CHAPITRE II

DES DII^FIÎRENTES VOIES D*ErfCUTION SDH LES BIENS DONT ON POUVAIT USER EN VERTU D'DN TITM EXlfiCUTOIRE.

J'examinerai dans ce chapitre comment le créancier, muni d'un titre exécutoire, pouvait arriver à la i;éalisation de son droit en poursuivant les divers biens composant le patrimoine de son débiteur. Je laisserai de côté, pour m'en occuper dans le chapitre suivant, les divers cas où l'exécution pouvait avoir lieu sans titre exécutoire, et aussi ceux dans lesquels la saisie ne tendait qu'à un but conservatoire, sans pouvoir amener directement une satisfaction effective du droit du créancier.

Je dirai d'abord quelques mots de l'exécution portant sur la chose même qui fait l'objet du droit ; j'examinerai ensuite la saisie-exécution ou saisie dea meubles dont le débiteur est en possession, la saisie réelle ou saisie des immeubles, la saisie-arrêt ou saisie des créances ou des meubles du débiteur qui se trouvent en la possession d'un tiers. Cette dernière se distingue des autres à raison de l'intervention dans la

procédure d'un nouveau personnage» le tiers saisi, et aussi en ce qu'elle pouvait avoir lieu sans titre exécutoire. J'en traiterai néanmoins dans ce chapitre, parce que remploi en pourrait être nécessaire aussi pour le créancier muni d'un pareil titre.

Dans ma dernière section, je traiterai en quelques mots de l'exercice par le créancier des droits du débiteur et de l'action révocatoire de ses actes frau* duleux (!)•

SECTION PREMIÈRE