SOS

jei de siibsii. Mais on ne veut pas que nous comptions comme perdus les

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câuai. 14 millions dépensés entre Nancy et Strasbourg; on

les terrains et même les travaux pour le chemin de fer. Ccst bientôt dit y et qnand nous répondrons que le chemin de fer adapté aux travaux du canal s^éloignera des populations ; qu'il sera d'un parcours plus difficile , et qu'enfin U coûtera incomparablement plus cher que le chemin de fer exécuté dans ses conditions normales , et passant par les deux chefs lieux d'arrondissement de Lunéville et de Sarrebonrg ; noBS aurons peut-être pour appuyer notre opinion y la connaissance complète du terrain, les études que nous avons faites sur les lieux mémes^ et les rapprochements auxquels nous avons été conduit par la direction des travaux du canal^ et par la rédaction des projets du chemin de fer, conçu dans tous les systèmes, mais enfin nous n'aurons pas encore le droit d*étre cru sans preuves.

Or ces preuves sont faciles à produire. Les plans officiels du canal dans les parties exécutées existent ; ces plans ont servi i Tapprobation des projets ; ils sont datés, et signés par les ingénieurs, par les préfets et par le ministre ou le sous-secrétaire d'Etat. Ce sont des pièces authentiques. — Les feuilles deprofib en travers existent aussi , elles ont la même authenticité. Que ces pièces soient soumises aux Commissions des Chambres qui auraient à traiter la question de la substitution du chemin de fer au canal, avec les plans et les profils du chemin de fer luimême^ suivant son tracé normal ; et il ne faudra pas une heure d'examen pour qu'il soit démontré sans contestation possible, (pie toutes les combinaisons qu'on pourra essayer sur le terrain même occupé parle canal, conduiront toujours à substituer a9ec plus de dépense un mauvais chemin de fer à un bon !

jusqu'à Joinvilleet même jusqu'à Ghaumont. Quant à ia Mease, l'admiiittration a fait étudier les projets destinés à faire remonter sa navigation actuelle jusqu'à la rencontre du canal de ia Marne au Rbin pour s'y rattacher.

L'abandon du canal serait une grande faute ; nous Pavons prouvé ; et c'est parce que c'est une faute qu'on ne peut la couvrir et la pallier qu'en en faisant de nouvelles ! Mieux vaudrait cent fois en accepter les conséquences, et se résigner.

Du moins vendrait-on les terrains occupés par la partie du nv'ruiT»^

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canal abandonné? On y a compté, mais c'est encore une illusion !

D'abord, il y a une partie considérable des terrains qui est devenue absolument impropre i toute espèce d'usage. Ainsi que fera-tK>n des tranchées d'Arschewiller, immenses déblais, qui ont jusqu'à 20 mètres de profondeur ? Que fera-t-on des cinq antres tranchées du grand bief de partage des Vosges ? Quel parti tirera-t-on des énormes cavaliers presque exclusivement composes.de roche, qui occupent sur les bords de ces tranchées des surfaces considérables ? Comment utilisera-t-on les grands remblais comme ceux qui existent au passage de la Sarre et de la Bièvre ? Enfin les terrains recouverts par des constructions devenues inutiles, comme les écluses, les mors de quais des gares, les murs de soutènement, les aqueducs, etc. Qu'en fera-t-on si les constructions subsistent ; et quelle valeur auront-ils si ces constructions sont démolies ?

D'autres terrains, sur d'assez grandes longueurs, seraient susceptibles de produits et par conséquent d aliénation au profit du trésor. Mais nous croyons qu'il y aurait une extrême imprudence à en tenter la vente. Le privilège inscrit dans la loi du 3 mai 1841, en faveur des anciens vendeurs, serait de nature à créer à l'Etat des difficultés inextricables, dans lesquelles il est plus sage de ne pas s'engager. Il ne faut pas perdre de vue que les terrains dont il s'agit , ne sont tombés dans le domaine public que par suite d'un contrat d'expropriation , qui leur assigne une destination spéciale, c S^ils ne reçoivent » pas cette destination, dit l'article 60 de la loi, les ancietis » propriétaires ou leurs ayants-droit peuvent en redevuinder

» la remise. » D^ailleurs, aux termes du même article^ le prix, qui ne peut être supérieur à la somme payée par PEtat , doit être fixé par le jury.

Eh bien ! on peut compter sur une chose, c'est que le jury prendra en considération les dépenses à faire pour remettre le sol dans un état équivalent à celui qui existait avant l'ouverture des travaux; et ce sera justice ! Car la condition essentielle de l'expropriation, c'est Tutilité publique ; et s'il est explicitement décidé par un acte souverain que celle- ci n'existe pas, etqae l'Etat renonce au privilège qu'elle lui confère et aux avantages publics et particuliers qui en font l'objet, le droit de propriété reprend alors la plénitude de son exercice, et l'exproprié peut exiger qu'on lui restitue dans son intégrité le terrain qu'on lui a enlevé sans utilité pour personne, ou au moins qu'on le lui rende à un prix tel qu'il puisse le remettre dans son état ancien sans perte pour lui. — On voit la conséquence ; si la rétrocession commence pour les portions de terrains susceptibles d'aliénation, elle ne produira presque rien pour le trésor, et déplus ellesem la déclaration officielle de l'abandon définitif des travaux, et par conséquent elle créera pour tous les propriétaires sans exception un droit de revendication sur les terrains cédés à la portion du canal abandonné, même sur ceux qui ne peuvent être remis aujourd'hui en valeur qu'au prix de dépenses excessives. — Que feront les tribunaux devant de telles prétentions ? Le texte de la loi est si formel , il est si évi* demment dicté par le respect le plus scrupuleux du droit de propriété qu'il est impossible de n'en pas revenir à notre conseil , d'éviter d'engager l'Etat dans de pareilles difficultés, qui pourraient bien transformer en charges nouvelles les compensations qu'on se promet de la vente des terrains.

Ici donc encore il faut se résigner et procéder par un ajourne' ment des travaux et non pas par une déclaration dabandony comme celle que comporte la rétrocession des terrains. Celte forme détournée, donnée à un abandon réel, serait r^ettable