Autun, 29 décembre 1801, R. p

effet, que, dans ce cas, la clause de réversion consüitue une donation mutuelle et éventuelle (1).

Que si les parties ont présenté la clause de réversion comme une convention à titre onéreux, les règles d'interprétation à suivre, au cas d'acquisition en commun d’usufruit réversible, doivent être les mêmes, à notre avis, que celles que nous avons exposées pour le cas d’aliénation de biens communs sous réserve d’usufruit réversible. En principe la clause de réversion doit êlre considérée comme une convention à titre onéreux lorsqu'elle a été ainsi qualifiée par les parties. Toutefois, s’il résultait trop manifestement des circonstances de fait, que les parties n’ont pas agi dans un esprit de spéculation, il faudrait la considérer comme une donation mutuelle et éventuelle.

La jurisprudence qui, ainsi que nous l'avons dit, voit toujours dans la clause de réversion une convention à titre onéreux, la considère comme un pacte aléatoire entre les coacquéreurs, pacte auquel le vendeur reste complétement étranger. On pourrait peut-être, contrairement à celte théorie, considérer que la clause de réversion est, non pas stipulée entre les coacquéreurs, mais imposée par chacun des acquéreurs, à son profit personnel, au vendeur commun.