Cass., 6 mai 1857, À. p. 1851, J.Æ. 16531 et 16683, D

= Te

Les tribunaux secondaires sont encore divisés sur la question. Les uns ont accepté la jurisprudence de la Cour Suprême (1). D'autres, au contraire, ont continué à décider que le droit de mutation par décès ne doit pas frapper la réversion d’usufruit lorsqu'elle a été stipulée dans l’aliénation de biens de communauté (2).

L’unanimité ne règne pas non plus dans la doctrine. Si l’on en croit certains auteurs, la clause dont nous noûs occupons doit toujours être considérée comme une libéralité éventuelle consentie j'ar cha-

57. 1. 288, Instr. 2114 $ 10; — 24 janvier 1860, R. p. 1280, J.. Ne 1676404. 0E 17080, S.Goir..554,:D:660 7,79; "Instr: 2194 $ 8; — 14 novembre 1865, R. p. 2219, 2511, J. E. 18120, Rev. Not. 1648, S. 66. 1. 123, D.66. 1.110, Instr. 2847S 1 ; — 26 juillet 1869, R. p. 3026, J. E., 188571, S. 69. 1. 475, D.69, 1. 4796, Instr. 2393 $ 5.

1. Evreux, 10-février, 1957, JA 10470 1CAMTON0. 0h: 9727.; — Sedan, 4 août-1858, R. p. 1088, J. N. 16417, J. E. 16786 ; — Saint-Quentin,gaoût 1861, /2.p. 1518, J. N. 19233, J. E. 179363, C. 12087, Rer. Not. 84; — Seine, 1° février 1898, R. p.504. J.ÆE. 20689, Revo. Not. 5543 ; -Dieppe, 5 août 1880, R. p.5685 ; — Cahors, 9 février 1881, R. p. 5542; — Pamiers, 13 février 1883, 22. p. 6261 ; — Chalon-sur-Saône, 1% décembre 1885, R. p. 6604.

2. Péronne, 11 février 1855, J. E.11649x ; C. 11038. — Mortagne, 29 août 1861, À. p. 1544 et 1568, J. N. 17216, J.E. 17363, C. 12088, Rep. Not. 106 ; — Rambouillet, 23 décembre 1863, À. p. 1916, J. N. 17963. Revo. Not. 752 ; — Seine, 13 juin 1868, R. p. 2716, C. 14242, Rev. Not. 2260 : — Bayeux, 12 mars 1869, 2. p. 2863, J. ÆE. 18697-2, Rev. Not. 2411.

cun des époux au profit de l’autre. « Les deux époux, dit dans ce sens M. Bourniceau-Gesmon, ont voulu réciproquement assurer au survivant d’entre eux les ressources dont ils jouissaient ensemble, et dont le survivant aura d'autant plus besoin qu'il sera réduit aux douleurs comme aux nécessités matérielles de la solitude et de la vieillesse, pensée éminemment prévoyante, conjugale, libérale, et qui, bien que compliquée peut-être à raison des éventualités de la mort, d’une préoccupation personnelle (dont on n’est Jamais sûr), n’en procède pas moins au fond d’un sentiment généreux. Et quand, après tout, la pensée première des deux époux serait une pensée d’égoisme, du moment où elle est évidemment tempérée par le sentiment généreux, et que le degré ou la nuance d'égoïsme qui se rencontrerait dans l'acte éminemment psychologique des deux époux ne peut être mesuré n1 pondéré, et conséquemment évalué dans ses rapports avec le principe généreux, il en résulle bien qu’il ne faut en tenir aucun compte (1).»

D'autres auteurs pensent, au contraire, que la clause de réversion est plutôt stipulée par chacun des époux dans son intérêt personnel. «Il se peut, il est vrai, ditnotamment Mourlon, qu’au lieu de songer particulièrement à leur intérêt propre, ils (les

époux) n'aient agi que dans un esprit de mutuelle