SOS

Robert VI» comte de Boulogne; mo filB, Jean de Boulogne, Agé de IS ans» fut tué à Mons en Puelie.

Louis» comte de Nevera et de RelheU fils de Robert III, comte de Flandre» et d'Yolande de Bourgogne» succéda à sa mère dans le comté de Nevers eii 1280» fut ajodrrié lk)ur sett tiolences en idli an Parlement» épousa JeaUnè de Hèthel» et mourut eu 1392 ; son fils» Louis U, comte de Mevers et de Retbel, et par la mort de Robert III» son aieol, oomte de Flandrei fut tué à Grécy et eut pour fils et successeur Looii de Maie, pour lequel Nevers fut érigé en comté-pairie* — Marjguerite» fille de Louis de Maie, épousa 1* Philippe de Rouvre» et 2* Philippe le Hardii duo de Bourgogne.

Jean IH» comte d*Eu» tué à Gourtraf ; son petit-fils connétable, décapité en l^fôi» sous le roi Jean. Le comté confisqué est donné à Jeu d'Artois.

Bernard VIII, comte de Gomminges, était à Mons en Puelie. Ce comté fut réuni à la couronne en l/i53.

Jean» comte d'Aumale, tué à Gourtray.

Jean i*', comte de Forez, servit bien les rois de France, à Tannée de Flandre, en 1302. Le comté réuni au Bourbonnais en 1382,

Talleyrand, comte de Périgord, (HéUe VIII, surnommé Talleyiand] était à Mons en Puelie. Ce comté fut confisqué en 1399.

Jean i", comte de Joigny, mourut en 132/i et laissa une fiUe qm épousa Charles de Valois» comte d^Alençon.

Guillaume III, comte d^Auxerre tué à Mons en Puelie, en t30ft; ara troisième successeur vendit le comté d'Auxerre, à Charles V, en 136^

Aymar de Poitiers, qui combattit à Mons en Puelie.

Aymar V, comte de Valentinois. Le comté réuni en 168&.

Etienne II, comte de Sanoerre, mort en 1306, oncle de Louis il, toe à Grécy, père du connétable.

Renaud, comte de Montbéliard.

Aimery VII, vicomte de Narbonne, fit hommage à Philippe le Bel des fiefs que ses prédécesseurs tenaient des archevêques de Narbonne; ce fut Tune des causes des démêlés du Roi avec Boniiaoe VIII ; il était i Mons en PuellCi Le comté de Narbonne, vendu au oomte de Foix ci itiU7f retourna à la couronne en 1507.

Nous aurions voulu donner, à la suite de ces noms, ceux des députés des trois ordres aux États-Généraux, jusqu'en 16i&; mais ces listes, qui n'ont été d'ailleurs conservées que depuis les États de l/k8A« auraient grossi démesurément ce volume, et, malgré rintérét que préseotent ces documents, il a fallu y renoncer. La liste que Ton vient de lire n'en est pas moins digne, à elle seule» de toute Taltention de Thistoire. Elle témoigne de l'ascendant qu'avait déj& conquis la royauté capétienne^

en France et en Europe. Ce ne sont ici ni les réanimia habitnelles de la coar du Roi, composées surtout des vassaux des domaines de la couronne, ni les députés de la noblesse aux États-Généraux, tels qu'ils apparaîtront plus tard. L'assemblée de 1302 a une tout antre physionomie et qui n'appartient qu'à elle, ^en-senlement tous les grands tassaux eç étal de paraître, mais des princes étrangers et qui ne relèvent pas de la couronne se rendent à l'appel du roi. Un mouvement extraordinaire avait dû se produire à l'occasion du débat soulevé entre Philippe le Bel et fioniface VIIL Ces princes, ces seigneurs se regardent encore comme solidaires de la monarchie française sur les champs de bataille de la Flandre , et versent leur sang pour elle avec une prodigalité héroïque. Il semble que la querelle contre la Papauté et la guerre contre les Flamands^ cette double lutte engagée contre l'autorité spirituelle et l'indépendance démocratique^ était devenue la cause commune du monde féodaU

Cbapitbi XVI, p. 171.

Élections de Paris^ en 1560.

Les registres de rOôlel-de-Ville de I^aris de 156Ô contiennent des détails curieux sur les opérations préparatoires qui précédaient les élections des députés aux filats-Généraux dans la capitale (1).

Voici comment les choses se passaient :

tJne proclaiiiation du roi indiquait le jour auquel les commissions déléguées des trois ordres devaient se réunir en la grande salle de Tévécbé, pour arrèler leurs cahiers de remontrances. En même temps, le prévôt des marchands était averti qu'il pouvait à cet effet tenir à l'Hôtel-de-VilIe toutes assemblées qu'il Jugerait à propos.

Trois semaines après se réunissaient en effet en Assemblée de tous les États de la Ville^ le prévôt des marchands, les échevins, les conseillers de cours souveraines, les quarteniers et autres bourgeois de chaque quartier au nombre de dix, les gardes et maltres-jurés des métiers. Deux commissions composées, l'une de conseillers des cours, Tautre de maîtres des métiers^ étaient chargées de rédiger des projets de doléances, lesquels devaient être ensuite soumis à la même assemblée, discutés et arrêtés par elle.

Ces projets adoptés déûnitivement étaient portés à V Assemblée des

(M yojn \eA Arehivet curieu$€ê ds 1^ Histoire dé France, par MM. Cimt)er et Dation. !'• série, tome V.

trois États réunis à rÉvèché aux termes de la pruolanialion do roL Les trois ordres devaient alors se communiquer réciproquemeot leura cahiers.

U y avait ensuite une autre assemblée des États de la Ville, à laquelle étaient convoquées toutes les autres personnes, de quelqii*étal et condition que ce fût. Le prévôt des marchands faisait donner lecture du recueil des doléances de rÉglise» delà Noblesse et du Tiers-État et demandait si elles paraissaient bonnes. Après une première aoclamatioQ du populaire^ la demande était réitérée, et ce n'est qu'après cette seconde sanction que le greffier recevait ordre de signer.

Puis enfin au moment de la réunion des États-Généraux, nouvelle assemblée à THÔtel-de-Ville dans laquelle étaient désignées les personnes qui devaient aller porter les remontrances au roi. — Ces délégués n'étaient pas les députés qui devaient siéger aux États. C'est œ qui apparaît nonnseuleroent par les termes du procès-verbal, mais encore par les noms de ces délégués, porteurs de remontrances, qui ne sont pas les mêmes que ceux des députés proprement dits pour ces États de 1560 (i).

L'élection de ceux-ci n'est pas mentionnée dans les registres municipaux ; ce qui porte à penser que celte élection devait avoir lieu non pas en Assemblée des États de la Vilie^ mais à l'évèché en Assemblée des trois États. Ce mot d'États n'avait pas dans ces deux cas la même signification ; dans le premier, il indiquait les diverses corporations de la cité ; dans le second, les trois ordres. Clergé, Noblesse, Tiers-ÉtaL Ainsi que nous l'avons dit plus haut, on peut afiirmer que les délégués de chaque ordre, quoique réunis dans la même enceinte, élisaient à part leurs représentants ; cela résulte de l'ensemble des faits et de toutes les notions de l'époque.

On voit du reste que la base de l'éleclion était aussi large que possible. La foule elle-même était admise à donner son avis sur les remontrances à faire et les réformes à proposer. C'était la vie publique dans sa plus grande expansion ; elle dépassait même les limites rigoureuses du système représentatif, puisque les électeurs ne se bornaient pas 4 élire des députés, mais délibéraient eux-mêmes sur toutes les questions qui devaient se débattre aux États.

Cela allait au point qu'après la clôture des États d'Orléans (31 janvier 1561) et l'ouverture des États de Pontoise (!*' août îdan),une lettre du

(i) Les noms des délégués étaient, outre le prévôt des marchands, M. dn Gué, conseiller de ville, M.Dumoulin, procureur du roi, et sireClaude Marcel, bourgeois. Les députés étaient, pour la ville de Paris, outre le prévôt des marchands, Guillaume de Maries, Nicolas Godefroy, Jean Sanguin, écfacvin, et Claude Marcel, bourgeois (le môme sans doute) ; et pour la prévdtô et vicomte de Paris, M. Jean Martinet.

roidaii!^ février» demandant une augmentation d'impôt, fut eommuniquée par le prévôt dea marchands à l^aasemblée générale de la ville, laquelle sous prétexte que la lettre ne lui était pas directement adressée, la laissa sans réponse. Au mois de mai suivant, même demande fot portée au nom du roi, par les présidents deThou et Séguier, à rassemblée des États de la ville et prévôté de Paris réunis à rÉvèché (probablement des trois ordres cette fois); cette demande n*eut pas un meilleur sort que la première*

Ge qui manquait à Fancienne France, c'était non pas la notion et les principes de la liberté, mais Texercice continu et régulier de ses pratiques.

Voici Tanalyse exacte de ces registres de THÔtel- de-Ville, qui confirme le résumé que nous venons d'en faire :

Extrait des Registres de CHÔtel-de-Ville de Paris.

12 septembre 1560. — « Communication est donnée des lettres du roi sur le fait de la convocation des États-Généraux;

A été conclu de faire chercher les registres anciens ou chroniques — et de faire mandement aux quarteniers, à ce qu'ils signifient à leurs dizainiers d'appeler huit ou dix des habitants de leur quartier de tous états, les maîtres de tous les métiers, et les gardes de la marchandise, pour faire les remontrances au roi.

23 septembre id. — lignification au prévôt des marchands que les États de la prévôté ou vicomte de Paris sont assignés au A novembre, en l'hôtel de Févèque de Paris et en la grande salle, tant pour l'État ecclésiastique et la Noblesse que commun État; auxquels lieu, jour et heure, vous (le prévôt des marchands) ne faudrez, ou vos commis et députés pour être délibéré sur les remontrances, — et pour ce aviser en votre Hôtel-de-Ville toutes assemblées que verrez bon de faire.

16 octobre id. — En assemblée aujourd'hui faite de tous les États de ladite ville «- à savoir : MM. Jes prévôt des marchands^ échevins, conseillers des cours souveraines, quarteniers, dix bourgeois de chaque quartier, les gardes de la draperie, épicerie, mercerie et orfèvrerie, et les maltres-jurés des métiers^ pour élire des députés et faire remontrances pour le Tiers-État de ladite ville,

A été conclu que Messieurs des cours souveraines, et lea maîtres et gardes des marchandises, etconfrahies des métiers, mettraient par écrit chacun de leur côté, leurs projets de doléances, lesquels seraient envoyés dans huitaine au greiïe de la ville, pour, après, le tout être vu en une autre assemblée générale qui y pourra augmenter ou diminuer, et alors sera élu un ou plusieurs députés pour porter la parole et aller faire lesdites remontrances.

— Ml —

A novtnbre UL •-? Nouvelle convocation à tons mardiands, maltm de métiers et toutes autres personnes de quelque état et condition quHs soient, à se trouver le 6 de ce mois en rassemblée générale de THôtelde- Ville, pour proposer toutes doléances en toute liberté.

8 novembre 1660.— En assemblée générale de tous les États de la ville de Paris pour ouïr la lecture de Tarrèté des commissions déléguées, (sans doute ceux qui avaient été chargés de porter le projet de doléances du Tiers-État, à rassemblée des délégués des trois États qui avait dû se tenir à rÉvèché le k),

A été ordonné que lecture serait faite du recueil tant des doléances de TÉglise et de la Noblesse que du Tiers-État; et après lecture faite, le populaire a dit à haute voix qu'elles leur semblaient bonnes. — Le prévôt des marchands a demandé de rechef sMls entendaient que leedits articles fussent tenus pour arrêtés, pt portés demain à la salle de TÉvèché et communiqués auxdits autres États : — ont tous dit que lesdits articles étaient bons; et néanmoins soient encore revus et signés da greffier de la ville.

(Suivent les ren^ontranees du Commun.)

33 novembre î4. *— En assemblée générale pour procéder à réleclkn d'une ou pli](sieurs personnes pour porter au roi, h OriéaiiSj à l'anerabiée des trois (tat^» les doléances des habitants de cette ville, a été conchi que M. le prévôt des marchands ira porteries doléanees du Tierâ-Élat , appeler avec Ipi u^ des échevii^s, tel qu'il voudra choisir, et élire d'autres pour leuf tenir compagnie. Ont été élus i M. Tavocat du Gué pour conseiller de ville* M* DumouliPt procureur du roi, et sire Claude liarpel, pour bourgeoys.

i( ipars 1501, -r- Assemibléegépérale pour ouïr la véponae des délégués à aller porter les doléiinoes du Tiers-État à Orléans;

Le prévôt 4es qoarcbands communique une lettre du roi du 14 février demandant ^ne augmentation d'bnpèt sur le sel et le vin, dont personne ne soit exempt ; mais rassemblée prit prétexte de ce que la lettre n'était pa9 adressée direetepient à la ville, et pour bien d^autres moCife. décida qu'on ne répondrait point

31 mai 1661. -- fip la salle épisoepMe oà les ÉUts de la ville et prévôté se trouvaient assemblés, les présidents de Thou et Ségnier ont proposi^ de sepounr le roi et mettre hors de ses affaires ; ayant demandé ^ u^ chaoup, ont tqus protesté, qu^ll y avait déjà tant â*imp6ti qn^on ne pouvait les aeeroltre.