PREMIÈRE PARTIE k - Le démembrement

Caapitre I. — La mutation de l’usufruit. ....... RUE CnapirRe IL. — La mutation de la nue-propriété..... 36.

“Cmarirme III. — La clause de réversion. ............ 47

DEUXIÈME PARTIE La réversion TITRE PRÉLIMINAIRE. — L'extinction de l’usufruit

par la mort et la réversion d’usufruit.. Dire 55

TITRE I. — La réversion d’usufruit entre toutes autres

personnes que des époux: .." 10... 200

Crapirre Î. — Le premier usufruitier est un donataire

Un ler tAires NE Un AE UE , Section I. — Des usufruits successifs. .......... 69 Section II. — Des usufruits conjoints. .......... 94

. Cmaprrre II. — Le premier usufruitier est le consti-