ces faits doivent tomber les accusations dont la divi-

CIIAIMTUE V . UlSTORinUE Di: LA gi ESTIO.X. 19

sioli des liérilages et le inorcclleirjeiit du sol sont l'objel. Loin d'avoir eu les conséquences lâcheuses qu'on lui prèle, le régime actuel a produit des avantages considérables : il a réduit sensiblement le nombre des pauvres sans travail ; grâce aux sentimenls qu'il tend à propager, les classes ouvrières ont gagné en bienêtre et en dignité; chaque morceau de terre (pii a passé dans leurs mains est devenu un gage de sécurité pour l'ordre établi ; et il est à désirer que le temps arrive où chaque famille, en possession d'un champ, déploiera dans ses labeurs l'aclivilé ingénieuse et féconde que l'amour de la propriété a seul le don d'inspirer (4).

Il est à remarquer que les économistes anglais , fidèles aux. doctrines de Young, se pi ononcèrent, à la presque unanimité, contre le régime l ural et civil en usage en France. Sincèrement convaincus de la supériorité des institutions sous lesquelles leur pays s'était élevé à de si hautes destinées, il leur semblait impossible que la prospérité pût se rencontrer sous des lois d'un caractère opposé. Comme l'établissement de la grande culture s'était lié en Angleterre au développement de l'industrie manufacturière, ils en concluaient <|ue c'était à l'excédant des produits que seule elle

(1) Dans celle luUe, les hommes de parli tinrent l'avanl- garde, les agronomes se partagèrent. Les uns, comme M. Texier, voulaient qu'on s'arrangeât pour assurer aux fermes une contenance moyenne de 175 hectares; les autres, qu'on laissât l<'s choses à leur cours. Parmi les écrits publiés à celte époque, le plus haut rang appartient à un excellent travail publié en 18:20 par M. Adrien de (îasparin. La cause des petites propriétés y est défendue avec un rare savoir et une grande supériorité de talent.

DES SYSTÈMES DE CLLTtKE.

pouvait donner que les classes mercanliles avaient dù la possibilité de se former et de s'accroître ; et leur opinion, d'autant plus nettement formulée qu'elle paraissait pleincmont'juslitiée par les faits connus, ne laissa pas d'inlluer sur bon nombre d'esprits dégagés de toutes préventions systématiques ou intéressées (4).

Des écrivains qui n'étaient pas nés sous le sol britannique partageaient et préconisaient les mêmes idées. Simond et sir Francis d'ivernois, l'un et Taulre Suisses d'origine, annonçaient que le morcellement des héi ilages recélait d'immenses et inévitables périls, et le dernier surtout, qui, depuis près de trente ans, n'avait cessé de renouveler ses prédictions de la ruine j)rochaine de la puissance française, revenait à la charge avec une nouvelle ardeur (2). Sir Francis d'ivernois, au reste, malgré son admiration pour les grandes fermes, faisait grâce à la propriété parcellaire des journaliers, et, au besoin, eût rompu des lances

(1) L'unanimité drs économistes anglais, dans colle question, étonnait madame de Staël, et lui faisait dire qu'ils avaient l'esprit faussé en matière de propriété et de culture. Voir Mallhus dans ses Principes d'économie politique et dans les articles qui lui appartiennent dans les revues anglaises, de i8'2() à iS-iS. L'article de la Revue iVÈdimbourg, qui parut en i8"23 sous le titre de French laiv of succession, est du célèbre Wac-(^ulloch.

(2) Simond, écrivain voyageur d une célébrité méritée, est l'auteur d'un article publié en 18'20 dans la llevue d'Éditnbourg sous le litre France. Quant à sir Francis d'ivernois. ses écrits sont nombreux. Le dernier a paru en 18:20 sous le litre de Matériaux pour aider à la recherche des elJels du morcellement de la propriété foncière en France. La ténacité, la passion même avec laquelle ces deux écrivains s'élevèrent contre le régime rural en usage en France étonne d'aulanl plus que l'un et l'autre étaient nés dans un pays où la culture norissail sous des formes qui différaient essentiellement de celles île l'Angleterre , et où les lerres , depuis plusieurs siècles , avaient subi l'épreuve des partages hérédilaires et de la liberté des aliénations.

CHAPITIVK l*^"^. IIISTORIQLI: Dt LA QUESTION. ^1

])our la défendre. Ce qu'il prosciivait, c'était la conversion des grandes exploitations en fermes moyennes, qui, incapables, suivant lui, d'entretenir une charrue ù elles seules, condamnaient les cultivateurs à demeurer sans occupations suffisantes pour absorber leurs loisirs.

En France, la controverse ne larda pas à pénétrer dans l'arène parlementaire. Durant la session de 1820, la chambre des pairs enlendil nn manifeste virulent contre la division des terres et des exploitations. Cinq ans après, les mêmes accusations furent reproduites à la tribune de la chambre des députés. L'orateur, ancien traducteur d'un ouvrage sur l'agriculture anglaise, se montra fidèle aux maximes d'Ai ihur Young. Les petites cultures, à ce qu'il affirmait, étaient un fléau pernicieux. La France en subissait les terribles aes. Vainement ses villes désertes s'épuisaient à ér des consommateurs pour les produits do urs fabrications : dans les campagnes n'existaient plus que de petits cultivateurs hors d'état de les acheter ; car leur seule industrie consistait à consommer tout ce qu'ils produisaient, et à recueillir tout ce qu'ils pouvaient consommer. Il adjurait les ministres de ne pas s'en tenir à gémir sous des lois insensées qu'il était en leur pouvoir de réformer (i). -y^^

Le gouvernement, au reste, partageait les senti-

(i) Ce fui M. le duc de Lévis qui attaqua, en 1820, les effets du morcellement du sol, et réclama la création de domaines électoraux indivisibles, et transmissihles par ordre de primogéniture. M. Benoît ne s'expliqua pas si catégoriquement devant la chambre des députés. Évidemment, son allocution avait l'approbation des ministres, et elle aurait pu servir d'exposé des moiifs aux lois qui, l'année suivante, furent proposées par le gouvernement.

iiionls de ses conseillers, el il ne lui manquait qu'une niajoi'iié ferme et dévouée pour entreprendre la reconstruction de toutes celles des parties de l'ancien édifice social dont il regrettait la chute. Dans la ses-^ sion de 1826, furent présentés des projets de loi destinés à replacer la propriété sous le régime des substitutions et de la primogéniture. Considérations d'ordre politique, considérations d'intérêt rural, rien ne fut omis pour concilier les suffrages aux mesures proposées, et rien ne put l'emporter sur le respect que la France portait aux grands principes de justice et d'égalité qu'elle avait conquis. Une seule des dispositions contenues dans les projets proposés réunit une faible majorité ; et quatre ans après, une révolution nouvelle vint mettre fin à des tentatives justement frappées de la réprobation nationale (1).

Longtemps les discussions dont les systèmes JMlu! lure étaient le sujet en France et en Angletenc, u xm rent aucun relenlisscment en Allemagne. Elles ne sa produisirent un moment qu'à Taspect des distributions de terres opérées par Frédéric II, dans ses grands bailliages, à près de trente-cinq mille familles appe-

(1) Les débats auxquels les projets de loi présentés en I82G donnèrent lieu attestent amplement à quel degré d'aveuglement et d'erreur Tesprit de parii peut conduire des hommes d>illeurs éclairés. La France , à cet époque , jouissait d'une prospérité jusqu'alors sans égale. Kichesse et population, agriculture, commerce et artâ manufacturiers, tout florissail dans son seiu, et cependant les adversaires du régime établi affirmaient gravement el de bonne foi que les villes se dépeuplaient, que les campagnes devenaient «le plus en plus stériles, que partout la misère envahissait le sol, et que sous peu d'années, la nation., si elle ne réformait pas ses lois civiles, serait descendue au dernier degré d'impuissance, de ruine et de faiblesse.

r.HAPlTRE l*"". llISTOniQUE DE LA QUESTION. '23

lées tic tous les lùals voisins. Celte mesure encourul le blâme des vieux financiers prussiens, qui atïirmèrent que les nouveaux colons ne pourraient prospérer dans les petites fermes dont ils se chargeaient, et que le roi perdrait une partie des revenus qu'il avait jus- (pi'alors obtenus des grands baillis. A cette occasion, le principe formulé par Arthur Young, dans son Arithmétique politique^ fut, comme l'a remarqué le comte de Hertzberg, assez vivement débattu à Berlin (4). Frédéric ne s'en émut pas, el la controverse s'éteignit d'elle-même.

En Allemagne, cependant, diverses causes s'unissaient pour recommander la répartition des terres en petits héritages, qui , suivant l'expression du savant agronome Crud (2), font jouir la plus grande partie de la population des charmes de la propriété et d'une honnête aisance. C'était dans les lieux où régnait le colonat héréditaire que la richesse territoriale avait reçu les plus heureux développements. Des hommes assurés de conserver leurs petites exploitations, tant qu'ils acquittaient les rentes imposées aux fonds dont ils jouissaient, déployaient une habileté féconde (3);

(1) Voir, dans les œuvres du comle de IlerUbcrg la disserlalion , lue à rAcad<^mie dosSeiences el Belles- Lellres de Berlin, le27 janvier 478o,' sur la population desEtats en général, et sur celle des Étals prussiens en particulier.

(2) Introduction aux œuvres de Crud, page 7.

(5) '.Érbliches colonalrechl.) Le système était très ancien. Voir, Exposé du droit -public de l'Allemagne, le délai! des classifications établies parmi les paysans allemands. Le Wurtemberg, peut-être à raison de son voisinage de la Suisse, avait toujours compté beaucoup de colons héréditaires. Le nombre s'en accrut surtout A l'époque de la dépossession du duc Ulrich, l'Autiiche ayant favorisé dans ce pays les libertés des paysans afin de s'en assurer l'appui. Plus lard, les dévafHalions de !a guerre de Trente ans ayant

5i DES SYSTÈMES DE CLLTIRE.

ni les grands fermiers de Weslplialie ni cou\ des j)laines de la Saxe ne liraient aussi bon parii du sol, et leur condition s'était améliorée de telle sorte, qu'en 1780 le baron de Uisebeck la déclarait supérieure à celle des riches fermiers de l'Angieleri e (1).

Les succès du colonat héréditaire, manifestés depuis longtemps en Allemagne , avaient conduit les gouvernements du Nord les plus éclairés à rechercher les moyens de procurer aux. habitants des campagnes les avantages de l'indépendance et de la propriété, et plusieurs n'avaient pas hésité à s'imposer des sacrifices dont ils attendaient la compensation dans un avenir plus ou moins éloigné (2). De là le système appliqué par le grand Frédéric à des terres qu'il détachait de ses domaines pour les céder, moyennant des redevances calculées à raison du produit, à des familles mises en droit de les garder à perpétuité (3) ; de là aussi les arrangements en vertu desquels Marie-

«Icpcuplé les campagnes, les princes n'y trouvèrent d'autres moyens d'y ranimer la culture qu'en distribuant les terres délaissées à des colons libres et héréditaires.

(4) Voyage en Allemagne, vol. H, lettre -47.

(2) Le gouvernement danois est celui qui a fait, durant le siècle dernier, le plus d'efforts pour améliorer la condition des cultivateurs. Après avoir commencé par étendre à cinqtiante ans ou h deux vies la durée des droits des paysans à la joui.«sance des terres qu ils cultivaient dans les domaines nobles du Julland et des îles, il encouragea la noblesse à leur aliéner définitivement les biens dits bocudergod.s; et pour faciliter aux paysans les acquisitions, il leur avançait les deux tiers du prix, au taux de 6 pour 100, tant pour intérêts que pour amortissement du capital prêté.

(3) Toutes les œuvres de Frédéric II n'ont pas eu pareil succès. Dan^ son empressement à peupler des terres incultes, il recruta parfois au hasard des colons parmi lesquels il s'en trouvait bon nombre que leurs antécédents n'avaient nullement préparés à donner des cultivateurs intelligents, laborieux

< IIAÎMTRF. r''. HISTORIQUE DT LA QUESTION. 2>'>

Thérèse et Joseph II ont immobilisé, dans les provinces allemandes de la maison d'Auiriche, les renies territoriales dont le payement assure aux cultivateurs la conservation des exploitations qu'ils font valoir, arrangements qu'ils ont cherche à étendre en Hongrie. De nos jours, le système qui associe le paysan à la propriété, ou qui lui en confère une part à des conditions stipidées par les lois, a prévalu sur presque tous les points où subsistait la servitude de glèbe. Enii e les seigneurs et des paysans, les uns occupant, pour le compte du maître, une métairie dont ils étaient congédiés à volonté, les autres, véritables esclaves domaniaux, travaillant sous les ordres d'un régisseur ou d'un bailli, ont été effectuées dans des proportions et sous des formes diverses, suivant les lieux et les circonstances, des partages de terre ; et les nouveaux affranchis, en échange des lots dont ils disposent, n'ont à acquitter que des fermages, des prestations et des services dont la quotité et la valeur sont déterminées par des règles légales. Ce qu'ont amené, sous le point de vue agricole, les attributions de terres aux anciens tenanciers, c'est l'établissement de cultures proportionnées à rexiguïié des situations et des ressources de ceux qui en ont la possession; mais nulle objection ne s'éleva à cet égard, et c'est sans préoccupation de régime rural que se sont accomplis des changements dont les progrès de l'état social révélaient l'avantage et la nécessité.

ptsobres. Ceux-là éctiouèrenl dans leurs ontrpprîsps: ils auraient éolionésous des conditions meilleures eneore fjue eelles qu'ils nv.-iient necpplé^es.

î2C DES SYSTÈMES DE CULTURE.

Aujourd'hui cependant se produit en Allemagne un fait qui suscite des appréhensions marquées. C'est le morcellement, la dislocation des petiles possessions dont jouissent les paysans, et la désunion qui s'introduit dans les cultures.

Il y a longtemps que, dans d'autres parties de l'Europe, on se plaint du défaut de discernement qui ne permet pas toujours aux petits propriétaires de porter dans leurs combinaisons toute la prudence désirable. En Allemagne, le mal est devenu plus sensible. Les serfs et les journaliers qui tout d'un coup ont été investis de petites propriétés, n'étaient pas préparés tous à en faire bon usage. Beaucoup n'ont pas compris immédiatement les exigences de leur position. Les uns sont tombés dans l'indigence, les autres, au contraire, ont prospéré ; des transactions, des aliénations partielles ont modifié l'étendue des parts héréditaires, et comme l'acquittement des charges imposées lors des concessions a été compromis sur quelques points, il a fallu que l'autorité intervînt au profit des intérêts menacés.

D'autre part, il suffisait que l'attention fut une fois éveillée sur les inconvénients attachés au démembrement et à la dissémination des lots de terre dont subsistaient les familles rurales pour qu'elle se reportât sur tous les cas analogues. Le morcellement des cultures devint dans plusieui's Étals un motif de préoccupations assez sérieuses, et quelques gouvernements se hâtèrent de recoiu'ir à des prescriptions destinées à prévenir la division des terres ou à faciliter la réunion

<:iIAl>ITKi: r'. IIlSrOlUQL'E DE LA QUESTION. ±1

(les parties éparscs (1). Un projet de loi proposé par le gouvernement prussien aux. provinces rhénanes donne la mesure des idées qui ont cours à ce sujet en Allemagne. Ce projet, que la diète n*a pas accepté, demandait qu'il fut (ixé à chaque espèce de culture un minimum d'étendue au-dessous duquel chaque paicelle ne pourrait plus se subdiviser. Il n'était pas question, comme on le voit, de favoriser les grandes ou les petites fermes, mais de remédier à un inconvénient spécial qui , en Allemagne, paraissait avoir ac- (juis une gravité réelle.

Tels ont été jusqu'ici la marche et les effets des controverses relatives à la contenance des exploitations rurales. Soulevées vers la même époque en France et en Angleterre, ces controverses n'ont éblenu aucune solution définitive : car partout les convictions ont été puisées dans les circonstances locales, et les théoi ies proclamées se sont conformées à la nature des faits qui se présentaient aux regards. Aujourd'hui, à vrai dire, le débat reste ce qu'il était à son origine; si quelques points ont été éclaircis, d'autres, et les plus imporiauis sans nul doute, sont demeurés dans une obscurité que le temps n'a pas dissipée. A nos yeux, c'est la preuve qu'il a dû y avoir méprise dans la direction des recherches, ou erreur dans les principes à la clarté desquels on a voulu saisir et pénétrer la vériKî. ,

(1) Ainsi le gouvernenieni bavarois a interdit de fractionner les pièces d<; terre flonl l'inDpôl n'exccSie pas iV> kreutzers. Dans le duché de Nassau, pareille interdiction atteint maintenant les terres labourables dont la contenance est moindre de î>0 vvi gt's et les prairies qui n'en ont pas "i."».

tîS 1>1 s SYSTtMI.S 1)1. (ilLlLUi:.

Eli agi'iculiure, coniiiie en loulc aiili'e l'orinc d'iii- (.luîsirie, tout se réduit, au fond, à savoir quels sont les ])rocédcs qui, défalcation faite des frais qu'ils exigent, laissent le plus liclie excédant, en d'autres ternies, le produit net le plus considérable. C'est bien là aussi ce (ju'on s'est proposé de constater, mais en suivant des voies qui ne conduisent pas au but, et en ne faisant pas aux différences de situation et d'état social la paî t <pii leur revenait dans les résultais particuliers aux divers pays. D'un autre côté, au lieu de s'en tenir, pour prononcer sur la puissance productive des divers modes de culture, au fait le plus siuiple, à l'évaluation des prix de loyer, des chiffres réels du revenu net obtenu à surface égale de terres de même qualité, on est allé demander l'expression de celte puissance tantôt aux quantités relatives de population rurale et de population urbaine, tantôt à des comparaisons du produit non consommé dans les fermes avec le nombre des bras employés sur le sol ; et la question, semée de complications qui en faussaient le sens, n'en est devenue (]ue moins claire et moins soluble.

Celle question, nous allons la reprendre dans toute son étendue. Nous examinerons à quelles causes lient la diversité des foi mes de la culture ; puis , quelle est la valeur l especlive de ces formes diverses, et s'il en est dont la supériorité réelle et constante soit de nature à mériter l'attention du législateur; et peut-être vs'élonnera-l-oii du nombre des méprises qui, jusqu'ici, ont pesé sur les recherches et les ont empêchées d'arriver à leur véritable iin.

CHAI». II. l)lVi:USll É DES MODKS DK CLLTLIVt. ^0