SO CHAPITRE I. DES PBAGES

Mais autant ces compagnies sont dangereuses, autant seraient utiles des compagnies formées des véritables intéressés et des personnes animées de zèle ou voulant placer des fonds , si ces compagnies n'avaient pas l'entreprise et la jouissance des travaux ( $ 74 ).

DES RETENDS DES VOIES DE GOMM U KIGAT lOU.

^ii.Des reuenui , com^nemeture de futilité de$ ou^rages^

pfMks 0t jfortiQuUers.

LoffSfu'wi UMoÊMy pMr; simplifier ses qièratiotts , firtieUliie une nuuchiiie à vae matii-d'œunv y et qu'il pur-^ nentà faireto trantail ordiiiaife de sen étabUssement eil èeoDoviiseiit amnitf ensèirt tjèW fr. , par exenijyle, on ffi fi^'il augmente eon révisa de 1(^M0 fr« ; et cette cuifpentation de revenu exprime Futilité de sa machine.

Cestà œmoded^MiBHatiôBfpi'afiMit tàdierde ramener rèvdmrthm de Farantage^es travaux i eiécnter , soit que Fon eooridère cet avantage dans FiMèrèt de Mi société^ dai» Fintérét du trésilr, oil dans Fintéi^t dftee conipagnie.

<i'est ainti que Daponl de N emeurs smmiéttait au cakul la «snqpaf aiB<^n et Fatttité des ouvragée publies à entreprendre.

La question à résoudre , quand il s'agit de la société , du trésor^ ou mMlie d^Une émàpagnle , n'est pas tem^ews aussi simpté que danà te cas dt'une machine exteutée par un par-

22 CHAPITRE n.

Ucolier ; toutefois , comme on n'a pas besoin ordinairement d'une exactitude fort grande dans les risaltats , on parvient assez Êicilement , comme on va le voir dans les paragraplies qui suivent , à évaluer numériquement l'avantage obtenu ou à obtenir par Texicution d un ouvrage donné d'utilité pul|liqQ|&.(*). . 4. ; ;

S 16. Des dénominations de revenu spécial , revenu fiscal et revenu territorial qui i^ont être employées dans ce chapitre:

Nous appellerons rev^enu spécial d'un ouvrage public soumis à un péage , la recette annuelle produite par ce pëage,c est-à-dire ce qu'on appelle ordinairement le revenu brut du capital employé pour l'exécution de l'ouvrage en question. La dénomination de revenu brut pou vaut s'entendre j comme on lê*vektatMrt'à*11l«(tt«, de detfx esj^ï^ ha revenus , nous avond tfâr i^éottrii^ kttk^Hénominations nouvelles dont nous donnons ici les définitions.

^L'Alabli^mcnttftiiiiowrnig» j)uMte>ajiiàt MgiMVttf la rid«ed(lëi|atk>nalei^il'Si<d&.oéciBBairenieÉt9^ ttonidetipéagbimteeiàpaM /janpilflntèlrfte.iAasbe des Mp6t« ( $*2 f)..Cètte 4mgnM(iaallati>€iD]4pèlp*^iè«rBngelran i^ 6pëcîti^«;ie0t€6 que ndu»lN>lmiiaDrle rm»enUf/bùaHé^éiê ouvrage. .>«•■:. i-, . 1 r^nl 'Al ilir î m»ip«; "• »'i: '^^vi «î» riof;

I ;i£nfin/Aoua)déâigBdn'0(HB4êiieÉl4dr9i«e^ terrkoràil, cspiiifnQn que souiB «aqnrantoM *ir>tin> mémMreltiMll de MulEàiièvv'rAugidénlIÉiovaittiujçlledes Hfventhdii tenrf-î toire. franco ^ proMité'>àr l'èxéeùtion d^un buVràge pu-^ bli4^».HreBt-clair:quee8T«fenu ^èotaipreftânL'lkoi^Mii» léVevenu 6pé8tal(; «liPy^en amn^H^'èsM^dire slly aB»féage sur l'ouvrage en question , et le revenu fiscal. . : : : i» ' ri ;

^-(i^); -^WliPW OfUe iMti^re lq|jKiU||tttioi]ii,4aH ÀlBii>M;;BriflicD^ .à M. Favier etl M. Codrtois, le» deux premiect inspecteur» difisionntires. el

DES 2\£VlvNDS. ^ 29

Ces divers revenas seront constamment rapportés an capital qui représente Texëcution. . . . >

$ 17. Du rei^nu territorial des grandes routes.

Nos grandes routes , suivant M. Navier (*) , servent à des transports d'une valeiir annuelle de (66 millions au moins; Pour avoir des calculs: simplea portons-^les à 600 millions.

' Gela posé , demandons-nous ce que le roulage donne de valeur à nos denrées par le transport d'un lieu àun autre. Si nous prenons pour exemple le vin d'une qusdité qui le mette en Bourgogne & 200 fr. , il pourra facilement , après un transport dii pHx de 16 fr. , se vendre k Paris itk& ; il aura: donc aoqttis> par le*rottlagè un accroissement de valeur qui sera, :iiet,' duldouble da>prix du transport Or^ cet accroissement nous, parait être à peu près une mojfïeiaie pour>tout tecommeree dntëriçur de la France. Cependant/ pour éviter autant que possible le reproche d'exagération/ admettons que pour 500 millions de transports annuels , le revenu de la richesse nationale ne soit accru que de pareille somme : on aura 600 millions pour le revenu ter*ritorial des routes royales et départementales.

Et comme le capital qui représente l'exécution de ces routes peut être évalué à 3,200,000,000 fr. , il s'ensuit que leur revenu territorial s'élève au moins & 16 pour 100 du capital avancé pour leis exécuter. •

$ 18. Du retenu spécial du, canal du Centre.

Admettons que le canal du Centre ait été exécuté pour 16, millions, somme qui dilTère peu de la dépense qu'il a sëellement occasioi^iée. ,

La. moyenne de ses recettes anniielles, depuis dix ans.

(•) Considérations thr ta police dU roultige; pâg^/ 1S7'.

21 oumrnE If.

(cm a Mê écrit ciil8S3),est de ilTT^WNI fr. , dToà 9 mit que son revenu spécial s'élève à 3p. lOOenvatm éa capitd avancé pour Texécoter. ^

$ 19. Du rei^enujiscal du canal du Centre.

Ce canal a fait oavrir dte iHiviléi^ ; il a penms Texpor- Ution des boisdaCbarollais ; il a facilité celle des plâtres de Saint-Léger ; il a vivifié le commerce des vins ; il a donné d» la valeur à tout le pays qu'il traverae^ et il a développé de grandes industries. En 18ââ , M. Favier, alors îngènleiir en chef du département de Sa6ne-et-Loire , a calculé la valeur de ces amélioratioiis , et il a trouvé que le canal du centre avait augmenté le revenu territorial de la France de 5,680,000 fir. Pour wt craindre aucun reprodie, et pour partir d'un calcul que diacun puisM vérifier, nous rédul*>

rons cette somme à % millions, confoimfUMnt au résultat évahté au $ 20. Il s'ensuivra que la valeur territoriale de ki France se trouve accrue par l'exécution du canal du Centre d'un capital de 60 millions.

Cela p«é, nous ronarqneroiis que le tmdget ordlniire des recettes de ISSt (cecliélé^écHl6iiiSiS)est6ii MaAMneitMidde t3%OS,00S ft-.

RetriDchoiis de oette somne Ttepâl fiweier , Tintérél des 80 mUlioDs de la dette d'Espagne , À le rerena net do canal du Centre ( Voyez le budget de iS33), d, pour œs trois ot^ets «MMÉMe , . s47,Ma,sot

a restera poor les rereais da trésor , aMnctiM Me ^ rimpôt foncier et du rereoa net du canal du Centre. .... 731^000,000 fk*.

Or, la France ayant une valeur territorMe de 80 milliards , ce sont ces 50 milliards qui donnent le revenu de 731 millions, lequel en est environ le 68*. Donc , pour la partie de ces 731 millions correspondante atlx 60 millions de valeur territoriale due au canal du Centre , ce canal' verse au trésor, par ses diverses sources étrangères au péage , le 68« de 60 millions , ou 882,000 fr. , qui font 5 et

DEL HtlVENUS. 25

9|10 p. 100 du capital d'exécution. Cest-à-dire que le revenu fiscal du csiuai du Centre est d'environ 6. p. 100.

S. 20. Du retenu territorial que la France tire au canal

du Centre,

AdmettcMis que le nombre de bateaux qui passent par. an sur le caftai du Centre aoit de 6,004; qu'ils j^ôrtMt- ^ moyennemeilt 70 tonoeaux chacun ^ et qu'ib paorcdurent rim dana l'autre wur le cand » dq;mi)3 le point iriiibpi^eB^ nent leur chargement jusqu'au lieu où ils k( déposetit ^ une distance de IS lieues i tt sera S^SMkO^OOO tonneaux tratisportés à une lieue.

Par le roHlage Je prix de ce SMOipqrt iKraît de • ;• . S»tâO»fSq f^.

Le droit que doim prendroof pour moyeone cf | , ' ; . œloi da fin. H est de IS fr. par tonne , pour toute la longMur dn^eanÉl ; et par lieoe de i Mométret , le CMMI ay«U SS ttend » de sr^iet

Nout porlerous le Iraniperl sur la même longueur . . àS fr. par Jour (*) ; il dure dix jours et coûtera en tooiaoft'.pmsr 70 tonnes, et pour 30 lieoes. Cest par lonne et partielle , «1^4

Total. . . ; or,a'

lies ôySM^oeo toimes à ce prit coûtent. *.-••: S^IO^eoOf ^ ^

Reste pour l^éceiionrie de trtnspeurtdoé «icànsi». ^ "s^HliO^ses

$oit 5,000,000 fr..

Ce qttf Di'eMque la moifiè «nvffOll dà lAiffiie trouve par M. Favier ai) moyen tfune estfniatiottdMaiiRfètS 19). '^

Ces 3 millions , produite p2^ le <»pitâlf'âe 15 million^ représentant Texëcution, correspondent à 20 p.' 100. Ajoutant & oe nombre. 9 p. 100 , qui représentent rensem-/ ble du reveau spii^ ( S 18 ) «t du revenu fiscal ( S 10), on aura pour le revenu territorial 29 p. 100.

(*) Cest le prix qu'on pà^e ordinairement ; il se compose du loyer du bateau^, e^mé S fr. iàc , ti dé detix jotMïéès de haletni estimées ensemble 5 fr. SO C '

26 CHAPtnE II.

canalda

S 2i. Da rei^nufiscal que la France tireraiidu c Centre par la suppresûon des péages.

Si les péages sur les lignes principales de narigation étaient topprimés, et qee partout sur ces Mgnes on dr* cnlàt librement , le pays éprauverait nue gnaide angmentatioQ de prospérité y et cette angmaitation depro^érité rendrait éridemment les sources de Fimpôt pins prodncti- ▼es qu'elles ne le sont.

Ck^k posé 9 on reniarqnera qoe, Hialgrè des droits beaiicoop trop forts ( S 6) , le canal du Centre verse au trésor, en outre du produit de son péage , 6 p. 100 du capital aTanoé pour Texécuter ( $ 10 ). Or, la suppression totale du péage ferait cesser les entraves de perception; elle donnerait a^x transports toutes les facilités qu^on peut souhaiter; enfin > elle réduirait le prix du frettrouré de ?,310>000 fr.nuiâd^agrnphe précédent , à la somme de 210,000 fr. , qui sera Fobjet d'un calcul du paragraphe suivant. Il doit donc être bten établi que rangiiiêhtation du produit des impôts , due au canal du Centre^ et trouvée de 6 p. 100 , est peu de chose par rapport à celle que donnerait la suppression des péages. Il s'ensuit qu'en portant cette dernière au double de ta'premlére , noua ne douterons pas de lavoir évaluée au plus bas.

. .C'es(-A-dire qpe i'évaluati^n 4v. jreyenu fiscal dopt nous nous occuponf ii ne pf)ut pas étni po^téçà mpin? Af^ ISr p. 100 du c^tal av^cé pour |['exëcuti)>n du canal du Centre.

S 22. Du retenu territorial que la France tirerait du canal du Centre par la suppression des péages. ^

Si la circulation était libre sur les lignes principales de navigation , le prix du transport qui , à part les droits , ost

DES BEVXNUt.

libur tihe lieue etpouf ufae tonne ( S 20 ) d'environ fr . Ofc , donnerait, en supposant que la quantité de tnarchânàl^is tiin^^drtèek ne ç&àb^i&&tpas ; le calcul que voici :

iU)utog€i(fe j^»S50,0<M tounetia, oumnean S ^ l,%S^>00ù fr.

Trausport par.etu . è 0f,04 ($ «0 ), d. . 810,000

; ,ÇçfN9<^le dii tfuipon par w «or Id Inuwporl par terre. . M^>9<^ ^'

liÇ capital avancé pour, l'exécution étant de 15 milliç^s ^ ces 6,oVo,ObO fr. correspondent à 34 p. 100 du. capital avancé.

Ajoutons à ce chiffre 34 le revenn flsc^il porté dans le paragraphe qui précède à 12 p. 100» et>pus aurons pour lerevénii le|Ti.tojjialjçhercbé W 100. .... ^

Pt comme rannuiation des droits ^pnoi^ratt une augr méntation consi^érab^iç ç® circulation ,^ on , peut du*e que raugnientation du revenu dont il s'agit iui^ ^jyi q^® !'W * calculé dans le S 20 , serait de plus de 47 p. jip^pd^^P^*** avançèpourrex^utipn. , . ., ' . /.;. '

$ 23. TkbleOu des revenus qui yîefineht '^ïtfe ààlcutés.

pitewoBqpBvi^Pimi

: , DÉSJîGJÏATIOlfi ,j .ESPÈCE ^ ée^Tqics*

DE œMMDNlCATION. r

Routes

*«nB«B9|90C

dei j.

REVEnnSt '

Territorial.! .

ttinà du cenfre. '. . . . . .'. [ '1^1. ! ! ? '/

V Territorial. .

' fd, les péages étant M^Nrinéa. | •

Territorial . ,

Fiscal.'. V V.

Tcrrltoflat 1 .

REYERV-SduCApiiâl .

D'EXÉCDTION.

'.; ■ »;.■•> Ji-.î

s p. too

•Ji-noo'; • «p. 100

Les chiffres de ce tableau nous paraissent avoir une grande importance , et nous pensons que si on les calculait avec plus d'exactitude que nous n'avons pu en mettre

S8 CHAFnBE 11.

à cette partie de noire travail , on rendrait un véritable service à la science économique (*).

Ces chiffres feront voir que no9 routes , bien qu'elles ne soient j que^ des voies de communicafion d'un emploi fort cher, ne laissent pas que de donner un revenu territorial très-élevé. Et si Ton cherche Téxplicafion de ce fiiit , on trouvera) qu'il tient en grande partie à ée que les incmiTénients de ce système de voies sont balancés par l'avantage dont elles jouissent de desservir ded transpolis fibres ef débarrassés^de toute espèce dé péage.

Les mêmes chiffres nous feront faire cette autre fettkàrque : c^esf que là suppression d^ péages sur lék Bgnes'ptlncipales de navigation augmenterait non-âéulement les venus territoriaux dé la France , mais éûcoté les du trésor. Cesf tmë vérité bien inéCOUliiie et qui sera développée au'moyende^ calculs dtt cMpi 6.^

Enfin|» pour ioiltes les pérsotiûes qui connaissent le canal du^^Centré , êe tableau prouvera: T qu'une compagnie qui aurait exécuté ce canal n'aurait que 8 p. 100 de revenu brut, ou pi^oins de 2 p. 100 de revenu net, car sur les 497,000 fr. que produit son péage ($ 18 ) , il faut prélever environ 200,000 fir. pour l'entretemr : c^est-è-dire, qn'iiM compagnie n'aurait pu Fentreprendre qu'i perte; V que le même canal donnant au trésor 9 pour 100 de revenu , rÉtat est depuis longtemps rentré dans les avances que le canal, du Centre a exigées.

(*) An mOTen des doeuuMiots q&e poUèdent dos administrayMis , tes peràonnes. qui CMiiiaisient bteii k$ firodiiitt des recettes indirectes obttendraieol facilement , an lieu d'aperças comme ceux que nous présentons , des résaltils fort tpprodiààu de U Térité. L'ntlUté décet léwHKiseièramtemaBPflr ploi lolnCChâil. Oetdttp. 7).