Vendôme, 8 novembre 1845, J.E

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Jun legs. Un partage, bien entendu, peut y mettre fin. | -

Le plus souvent les constitulions d’usufruits conjoints n’offrent aucune difficulté d'interprétation. Il peut arriver cependant que l'expression de la volonté du disposant manque de clarté. IL en est ainsi principalement lorsque la même chose est donnée ou léguée à plusieurs personnes avec stipulation que la donation ou le legs profitera exclusivement au survivant des gratifiés.

Au premier abord on est tenté de voir dans les dispositions de l’espèce des substitutions fidéicommissaires. Ne semble-t-il pas, en effet, qu’elles contiennent et pluralité de gratifiés, et charge de conserver el de rendre, et ordre successif, tous les éléments, en un mot, de la substitution prohibée ?

Mais, dans celte interprélation, la donation ou le legs seraient nuls. Or les actes doivent être interprétés autant que possible dans un sens où ils seraient valables, potius ut valeant quam ut pereant.(Art. 1155 C. civ.)

Par application de ce principe ne pourrait-on pas considérer que le donateur ou testateur a voulu gratifier de l’usufruit tous les codonataires ou colégataires, et de la nue-propriété celui d’entre eux qui survivrait aux autres ? Ainsi interprétée la disposition serait valable. Elle se décomposerait en une dona-

tion ou un legs conditionnels de la nue-propriété au 2 ;

profit du survivant, et en une donation ou un legs purs et simples d’usufruit au profit de tous les gratifiés conjointement (1).

En matière d’usufruits conjoints la question se pose de savoir à qui profite la part du codonataire ou colégataire qui vient à décéder. Va:t-elle à ses consorts survivants ou fait-elle retour à la nue-propriété ?

En principe cette part doit faire retour à la nuepropriété. L’usufruit, en effet, est un droit essentiellement viager. 1l s'éteint par la mort de l’usufruitier sans qu'il y ait à distinguer suivant qu'il porte sur une chose entière ou seulement sur une quote-part de cette chnse, la jouissance du restant appartenant à d’autres usufruiliers. La seule différence c’est que, dans le premier cas la propriété sera complètement libérée, tandis que dans le second elle ne le sera qu'en partie. On conçoit très bien qu’une chose puisse appartenir à quelqu'un, en toute propriété pour une partie, et en nue-propriété seulement pour le surplus.

Mais le retour à la nue-propriété n’est pas forcé. La part du prémourant profitera aux survivants si le donateur ou testaleur en a manifesté la volonté. Il y aura, dans ce cas, une combinaison d’usufruits purs et simples et d’usufruits successifs. Chaque usufrui-