Pnmit secundus — Pain demi-blanc

4. — Panis nmthophyrus, — Gros pain de ménage fait avec une (arint

dont on n'avait qu'en partie retiré le son. 't. — Pamit athieinrum. — Pain sans levain, compacte et grossier, pétri

arec de la farine et du fromage mou.

i; — P^mis militnria. — Pain très-grossier qui remontait probablement

30 LIVRE l; INTRODUCTION.

u^uires usages des chutes d'eau. — Âpres Tinveiilioii des roueshydraaliques , leur usage fut d'abord pendant trës-loDgtemps restreint aux moulins à blé ou à huile.

à l'usage des premiers moulins à bras , et qni se conserva saib amélioration. Il était fait sans levain , de grains imparfaits écrasés sons des meules portatives. Tel fat pendant plos de dix siècles le pain de munition des armées romaines.

7. — Pamit sordidus. — Pain fait presque entièrement du son de divers grains. Les riches habitants de Rome en nourrissaient leurs chiens, leurs ménageries, leurs viviers, et trop MHiTeiit leurs esclaves.

S. — Panis furnactus, — Pain cuit au four.

9. — Panit clibanit, artopieius. — Pain sans levain £ût de fleur dé fa-

rine, et cuit dans des tourtières ou dans des moules , avec divers assaisonnements.

10. -* Pamit speÊUtkus. — Même genre que le précédent ; il était fait

de fleur de farina et caractérisé surtout par la promptitude qn exigeait sa cuisson.

11.—- Pftmis asymus. — Pain sans leviliii'qui était regardé comme trèsdigestif.

11. — Panis mquaticus. — Ainsi nommé 'de la grande quantité d*eau

qui entrait dans sa composition.

13. — Panis cacabaeeus. — Pain fait avec de l*eau qui avait bouilli

dans une marmite de bronze.

14. — Panis astrotogicus. — Espèce de pâtisserie frite, dont la compo-

sition était très-variée.

i5. — Panis ostearicus. — Pain de luxe qui se mangeait ^écialement avec les huîtres

A cette liste on pourrait encore ajouter le panis madidut ou cutoria, pâte de farine de blé et de fèves, que Ton appliquait sur le visage pour entretenir la fraîcheur de la peau.

Aujourd'hui, en changeant les noms, on trouverait à peu près le même nombre d'espèces de pain en usage dans nos villes européennes.

ARCIENNBTÉ DES USINES. 31

Da Vn* au XIV' liède , à peine si ane période de deux M tro» cents ans Toyait appliquer ce moteur à un usage MHiTeaa. Le moyen âge n'était paé manufacturier de sa nature ; et ensuite , à cette époque , l'Orient , qui fut le berceau de tous les arts, comme il fut celui des sciences et de la dvUisalion , continuait encore de fournir à l'Europe presque tout ce qu'elle consommait d'objets de luxe.

Au contndre , au commencement du XY* siècle , des dreoBstancesfiiTorables ayant amené une grande amélioration dans les idées ainsi que dans les affaires publiées da temps , il «i résulta un accroissement trés-sensible de population ; des besoins nouveaux prirent naissance-^ et, dès cette époque , l'industrie française commença i fonctionner activement.

Dés lors Peau , ce moteur puissant dont l'emploi avait été jusque-là en quelque sorte délaissé , fut employée iQcœssIvement à de nombreux travaux. On lui fit laver et piler des rainerais; fondre, étirer, laminer ou tourner Jes métaux ; broyer le plâtre , la brique , les matières colorantes et médicinales ; filer la soie , le lin , le coton et la laine ; fouler les étoffes , les écorces et les pelleteries; scier les bois et les pierres; polir et façonner les Biarbres, les cristaux; fabriquer et imprimer les tissus, etc. , etc. Plus tard , on employa l'eau courante à •élever elle-même pour Tirrigation des terres et pour rnsagedes villes.

3 2 LIVRE I. INTRODCCTIOIf.

Or, dans eelte énumération restreinte , on reconnaît tout le foiscean des arts de la vie sociale. Chaque iiidostrie a eu ses époques particulières d'accroissement : ainsi Tinvention de rimprimerie, au milieu du XY* siècle, fut liée à celle des papeteries ; et toutes les fois que le progrès des lumières a marché d'une manière sensible , celles-ci en ont ressenti les effets.

La protection de Colbert donna à notre industrie manufacturière une impulsion des plus puissantes. Ajussî les cours d'eau du nord de la France se couvrirent-ibv à Ifi fin do XVII'' siècle y d'an grand nombre de fabriques qu'on y voit encore aujourd'hui.

Les documents les plus connus sur l'industrie du fer en France (1) tendraient à établir que Tapplication de Teau comme moteur y est récente, puisqu'elle ne remonterait qu au milieu du XYP siècle ; mais , dans les anciennes provinces de Champagne , de Franche-Comté et de Bourgogne , qui de tout temps ont été placées, sous ce rapport , par l'abondance de leurs minerais , dans une situation très-favorable , il existe des usines bien plus anciennes. J'ai eu sous les yeux des titres de propriété , et même de concession royale , faisant remonter au XIY^ siècle l'existence authentique de plusieurs usines de ces provinces. Il est vrai que la désignation de Jorge

i) Résumés annuels des travaux de l'administrattoii de» miqai..

AKCIENNBTÉ DBS USINES. 33

à martel j qui ast adoptée dans eei anciaiis UCras, pournit donner matière i quelques indécisioBs ; mais il est dair que lemploi des roues' hydrauliques était depuis trop longtemps adopté dans les moulins , pour qu'on eût négligé d'en faire un si important usage.

Les droonstanoes qui ont principalement activé la fabrication du fer en France sont : la révolution , les proliibltions du système continental , la paix de la restauration y la loi des douanes qui a consolidé le monopole , la vente des bols de TÉtat , enfin Tapplication de la houille i la fàsion et surtout à raffinage. Je me borne id à cette indication sommaire , attendu qu'il est traîié du même objet avec plus de détails dans l'avantdernier livre de cet ouvrage.

Lois et règlements, — Ayant ainsi indiqué Forigine et les progrés des prindpales industries qui ont successivement emprunté Fusage de Teau , il me reste , pour compléter ce chapitre, à dire trés*suceinctement quelques mots sur les lois et règlements qui , à diverses époques , ont régi les usines.

Dans Fantiquité, il n'existe rien à cet égard que de trèsexigu et de trè^vague ; et le silence des lois romaines montre que Jusqu'à la chute de Fempire d'Occident , les moulins à eau ne tinrent Jamais qu'une bien faible place dans les intérêts généraux de cette grande nation . En eSet , on vient de voir , par les détails qui précèdent, que

34 LITRB I. — INTRODUGTIOEf.

leBmooliiisà eau n'avaient pris toote leor extendon qn'i la fin da Y* siècle , époque de Tanèantissement de la domination romaine.

Néanmoins le code Théodosien , compilation qui remonte à Constantin , c'est-à-dire au commencement du IV* siècle , fait menticm de ces moulins ; il en distingue de deux sortes : ceux qui ont un usage privé et ceux qui ont uû usage public. Il défend aux particulierB de détourner le cours des eaux servant à ces derniers (1). he Digeste , rédigé par ordre de Justinien au commencément du YI* siècle, reproduit la même disposition , et en ajoute , sur l'usage des eaux courantes , quelques autres qui semblent applicables à Tobjet d<mt il s'agit ; mais toutes ces dispositions sont conçues en termes trèsgénéraux , et rien n'indique d'une manière précise quelle espèce de contrôle l'autorité exerçait sur les établiœer ments dont il s'agit (2} .

En ce qui concerne les moulins à bras et à manég^,, la loi romaine déclare qu'ils sont immeubles, et ne péUr vent être saisis qu'avec le fonds sur lequel ilfiSe trouvent (3).

Après la cbute de l'empire romain , ce n'est plus que dans les édits et constitutions des rois francs qu'on, peut

(i) Codez, lib. i, tit. i.

(Q) Dig., lib. VII, VIII, XLIII — Leg. i3, 21. i

0) Dig. , lib. XXXIII , tit. 7, lex 16.

ANGiEimsiii DES usniEs. a5

chercher quelques lainières sur les affaires publiques du temps. Or, les moulins ayant pris de l'importance à cette époque , leur construction avait d^ donné lieu à des prescriptions

Parmi les textes à citer , le principal se trouve dans le titre 83 du 2* capitulaire de Dagobert, rédigé en 632, recueilli et publié au commencement du XYIII* siéde , par le savant Etienne Baluze (1). Il est ainsi conçu :

• Si qub mnlinem aat qoalemcamque claasaram in aqaâ facere » rolnerit, sic fadat nt nemint noceat. Sî aatem noeaerit, mmpatar

• aiqiie dam non aoœat.

• Si ambs rîpae soae sont, licentinm habeat« Si autem ana alteriuf

• est, aot TOget, ant comparet. »

Certes , pour un document du VIP siècle , celui-ci est des plus remarquables. II Test par rappréciation infiniment précise des diverses circonstances à envisager dans rétablissement des barrages ; il Test encore davantage par son identité sur tous les points avec notre législation et notre jurisprudence actuelles , qui semblent avoir élé fidèlement calquées sur ce modèle primitif.

Examinons en effet :

1* Qualemcumque clausuram.'^ Disposition très-sage comprenant dans sa généralité tous les barrages quelconques à établir sur une eau courante , à quelque usage

(I) Hist. des capitalaires. La Haye, 1775, iii-12.

a6 LIVRK I. — INTRODUCTION.

qu'on les destine. C'est ce que la loi moderne du 24 août 1790 reprodnit dans son chapitre 6 , qui charge les administrations de département « d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop grande êléTation des écluses des moulins, et par les autres ouvrages d^art établis sur les rivières. »

â^ jRumpatur usque dum non noceat. -—Destruction des ouvrages nuisibles , mais restreinte à la partie reconnue préjudiciable à autrui. Mesure d'équité appliquée aujourd'hui sans hésitation à toutes les constructions sur les cours d'eau ; étendue même , d'après la jurisprudence récente du conseil d'état , aux ouvrages établis en contravention le long des rivières navigables (1).

3® Si ambœ ripœ suœ sunt. — Cas où le droit d'usine a été incontestablement reconnu dans tous les temps ; sauf les restrictions du régime féodal , dont il va être question ci-après.

h^ Si autem una alterius est. — Le particulier qui veut placer un barrage dans un cours d'eau dont il ne possède qu'une rive , doit produire le consentement du propriétaire de la rive opposée , à l'appui de ce barrage ; base de la jurisprudence toujours constante sur le cas dont il

(i) 4 juillet i8a7 (Monnot). — iG janvier 1828 ( Hospice* Hc Troyeg ) , etc.

AHCIBIfiriTji DES USIHBS. 27

l'agit (1); et cela eneofe bien qu'il ne soiC BnHemeDt admis ifae les riveraiaâ doivent être regardés comme propriétaires da lit des cours d'eau non navigables.

le le répète , il est digne d'intérêt , il est au moins trës^nirieux de voir y au bout de douze cents ans, sortir ainsi tout le code moderne des retenues d'eau de ces quatre lignes du rescrit d'un roi mérovingien.

Après la mort de Charlemagne , rhérédité des fleb , établie d'abord de fait . puis ratîOée dans les capitulaira de Cbarles le Chauve , institua un nouvel ordre de choses. Les moulins, parleur destination , formant naturellement une des principales bases de l'établissement des banalités , et étant à ce titre une source de revenus pour les grands vassaux et les seigneurs , ceux-ci se réservèrent le droit exclusif d'en bâtir pour leur propre compte, ou d'en concéder à prix d'argent la construction 00 l'exploitation à des particuliers, ainsi que les rois de France le faisaient au même titre , sur les rivières navigables.

Aussi voit-on que la plupart des anciens moulins sur les cours d'eau de la France ont eu leur origine entre le XI' et le XV* siècle , époque où la féodalité y était le plus puissamment organisée.

i;CoM. d'état. — 8 sept. 18-2^.— 10 août i8a8. — Cass. — 3a avril 18*2^. C de Rouen, d mai i8a8.

20 LIVBE I. — INTRODUCTION.

Le code de Justinien , qui avait disparu pendaut cinq siècles depuis ia chute de Rome , ayant été retrouvé au milieu du Xn* siècle , passa , dans le cours du XIII* ^ dltalie en France ; mais les bienfaits qu'il devait y produire ne se firent sentir que longtemps après ; car indépendamment de ce qu'il y avait de disparate dans l'application à la France féodale des lois de Fempire romain , ce texte nouveau ne fit d'abord que jeter une complication de plus au milieu des ordonnances , des édits , des capitulaires et de près de trois cents codes de coutumes qui étaient alors en vigueur.

En ce qui concerne les établissements sur les cours d'eau , le code romain ne pouvait être que d'une trèsfaible utilité , puisqu'il résulte des détails donnés précédemment qu'à peine ils y sont mentionnés. D'ailleurs , par suite du monopole féodal alors universellement établi , toutes les dispositions sur cette matière se trouvaient , relativement aux particuliers , sans intérêt comme sans effet.

A Texception des rivières navigables qui furent Tobjet de plusieurs règlements anciens , cet état de choses subsista jusqu'à la révolution française , époque à laquelle furent rendues, sur la matière des cours d'eau , de nouvelles lois à l'examen desquelles est principalement consacré cet ouvrage.