DES RETENUES D£AU

mimuer ou annuler ia chute et dùposer du volume des eaux, sans qu'il y ait expropriation réelle ou expropriation légale. Le propriétaire sera lésé , il est yxsà , le sol qui lai appaitieiit sera privé d'an avantage dont il jonissait, aara perda de sa valeur, aara subi une déprédation directe , il y aura incontestablement lieu à indemnité , mais il n'y aura pas expropriation f parce que l'expropriation est inadmissible, là où la propriété n'existe pas.» — Ces opinions de M. JuUien, qui ont été, avec raison , controversées , sont soutenues par lui dans une deuxième notice (Âiis. i838, pag. 94) dans laquelle il reproduit encore cette même idée ainsi qu'il suit : « Il est des choses qui n'appartiennent privativemcnt à personne, mais dont l'usage est commun à plusieurs; tels sont l'air que nous respirons, la lumière , la dialeur que nous recevons cla soleil; telles sont encore les eaux courantes qui ne sont ni navigables ni flottables, quand la pente du cours d'eau est libre ; telles sont encore, selon nous, les eaux courantes, même lorsqu elles sont employées à faire inarciier une usine. ■

J'ai combattu , dans le chapitre qui précède, l'opinion trop exdusive des auteurs qui voudraient attribuer aux particuliers une propriété absolue et eu quelque sorte préalable sur les cours d'eau. Je combats également ici l'opinion ci-dessus , qui va jusqu'à révoquer en doute la propriété des retenues d'eau* C'est à tort que l'on considérerait cette opinion comme étant celle de l'administration , qui a , au contraire , toujours admis les dispositions établies sur ce point par la jurisprudence. ( f^oir les chapitres IV et V ci-après. ) La doctrine soutenue par M. Jullien n'est donc juste qu'en ce qui concerne seulement les rivières navigables. — D'après léteudue des matières qui doivent trouver place dans ce volume , je me suis astreint à ne mentionner généralement que les opinions donnant lien à la critique; sans cela, j'aurais dû dter ici une partie des notices insérées dans les annales des Ponts et Chaussées (183; , pag. 119, et i838, pag. 108), par M. l'ingénieur en chef Léon, qui a réfuté les opinions de M. Jullien. M. Léon a sabiemeut jugé , en soutenant que les chutes des usines n'étaient pas la propriété de tout le monde , et appartenaient seulement à ceux qui les avaient

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créées à leurs frais. Les considérations sur lesquelles cet ingémear i basé sa manière de voir, sont généralement très-jostes. U y a néanmoins une grave erreur dans la deuxième des notices Récitées; mû elle résulte d'un arrêt qui est faux ; et attendu qull concetne la nvières navigables , j en ai renvoyé l'examen dans Fappendioe placé à la fin de ce volume.