‹ Des tendances nouvelles de la législation fiscales en Europe depuis cinquante ansChapitre 36 sur 54 · TIONS · texte numérisé non relu

TIONS

Sucre. . . .

Thé

Café. . . .

Blé, farine. .

Spiritueux. .

Vin ... .

Tabac. . . .

Autres articles

(douane). .

Malt, bière. .

Recettes diver-

ses (excise).

Timbre. . .

Licences. . .

Income tax. .

Successions. .

Impôt foncier,

etc. . . .

Totaux géné-

raux. . .

A ne considérer que les totaux des différentes parties, on est tout d'abord frappé de l'augmentation de la part des impôts de la troisième catégorie par rapport à ceux de la première ; tandis qu'en 1849 ce rapport était de 36 0/0, en 1899 il atteint 64 0/0.

Les impôts sur la fortune acquise ont donc subi un accroissement beaucoup plus rapide que les impôts sur les consommations. Est ce l'intervention du législateur, ou bien est-ce le développement normal des richesses et des consommations qui ont produit ce résultat ? C'est ce qu'il importe de rechercher en étudiant en détail chacune des deux catégories d'impôt.

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