SEPTIÈME LEÇON

SUR LA RESPONSABILITÉ (suite)

IX. Critique des diverses responsabilités basées sur un autre principe que le libre arbitre. — X. L'irresponsabilité morale est la conséquence du déterminisme. La respour sabilité sociale ou Défense sociale.

IX. — Certains codes ont fondé la responsabilité sur la volontarité. Ainsi les Codes pénaux de Zurich, de Hongrie, d'Espagne, dltalie, déclarent : Pour qu'il y ait imputabilité, il faut que l'acte ait été commis volontairement. L'action est réputée volontaire, si l'agent, en la commettant, voulait réellement la commettre. M. Ferri combat ce fondement de la responsabilité, car il voudrait que, pour la fonder, on tienne compte de l'intention, du but de l'agent. Et à cet effet, il dit substantiellement :

« Un chasseur tire contre une haie derrière laquelle il y a un homme, il tire pour le tuer; l'acte est volontaire et dolosif, il y a responsabilité. Il tire sans penser qu'il y a un homme ; l'acte est volontaire et pourtant, s'il n'y a pas blessure, il n'y a aucun délit ; s'il y a des blessures, il y a

un délit plus ou moins grave; s'il y a mori chasseur est puni pour homicide. Lacté initiait le même; il est toujours volontaire etpourtan! y a et il n y a pas responsabilité. »

D'ailleurs les codes ont atténué le principt ! la volontarité, ils ont mis pour cela des exceplkr qui emportent la règle. Selon larticle 45 du C ' pénal italien, « personne ne peut être puni pu; un délit s'il n'a pas voulu le fait qui le constitih; à moins que la loi ne le mette autrement à « charge ». En d'autres termes, la volontari/nv indispensable à la responsabilité, à moins qu la loi n'en décide autrement ! En somme, Yhoamv est punissable lorsque la loi le punit /

A priori^ il semble que cette base de la veî^poi)sabilitc (la volontarité) est indépendante du librarbitre, puisque, déterminé ou non, l'hoDîiïïn des volitions. En réalité, il n'en est pas ainsi Nous ne saisissons pas, en effet, commenl on peut déclarer responsable l'auteur d'un acte volontaire qui ne pouvait pas ne pas commettre r/V acte ? Si l'acte est inévitable, fatal, il est rationnel que son auteur n'est ni mérité, ni démérité, y/ est irresponsable de cet acte. L'organisme individuel ou collectif lésé peut réagir. 11 peut se ^àTdJitir par divers moyens du renouvellement d'acUs semblables. Mais ce n'est pas là de la responsabilité ni de la pénalité ; c'est de l'hygiène et delà thérapeutique sociales. L'idée de responsabiWp admise par les codes implique vraiment lïdée de

SCR LA RESPONSABILITÉ 20i

>re arbitre. L agent est punissable, parce qu'il a ^minis volontairement un acte délictueux; c'est- -dire parce que, pouvant ne pas le commettre, tant libre de ne pas le commettre, il aurait dû ne as l'agir. Réellement la responsabilité basée sur cl volontarité, c'est la responsabilité basée sur e libre arbitre.

Les criminalistes allemands ont abandonné la liberté volitive comme base de la responsabilité morale. Ils l'ont fondée sur la liberté de l'intelligence. Ainsi M. Berner écrit : « Pour qu'il y ait imputabiiité, c'est-à-dire responsabilité pénale, on doit avoir la conscience de soi-même, la conscience du monde extérieur et la conscience * développée du devoir. Dansces momentsde l'intelligence est déjà comprise la liberté intime, et partant il n'est pas nécessaire de l'ajouter comme une des conditions de l'imputabiiité. » Ainsi M. Liszt - déclare : « Dans l'idée de la responsabilité pénale ot par conséquent de l'imputabiiité n'est pas présupposée et contenue celle d'une liberté de la volonté soustraite à la loi de causalité, mais seulement celle de la déterminabilité de la volonté en conformité avec la loi, en général par l'intermédiaire des idées, et en particulier par l'intermédiaire des notions de la religion, de la morale, du droit, delà prudence. Seulement dans cette déter-

^ Remarquons que M. Berner emploie le mot conscience dans son sens métaphysique et non dans son sens psychologique, comme nous-même l'employons toujours.

202 DÉTERMIMSME ET RESPONSABILITÉ

minabilité do la volonté, le droit pénal trouv/^ i fondomont solide, soustrait aux luttes des j>] i sophos. »

En somme, rintelligence dirigerait la voIol à cause de cela, elle serait condition nécessamsuffisante de responsabilité morale et pénale. Ci théorie suppose vraiment que l'intelligence / i une faculté mentale, distincte, absolument sê[ rée des autres facultés. L'intelligence ne serait [déterminée. Voilà une vue tout à fait contrair» ce qui est. L'intelligence, fonction du cerveau, -^^-^ ilélerminée comme toutes les autres fonctions eérhrales. Elle n'est pas libre. 11 est donc illogiijc d(» fonder la responsabilité morale sur la likrl^ non existante de l'intelligence. Les conditions intellectuelles de l'agent peuvent servir de base ai traitement que l'on emploiera vis-à-vis de lui Mais elles ne sont pas la raison d'être de la responsabilité. Elles ne peuvent l'être, car elles son! parfaitement déterminées.

Parmi ces criminalistes allemands, il en est qui confondent la liberté et la normalité de l 'intelligc^nce. Ils parlent de liberté et entendent do la normalité! Quel est le critérium de la normalité intellectuelle ? Nous n'en connaissons pas. Actuellement il n'est pas de mesure pour fixer cette normalité. Fréquemment il n'y a pas de différence intellectuelle entre le criminel et le non-criminel (Poletti). L'idée de l'acte délictueux peut naître également chez deux personnes. Elle répugne à

ino, ne répugne pas à lautre, qui alors agit et * vient criminelle. Un fou peut avoir une idée 1res L*lto du délit et le commettre. Logiquement cet IVoné devrait être responsable, d'après la théorie (*s criminalistes allemands. En effet ce fou a été olinquant, ayant conscience de lui-même, conslonce du monde extérieur, conscience de son acte 't de ses conséquences morales. Et pourtant ces criminalistes nient la responsabilité des aliénés! Donc, en cette théorie, outre qu'elle repose sur une base inexistante, on trouve des contradictions.

Au dernier Congrès d'Anthropologie criminelle (1896), M. Isidore Maus a défendu l'idée de la responsabilité en la basant sur la liberté, mais une liberté spéciale, limitée par les influences physiques (corporelles). Si l'influence de l'esprit disparaît, si les tendances physiques seules prévalent, il y a irresponsabilité ; suivant la déchéance plus ou moins accentuée de Tesprit, il y a responsabilité plus ou moins atténuée. Cette conception de la responsabilité rentre ou dans celle basée sur le libre arbitre ou dans celle basée sur la liberté de riiiteUigence. Elle est donc justiciable des mômes critiques.

Le D' Dubuisson est médecin légiste. A ce titre il a des affinités avec les juristes. Et cela explique ces paroles : « Le magistrat a pour mission de défondre l'ordre social contre les criminels, de les punir, do les intimider, et il ne peut légitimement

i04 DÉTERMINISME ET HESPONSABILITÉ

so dessaisir de larme mise entre ses mains j réjjard des hommes que leur état mental r iiiaeeessible à la crainte, c'est-à-dire à l'égarJ aliénés. » M. Dubuisson est môme plus jiirisl seientisle. I/idée de la responsabilité lui 6 chère qifil s'est eiïorcé de lui trouver une 1. autre que le libre arbitre dont il voyait l'efffuiJ nient. Mais laissons à M. Dubuisson lui-mêmsoin d'exprimer sa théorie :

<c L'homme est responsable de ses actes, qu qu'il tienne de l'hérédité des dispositions inMI tuelies et morales, qui le poussent nécessairen dans un sens déterminé, car rhomnienépm ou perverti par son éducation vicieuse, neslfi par ce fait seul, traîné au mal sam résistance j"jsi/)leoi, par conséquent, il n'est pas irresponsabl' Pour mal doué qu'il soit, il n'est qu une mi pinson moins malheureuse de respèce, maisui!

h's fonctions intellectuelles et morales sBcm plissent normalement,.. Autre chose est dislm- {ijuer le bien du mal, opération purement inHi tuelle, et autre chose est se sentir poussé vers bien ou vers le mal, phénomène purement /?^ rai.

« Le même individu peut donc comprendre cp^^^ est bien et cependant faire le mal... N«^^s voiU en présence d'un individu incapable de siw' -^ soi-même, au point de vue moral, d'un inaivw^ rebelle à toutes les suggestions d'ordre supéDP^^^' Que reste-t-il pour contrebalancer les mauvaiï^^'

■ni-;

tendances qui dominent dans ce cerveau ? Rien, on dehors de ces mêmes mauvaises tendances, et ce serait bien peu de choses vraiment, s'il n y -avait la répression pénale. C'est elle qui vient en aide au misérable. La cupidité, la sexualité, l'instinct destructeur veulent être satisfaits. Mais l'intelligence montre à l'homme que le résultat de ces satisfactions sera de le frapper dans son patrimoine, dans sa liberté, dans sa vie, c'est-à-dire dans les instincts .mêmes qu'il est prêt à assouvir, et alors il arriye, poii?*vii bien entendu que T intimidation soit suffisante^ que les mauvaises tendances poussées dans un sens contraire font équilibre à elles-mêmes et se trouvent comme neutralisées... L'homme, disent les fatalistes, ne doit pas être puni, parce qu'il n'est pas capable de résister à ses tendances. Et nous disons au contraire : l'homme est capable de résister à ses tendances, précisément parce qu'il peut être puni, parce qu'il existe une pénalité. Sans pénalité, c'est-à-dire sans intimidation, le pervers serait sans secours contre sa perversité, et il ne pourrait obéir qu'à celle-ci... Pour cela j'ai établi, au point de vue général, sans me préoccuper des exceptions (toutes comprises dans l'aliénation mentale), que tous les hommes étant intimidables doivent être considérés comme responsables de leurs actes... C'est parce qu'il existe une pénalité que l'homme insuffisamment intelligent doit être considéré comme responsable de ses actes, cette pénalité n'étant, en

ir

milité, que rinnuence compensatrice jetée pvf sooiélo dans la balance des penchants humain^ \

Il n'est pas douteux que la peine est un facN ; plus ou moins fort, plus ou moins faible, dan- 1 détermination des actes. Selon Beccaria, la pest un motif sensible opposé au délit; selon ^oii» baeh, un de ses buts c'est la coaction psycli- pique. Une des fonctions de la peine est lacoiurimpulsion à l'impulsion du crime, comme dis Romapnosi. « Quelle que soit la forme quo 1; peine ait prise sous l'intluence des croyances errnées et des effarements de l'imagination humain, la peine juridique ne peut avoir eu d autre t que de changer la résultante des motifs d'action de sorte que, dans la plus grande partie des ab sinon toujours, la crainte de la peine modili»* chez l'individu tenté de commettre un acte nui sible, le sens de cette résultante en lui attribiifU' un signe négatif au lieu d'un signe positif.

(M'"' Clémence Royer".)

Du fait que la pénalité est un motif dé déiormination, peut-on fonder sur elle la responsabilité? Non. Ce serait en effet le renversement complet des choses, puisque la responsabilité est supposée préexistante à la pénalité. Il n'y a pas de chàti-

1 Archives (T anthropologie criminelle^ 15 janvier 1888. M. Magri, dans sa Nuova leoria générale délia criminalita (Pise, 1891J, a. lui aussi, basé la responsabilité sur rintimidabilité.

2 Actes du deuxième Congrès d'Anthropologie criminelle, p. 300;

ment quand l'individu est considéré comme irresponsable. Logiquement la responsabilité précède la pénalité. En conséquence, celle-ci ne peut servir de base à celle-là. Par suite, la théorie de M. Dubuisson n'a aucun solide fondement. Elle se réduit à dire : Avant d'agir, l'agent a su le résultat de son acte, la peine. Donc il pouvait s'appuyer là-dessus pour ne pas agir, pour résister. Il était libre de vouloir ou de ne pas vouloir agir; il est responsable. En fin d'analyse, la théorie de M. Dubuisson suppose nécessairement et implicitement le libre arbitre. Elle revient, par suite, à la théorie classique. La doctrine de ce criminaliste est tout à fait illogique. En effet, elle prétend à la fois que l'homme est déterminé par l'hérédité et les milieux et que aussi, lorsqu'il est sur le point de commettre un crime, il est libre ou d'agir ou de résister ; on avouera qu'il y a là un illogisme absolu.

Si la peine ne fait pas reculer le criminel, c'est que les motifs pour le crime sont plus forts que ceux contre. Alors l'individu est déterminé invinciblement au crime. Il n'a pas été intimidé par la peine. En ce cas, d'après la théorie de M. Dubuisson, il est irresponsable, car il n'était pas intimidable. Aussi de cette doctrine dérive cette conséquence logique, mais stupéfiante : tous les criminels sont irresponsables, puisque la peine ne les a pas intimidés ; et les seuls responsables sont ceux qui ne commettent pas de délit I

I) ailiro part, pour fixer la responsabilité, I0 ■ lériiim d intimidabilité est très mauvais, car plupart dos fous sont intimidables, bien 9 M. Proal no puisse le concevoir ^ « L'expéri^M do tous les jours démontre que les aliénés peuv^ niodifior lours actos en vue des peines et 1 roconiponsos. Les blâmes plus ou moins sévr/ • la réclusion en cellule, la privation des heures : récréation et lobligation au travail, d'une /?«?//. et, de lautre, les éloges, les démonstrations atf tueuses, Taugmentation de salaire, les concessi'ff progressives de liberté sont les moyens disci[»: naires actuellement employés avec succès poc diriger certains aliénés. Dans quelques asiles • 1 est arrivé et avec avantage jusqu'à donner un (m^i pour cent aux aliénés sur le produit de leurs travaux 2... » De même que le vulgaire, les foi> subissent Tinfluence du blâme et de Téloge, d'> punitions et des récompenses. Ils sont, comme k commun, en proie à la crainte, à l'amour-propre, à l'émulation. Et les médecins directeurs de gram!> asiles d'aliénés se servent, nous enseigne Fairet. de ces causes pour obtenir des aberrants quil> refrènent leurs impulsions maladives « dans la limite du possible ». Donc les fous sont intimidables. 11 en résulte que, selon la théorie Jr M. Dubuisson, ils sont responsables. Et pourtant

1 Archives d'anthropologie criminelle^ juillet 1890. * Db Mattos, la Folie,

, il dit textuellement le contraire. Quelles contradictions ! D'ailleurs, si la peine est un motif de détermination, il s'en faut que l'on connaisse la valeur de ce motif.

D'une façon générale, il semble que l'intimidabilité de l'homme est peu développée.

L'homme ne voit point les effets lointains d'un acte; il n'en perçoit que les résultats immédiats. Le criminel, s'il a eu l'image mentale de la punition — ce qui est douteux — au moment d'agir son crime, pense toujours échapper au châtiment, et alors il agit. Son intimidabilité est nulle. Mais ce n'est pas le moment de traiter de l'influence des pénalités sur la prévention des crimes. Ce sera l'objet de leçons ultérieures dans quelques années, quand nous aurons étudié ensemble les diverses formes du crime et les criminels.

M. Poletti^ soutient que, pour être responsable de son crime, « l'auteur doit présenter un minimum de cet état que la science établira comme nécessaire pour constituer l'homme normal >;. Ainsi l'homme normal est seul responsable; mais cet état de normalité n'est pas encore fixé par la science. Il le sera. Quand? M. Poletti ne le dit pas. Il ne le sait d'ailleurs point.

Et cette ignorance ne l'empêche pas d'admettre dès maintenant des responsables. Toutefois il considère comme anormaux et, par suite, comme

^ La persona giuridica nel diritto pénale.

irrospoiisablos les fous, les criminels-nés, les r divislos. Quel est le critérium de normalit semble qu'une des conséquences de l'opini ii M. Poletti est celle-ci : Plus l'acte est disson dans le milieu, plus son auteur s'éloig^ne d moyenne qui, réellement, fixe ici la normalité.; il est irresponsable; plus un criminel comiud crimes, plus il détonne parmi les autres honm; moins il est responsable. Mais pourquoi, commla normalité crée-t-elle la rosponsaiiWé? M. P^ lelti a prévu la question. Aussi parle-t-iJ ûuf certaine « autonomie organique et psychique ù l'homme ». Il sous-entend certainement çweiï^ dividu, à cause de cette « autonomie organique» psychique », est libre d'être ou un saint ou un criminel. L'homme normal ayant seu/ son « aat nomie » en état de santé possède seul cette )W et est seul responsable. M. Poletti a simplcmeiil accommodé le libre arbitre classique. Wl^chaop de nom el l'a revôtu de lappellation « d'autonomie orf^aniquc et psychique ». 11 a cru ainsi to/zf' une base solide à la responsabilité, maisàlana lyse on s'aperçoit qu'il n'en est rien.

Il en est de môme de la théorie édifiée par MM. Magrii et Lévy-BruhP. Elle se rap;)/^* de la précédente, car la base donnée par ces enminalisles est celle de la personnalité. « ^^^^

ï Sludi 8ulV imputahilile pénale.

* Idée de liesponsabililé.

SUK LA RESPONSABILITÉ 2H

mnic, dit substantiellement M. Magri, reçoit milieu social des éléments bons et mauvais, 3raux et immoraux. De leur combinaison résulte personnalité de tout homme; il sera honnête i criminel suivant la prédominance des éléments ►ciavix ou antisociaux. Or, si l'individu ne peut eu lorsque sa personnalité est déjà formée, il eut au contraire, et il doit contribuer à sa formaon en donnant la prévalence aux éléments loraux. S'il ne le fait pas et devient criminel, il st moralement responsable. » M. Magri ne dit >as formellement que l'individu est libre de faire ^^révaloir les éléments moraux dans la formation de sa personnalité. Il le laisse seulement entendre. M. Lévy-Bruhl est plus explicite à cet égard. (( L'homme, écrit-il, est moralement responsable, parce qu'il est l'origine première de son progrès ou de sa décadence au point de vue de la perfection. C'est à lui, considéré dans l'essence de sa personnalité, que les décisions doivent être rapportées... En un mot, la notion de responsabilité morale suppose celle de liberté. »

Donc M. Magri comme M. Lévy-Bruhl suppose que l'individu est libre de former à sa guise sa personnalité. Comment a-t-il cette liberté? Qu'estce que cet individu qui régit la formation de la personnaUté ? Si l'on réfléchit tant soit peu, tout cela présuppose vraiment l'existence d'une âme indépendante de toutes les ambiances, maîtresse do choisir tels ou tels éléments pour former la

personnalité. On retombe purement et simplemen dans la doctrine du libre arbitre que noussavot^ complètement fausse. La personnalité de Thomin^ cet ensemble des qualités particulières à ua ind vidu, est la résultante de toutes les ambiances an centrales, cosmiques, sociales. Elle est absolumeir déterminée. L'hérédité en a fixé les penchants, les milieux cosmiques et sociaux ne pourrc»ril que les modifier. La formation de la personnalité ne dépend donc pas de l'individu. Et L prétendre c'est affirmer une chose qui n a aucui] sens. Mais, pour un instant, admettons cette absurdité, et alors on est conduit à demander : QuanJ la personnalité est-elle formée ? Comment pourrat-on juger si un individu était ou n'était pâ^ psychiquement formé au moment de son acte? A ces questions, il n'est pas de réponse rationneik Cela prouve Timpossibilité de baser la responsabilité sur la personnalité.

Le professeur Binet*, tout en soutenant que la législation pénale ne doit pas s'appuyer sur h responsabilité morale, a cherché le fondement de celte responsabilité. 11 le trouve dans le sentiment d'indignation. Un homme est responsable d'un acte mauvais quand on se croit le droit de reporter sur cet homme l'émotion d'indignation que son acte fait ressentir. A la connaissance d'un crime, nous éprouvons deux sentiments : celui d'indigna-

1 Revue philosophique, septembre 1888.

SUR LA RESPONSABILITÉ 2i3

on et celui de pitié. Si le premier l'emporte, individu est réputé responsable. Si la pitié préomine, nous le jugeons non punissable. La responsabilité se fonde sur les sentiments et non sur <3L raison. Il nous paraît que M. Bine terre en voulant ''établir la responsabilité sur le duel entre les sent iments de pitié et d'indignation. La pitié n'est jamais provoquée par le crime. La cause estTidée ile la punition née dans l'individu aussitôt qu'il a connaissance du crime. Si le châtiment ne semble pas en corrélation logique avec l'acte; s'il semble trop sévère, trop grand, il y a pitié. Ce sentiment pitoyable est donc produit de la réaction pénale et non pas de l'action criminelle. Quajit au sentiment d'indignation, il n'est pas producteur de la responsabilité, il en est, au contraire, un résultat. L'indignation causée par un acte est un effet de l'éducation. Maintenant elle est provoquée par l'acte et entraîne, quand elle existe, Tidée de responsabilité. Mais, primitivement, l'acte entraînait seulement une réaction défensive, protectrice. 11 nuisait et on se protégeait. D'ailleurs nous avons vu comment s'était développée cette responsabilité. D'elle naquit le sentiment d'indignation. 11 en fut un effet. 11 fut d'abord une coaction morale pour le délit commis au sein du groupe. Pour ceux commis hors de la tribu, ce sentiment n'existe que plus tard, toujours postérieurement au concept de responsabilité. C'est l'idée de responsabilité qui engendre l'indignation. Un même acte provoque ou

2U DÉTERMINISME ETT RESPONSABILIXÉ

non Tindignation, suivant que l'agent est jugé ( nous responsable ou non. On ne peut donc raH". nellenient fonder la responsabilité morale siirlr^ sentiments d'indignation et de pitié.

La tentative la plus orig-inale pour sauver I/. responsabilité est due à un ancien magislii; M. (î. Tarde*. Esprit distingué, métaphysiaVn subtil, ce sociologue estime que l'idée de culpabilité est une idée morale nécessaire. C'est donr téléologiquement que M. Tarde fut amené à >;t conception. Pour le bon fonctionnement de la >«ciélé, il faut qu'il y ait une responsabilité morale. Or le libre arbitre nVxiste pas. Alors comme/if rétablir ? M. Tarde a cherché. C'est tellemenf dans une nn donnée que ce scientiste a conçu h base de sa responsabilité qu'à maintes reprises il l'avoue pins ou moins nettement. Ainsi, pour lui. « nier la responsabilité c'est nier l'idée morale >. Ainsi il comprend le scandale soulevé par les hardiesses des déterministes qui concluent à 1 irresponsabilité. « Par l'obligation, dit-il, où nos utilitaires croient se trouver après avoir nié le libre arbitre de définir la responsabilité comme exclusive de toute idée morale, c'est-à-dire de la décapiter et de la détruire, ils ont l'air de donner raison à cette prétention tant de fois émise par les partisans du libre arbitre que, leur principe écarté, la morale croule. C'est là un préjugé si

1 Cf. Philosophie pénale ; Éludes pénales et sociales.

cher à la conscience spiritualiste qu'on ne saurait espérer voir se rompre cette association d'idées tout au préjudice de la morale, tant qu'on se bornera à saper la prétendue base de celle-ci et qu'on ne lui aura point taillé ou exhumé quelque base nouvelle. » M. Tarde avoue ainsi le but de la base qu'il a tenté de tailler ou d'exhumer.

L'irresponsabilité qui, logiquement, découle du déterminisme l'épouvante à ce point qu'il a envisagé avec sérénité l'alternative « de maintenir de force, imposée comme un dogme socialement nécessaire, quoique scientifiquement insoutenable », ridée de responsabilité basée sur le libre arbitre. Le scientiste est altéré profondément par le citoyen. Périssent tous les principes plutôt qu'une colonie ! dit-il, car il n'y a pas de scrupules à avoir quand il s'agit d'intérêt de premier ordre comme celui de la responsabilité. A l'en croire, le mensonge, l'erreur, sont parfois salutaires. Hommes d'État, thaumaturges, historiens, théologiens, ont menti. Donc les savants peuvent en faire autant. Le fait est vrai ; la conclusion est fausse; le mensonge social est nuisible même quand il semble immédiatement utile.

D'ailleurs exprimer une telle opinion n'est nullement indice d'une forte mentalité scientifique. Le scientiste ne doit chercher ni à se tromper luimême, ni à tromper les autres. Sa fin scientifique est la recherche de la vérité pour elle-même, sans idée sociale préconçue. Une fois qu'il l'a

216 DKTFCRMIMSME ET RESPONSABII-ITÉ

Irouvoo OU qu'il croit 1 avoir trouvée, le scienLa pour devoir de l'exposer, quelle qu'elle ^'i si eu des éludes scientifiques on est préocon. d'une léiéologçie sociale, il y a des probabili pour qu'on arrive à des résultats erronées, l auront été faussés par la fin poursuivie, par préoccupation intime.

M. Tarde hase la responsabilité sur deux coml tious : l'identité personnelle, la similitude social- 11 ne s'ajjit pas de savoir si l'individu est libre '• non, mais si l'individu est réel ou non. Qu'esf-*' que l'identité personnelle? M. Tarde répond : c'est Ju pernuiiience de la personne, c'est la personnaiiV. eiivisaj:;ée sous le rapport de sa durée. Son fondement est la mémoire et l'habitude. La cause d'a(l(»s d'un individu est dans l'individu lui-même : elle est dans le cerveau, le moi. Le moi, c'est h faisceau des habitudes, des préjugés, des talents, des connaissances conformes au caractère leiite- UKul clianf^eant. Tant que dure l'individu, sa porsniinalité subit des transformations ou plutôt des vaiialions sur un thème plus ou moins identique: rideiililé n'est pas détruite ; elle est atténuée. Cliaciin a la notion, le sentiment de son identité. On est plus ou moins ce qu'on était hier, avanthier, il y a un an, dix ans. Dans certains éclats de passion, on s'écarte beaucoup de soi-même, l/ideiitité persoinielle va et vient, sujette à des hausses et à des baisses alternatives, à des fluctuations périodiques. Au milieu de cet ondoiement

m <3 nulle formule ne saurait fixer, on constate ^^sémeiit ce fait général, qu'après s'être transformé •^ec une rapidité relative pendant l'enfance et la -xinesse, la personne s'arrête, s'ossifie et, à partir «ri ce moment, se modifie fort peu, si tant est ^vi'elle se modifie.

A l'identité individuelle, M. Tarde joint la »imilitude sociale pour fonder la responsabilité -T^iorale. Ainsi que nous l'avons vu et ainsi que Lrès justement M. Tarde l'a constaté, la similitude rsociale fut, dans le passé, un élément constitutif de eette responsabilité. Elle n'existait pas pour des cvetes commis en dehors du groupe, de la tribu, tandis que ces mêmes actes commis dans le sein de la collectivité étaient punis. Encore aujourd'hui si des Européens tuent, martyrisent, réduisent en esclavage des sauvages africains, nous n'éprou- Yons pas la même indignation que provoqueraient chez nous ces mêmes actes commis sur des Européens. Suivant M. Tarde, une condition indispensable pour éveiller le sentiment de la responsabilité morale et pénale est donc que l'agent et la victime soient plus ou moins compatriotes sociaux, qu'ils présentent uu nombre suffisant de ressemblances d'origine sociale. Etre socialement semblable, c'est porter sur les mômes actes les mêmes jugements d'approbation ou de blâme que les autres membres de la société ; c'est partager leur conception du bien et du mal ; c'est s'accorder, en thèse générale, avec eux sur les manières licites

et illicites de poursuivre ses fins. Etre socialemoiî! semblable, c'est posséder un ensemble d'idées précises, de jugements, de préjugés conformes à ceux possédés par la majorité des autres membres de h société.

La responsabilité, au dire de M. Tarde, est fonction de l'identité individuelle et de la similitude sociale. Le libre arbitre n'est nullement nécessairf pour la fonder. Ces deux éléments suffisent amplement pour lui donner une base solide.

La responsabilité implique un lien social, un ensemble de similitudes morales, psychiques, entre les êtresjugés responsables. Elle implique, en outre, un lien psychologique, entre l'état antérieur durant lequel l'être jugé responsable a agi ou contracté el l'état postérieur durant lequel on le somme d'avoir à répondre de son acte ou à exécuter son contrat. Il faut aussi qu'il y ait un lien psychologique entre l'état antérieur et l'état postérieur du réclamant lui-môme. On comprend que l'identité individuelle, la similitude sociale, peuvent varier on intensité. Il en résulte que des degrés divers- de responsabilité correspondent à ces variations. La théorie de M. Tarde admet des responsabilités partielles, atténuées. L'élément constitutif de la responsabilité morale qui est le plus important est l'identité individuelle ^

La responsabilité morale sur la base donnée par

* Philosophie pénale, p. 84 et suivantes.

3 distingué criminaliste ne nous satisfait point.

^e criminel, rien que par le fait qu'il est criminel, prouvé qu'il ne juge pas comme la majorité des lommes. La plupart des délinquants ordinaires précontent de notables différences d'avec la moyenne les hommes. Très souvent ils sont des insensibles, des anémotifs, de véritables imbéciles du sentiment et en partie aussi de l'intelligence*. Le criminel banal est donc dissemblable de la masse de la nation dont il fait partie, et cette dissemblance est toujours grande. Sa responsabilité niorale n'existe donc pas logiquement. M. Tarde, pour échapper à cette conséquence inévitable de sa docirine, prétend que cette responsabilité existe tout de même, car le malfaiteur se blâme lui-même (le l'acte commis. « Le malfaiteur, dit-il, qui en somme a respiré l'air social depuis sa naissance, et qui est, certes, trop peu inventif par nature pour trouver en soi la force de résister aux suggestions de son milieu, est contraint logiquement après avoir blâmé tel criminel de se blâmer luimôme en commettant un crime analogue. Remarquons-le, il aura beau sentir un désir irrésistible (le commettre cette action, il aura beau même avoir conscience de l'irrésistibilité inhérente à ce désir, il ne cessera pas de juger son acte blâmable et mauvais et de s'en juger responsable. » Nous admettrons avec M. Tarde que parfois le criminel

1 De Sanctis, Archivio de psychiatria, vol. XVII, fasc. V, VI.

220 DÉTERMINISME ET BESPONSABILITÉ

se juge lui-même de son acte. Mais ce fait ne<t\ preuve de la réalité de la responsabilité. Le iJ ;i quant se croit responsable, parce que Vhêréii Téducation lui ont inculqué cette croyance. Ai la majorité de ses cosociétaires il possède ci idée, mais cela n'empêche pas que, par nnni : d'autres points, il se différencie de cette majonî! Il est dissemblable. D'ailleurs M. Tarde lui-nit'::! constate qu'il y a beaucoup de cas où il est Jfr cile de savoir exactement si l'auteur du i:; reproché appartient à la même société que ^v juges et s'il en reconnaît la communauté pi fonde. Et pourtant, en droit criminel, la solufi de ce problème est fondamentale. M. Tarde estini que telles émeutes sont des crimes, telles aiilr sont des faits de guerre. Il ne donne pas de criltrium pour établir cette différenciation. Ainsi il juge que la Commune avec la fusillade des otagn fut un crime. Versailles, par contre, avec n^ répression sanglante, ne fut pas criminel. Les communards appartenaient à la même société qu» les Versaillais, aussi il y avait similitude sociale et, par suite, responsabilité. Cette opinion d»' M. Tarde est erronée. Entre les Communards (I l(»s Versaillais les différences sociales étaient considérables ; elles l'emportaient sur les similitudes. La preuve en est dans l'attitude des Communards (levant les conseils de guerre. Ils se considéraieril comme des belligérants, des révoltés et non des délinquants. Ils ne se jugeaient pas coupables.

D'après la théorie de M. Tarde, les criminels politiques seraient logiquement irresponsables. Jamais ils ne s'estiment coupables. Ils se reconnaissent les auteurs des actes, mais pour eux ces actes sont bons, louables. Ils sont donc dissemblables de la société où ils vivent, puisque cette société blâme, punit ces mêmes actes dont ils se glorifient. L'irresponsabilité des criminels politiques comme conséquence de sa théorie n'a pas échappé à M. Tarde. Cela contredit la fin qu'il poursuit, fin qui est la pénalité dans l'intérêt de la société. Aussi déclare-t-il que la responsabilité pénale doit être souvent différente de la responsabilité morale. Il maintient alors le droit de châtier, de tuer même des délinquants qu'il juge irresponsables. Là, ce criminologue admet la théorie utilitaire comme base du châtiment ; et il s'était élevé contre cette doctrine !

11 serait aussi nécessaire que M. Tarde délimite la société dont le délinquant est justiciable, parce qu'il est semblable à ses membres. 11 existe une morale professionnelle, une morale de classe. Le paysan volant un citadin, le militaire violentant un civil commettent des délits qui leur paraissent négligeables ou qui, tout au moins, ne leur semblent pas aussi graves que s'ils avaient volé un autre paysan, violenté un autre militaire. Alors ces délinquants seront-ils jugés par leurs pairs, leurs semblables du petit groupe social dont ils font partie, ou bien seront-ils justiciables

dos autres polils groupes sociaux formant I soniblo social dont ils se diflerencient ?

Un dos éléments dont est fonction la responlilo morale, la similitude sociale, nous sembi très difficile à déterminer. Elle est vague, Û Certes tous les individus d'un même groupe s«h! tel qu'une nation, ont des points communs eL eux ; ils sont semblables, quel que soit leur r mental. Mais cette similitude est peu pronoD». Si on les examine de plus près, si on les scr;' avec soin, on perçoit des dissemblances profond^ suivant les classes, les professions, les individu^ Sous bien des rapports, les criminels sont seiL blables à la moyenne des humains. Sous des ra[r ports non moins nombreux, ils s'en différencicn Ils sont à la fois membres de la société et étraigers à la société où ils vivent. Il est impossill de fixer les limites où la similitude cesse ci U dissemblance commence. Le critérium de la siiuilitude sociale ne peut être établi avec certitude. Il en résulte qu'une responsabilité basée sur çlh' repose réellement sur un concept très vague, livfuyant, tout à fait insuffisant pour que, logiquement, on puisse soutenir le principe de la responsabilité morale.

L'autre élément constitutif de cette responsabilité, l'identité individuelle, est non moins vacillant, non moins impossible à déterminer avec certitude. Môme cette identité personnelle n'existe pas. L'individu est dans un état de perpétuel chan-

SUR LA KESPONSABILITÉ 223

emont. De minute à miniilc, ses éléments se nodifient, subissant les influences de tous les nilieux, il n'est jamais identique à ce qu'il était 'instant d'auparavant. M. Tarde, pour soutenir la réalité de l'identité individuelle, est obligé d'affirmer : Il est essentiel qu'on reconnaisse dans le cerveau la suprématie d'un élément central, toujours le même à travers ses continuelles modifications et dont les états intimes constituent la personne normale, il est obligé de créer un moi extrêmement cohérent, existant en dehors de l'individu, une sorte d'individualité à part. « Le moi, dit-il en effet, est au cerveau ce que l'Etat est à la nation ; l'Etat, c'est-à-dire le personnel dirigeant qui enseigne et ordonne, qui, dépositaire du legs traditionnel des institutions et des principes, des forces et des lumières accumulées par ses prédécesseurs qu'il continue, l'utilise et le grossit par ses décrets et ses enseignements, par ses actes conscients et volontaires de chaque jour, convertis à la longue en habitudes administratives surajoutées. » Donc le moi dans l'individu a une existence propre, indépendante, comme est celle du personnel dirigeant dans la nation!! On peut concevoir la disparition de la nation à l'exception d'une partie : le personnel dirigeant qui a une existence propre. On ne peut concevoir que l'individu disparaisse sans qu'en même temps disparaisse le moi. Le moi a fort peu de cohésion et d'unité. Formé de l'ensemble, de l'agrégat de nos ten-

22i DÉTERMINISME ET RESPO^ S ABILITK

(lances, de nos instincts, de nos désirs, de i concepts, il varie à chaque instant suivant qu*- modiiient, augmentent, diminuent ces tendanr ces désirs, ces concepts, sous les mille influci: des milieux. Admettre dans le cerveau la siiji matie d'un élément central, toujours le mèin*.. travers ses continuelles modifications, est une ni ception antiscientifique, imaginée seulement y constituer la personnalité tout d'une pièce, idn tique toujours à elle-même. En réalité, Tindivii. n'(»st jamais identique à lui-même. L'idenli individuelle, ce principal élément de la responsv l)ililé morale, estdénué de toute valeur scientifiq i*^ Il est incertain, ondoyant, ne signifie rien, à mmqu'il ne se restreigne à la simple attribution. 0: conclut alors à la responsabilité de Pierre, simjii-. ment parce que Pierre est l'auteur de racteincri miné, sans s'occuper de son état psychique. C W l'attribution pure et simple; c'est retourner à Ih responsabilité telle que l'entendaient les primitilV. telle que l'entendent les sauvages.

En acceptant la doctrine de M. Tarde, on es' amené à s(» demander : comment saura-t-on si l'individu est identique ou non à lui-même? Quel sera le critérium de cette identité? M. Tarde luimême constate que : « identité, après tout, signifie toujours changement, mais changement négligeable ». Dans quelles limites ce changement doit-il se faire pour ne pas cesser d'être négligeable ? Comment dire : celui-ci est identique;

îlui-là ne Test pas? 11 est inadmissible qu'on se

entente d'une apparence, et qu'il suffise que l'in-

ividu paraisse être identique, comme semble

admettre M. Tarde. 11 faut de toute nécessité une

ertitudc de cette identité. Il faut des réponses

)récises aux questions précédentes. M. Tarde n'en

lonne point et n'en peut donner, car il n'y en a

pas.

Il ne suffit pas d'avoir notion de son identité pour que cette identité existe. Nous avons vu, dans notre première leçon, que la conscience de la liberté volitive n'était pas une preuve de l'existence de cette liberté. La même démonstration s'applique à la conscience de l'identité individuelle. 11 est inutile que nous la répétions. L'identité individuelle n'existe pas. Elle est un produit de l'imagination de M. Tarde, qui en avait besoin pour maintenir la responsabilité morale, à son avis si nécessaire dans la société ; responsabilité qu'il sentait s'effondrer, à cause de la disparition du libre arbitre. En somme, M. Tarde, au concept de liberté volitive, substitue l'idée de personne, afin d'asseoir cette indispensable et sacro-sainte responsabilité. Ces deux concepts de personne et de liberté volitive sont tout aussi obscurs l'un que l'autre. C'est donc avec raison que M. H. Joly estime cette substitution inutile. Il préfère en rester au vieux dogme du libre arbitre.

« Dans la pensée de M. Tarde, écrit un autre magistrat, M. Fabreguettes, tout son raisonnement

sublil roviont à dire qu'il n'est pas permis à associé do rompre le contrat qui le lie à la soç'h sous poine d'(^tre puni. L'homme qui ce<se >i ressembler aux autres hommes et devient dan.

nuix par les affirmations de sa personnalité > un coupable. Cette théorie donc se confond av la théorie utilitaire. » M. Fabreguettes a en pan raison. Si l'on analyse bien la doctrine de laivponsabilité basée sur l'identité individuelle et i^ similitude sociale, on voit qu'elle est purem r utilitaire. Dans foule de cas, théoriquement, l'ai.'! serait irresponsable et, pratiquement, M. Tanl*^ I rend responsable. Nous avons vu le fait pour h^ criminels politiques. Nous pourrions le voir p'iir les alcooliques, les morphinomanes, etc. A IVia chronique ces individus sont identiques à euxmêmes, mais il n'y a pas de similitude sociak Logiquement ils sont irresponsables. A l'état aij^ai, ils sont socialement semblables, mais il? ii» sont pas identiques à eux-mêmes. Donc ils suiit irresponsables. Cependant M. Tarde conclut à la responsabilité pénale. 11 estime que c'est utile. » t cela lui suffit. En fin d'analyse, la théorie de M. Tarde est une manière de théorie utilitaire. Il ne subsiste qu'un fantôme de responsabilité!" Si l'identité du sujet est un élément nécessaire de responsabilité, le fou est responsable, comme le nota fort justement Fabbé de Baets. Le trouble de Tintellectualité qui fait de Thomine un fou appartient au sujet au môme titre que lui appar-

Mit le trouble moral qui en fait un criminel. Tous iix sont un désordre physique de la cérébralité. De toute cette critique de l'originale conception î M. Tarde il ressort, pensons-nous, qu'elle ne aut être admise. Ni la similitude sociale, ni identité individuelle combinées ensemble, ne cuvent servir de base à la responsabilité morale. Nous venons de voir que les diverses tentatives ►our accorder la science et la tradition ont tout à ait échoué. La plus originale, la plus subtile nême, celle de M. Tarde, ne peut supporter un îxamen minutieux sans se confondre avec la simple doctrine de lutilitarisme, c'est-à-dire sans disparaître complètement. Cet échec de tous ses efforts pour baser la responsabilité morale sur autre chose que le libre arbitre prouve que Schopenhauer avait raison lorsqu'il écrivait : « La responsabilité suppose la possibilité d'avoir agi autrement et, par suite, la liberté. » Aussi dironsnous avec M. l'abbé de Baets : « Celui-là seul peut être tenu responsable de son action qui la détermine à son choix. » Mais nous ajouterons : nul ne choisit son action, car tous les hommes sont inéluctablement déterminés.

X. — Encore que le mouvement philosophique contemporain dans sa généralité nie le libre arbitre ; encore que la science entière affirme le déterminisme universel avec toutes ses conséquences, les magistrats ne désarment pas. Envers

et contre tous, ils veulent maintenir intacte k tique responsabilité, ie droit de punir « qui: peut pas être une simple fonction sociale, » coim a dit Tun d'eux. De même que M. Fabreguetli ils affirment toujours que la morale de laveii ne peut pas être fondée exclusivement sur science, car au fond elle en est complètemenifr tincte. Malgré toutes les démonstrations scieni liques, malgré Tévidence même, les crimiflafel' classiques continuent à faire leur cette déclaratif «le M. Caro : « Ce qui est vraiment à mink c'est que, par toutes ces négations accumulées. • 2 arrive à ébranler Tidéc de la responsabilité fc la conscience des individus. Le ma] est déjà iâii pour la conscience des masses. De terriWr exemples nous ont montré que les crimes Je^ foules semblent n'être pas des crimes et que k' responsabilités collectives ne paraissefltpasiourdeï à porter. Le mal serait irréparable, s'il venaila s'étendre aux responsabilités individucHes ; u« peuple serait bien près d'être perdu le jour oii if plus grand nombre des citoyens qui le composem ne verraient plus dans la responsabilité moral'' qu'un reste de superstition et dans /a pénaliu' qu'un artifice légal imaginé pour protéger m'^ intérêts. » Et ces criminalistes ajoutent :^^ Arrière donc toutes ces théories funestes. La théorie spirilualiste du châtiment avec des tempéraments^ l'amendement des coupables, voilà encore le^ seules choses vraies. »

Ces seviles choses vraies sont, en réalité, absolulont fausses. Si de plus en plus on considère la responsabilité morale comme une superstition, il l'en résultera point la perte des peuples. Mais dut- Ile en résulter qu'il ne faudrait pas craindre de '.rier quand môme : La responsabilité morale est me superstition, elle n'existe pas. Il faudrait le clamer quand môme, car cela est la vérité. C'est tellement la vérité que le D"" Dubuisson, malgré son désir de conserver la responsabilité morale, écrit : « Nous nous acheminons lentement peutêtre, mais sï^rement, vers cette limite idéale présentée par quelques-uns comme la seule solution logique des difficultés présentes : la suppression de la pénalité par raison d'irresponsabilité générale. »

Oui ! c'est sûrement que l'humanité va vers ce but auquel sont déjà arrivés ceux des déterministes qui n'ont pas craint de tirer les conclusions logiques de leur doctrine. En effet, le détermi- v nisme a pour conséquence nécessaire l'irresponsabilité des individus. Nous sommes déterminés, c'est-à-dire que nous sommes comme nous ne pouvions pas ne pas être, toutes conditions étant données. Nous sommes la résultante fatale des multiples ambiances parmi lesquelles nous vivons. Rationnellement, par suite, on ne peut reprocher à personne d'être comme il est, car il ne pouvait pas être autrement. On ne doit pas plus reprocher à un indi vid u sa mentalité défectueuse qu'on

ne doit reprocher à un individu d'être aveui;] bossu, bancal. Ce sont là des conditions psychiquou physiques qui, loin de dépendre de Tindivi»!; forment vraiment cet individu. « Un être humaii a déclaré justement M"' Clémence Royer, mpas plus responsable de ses vertus que de ses vice> il ne dépend pas plus de lui d'être saint Vincent de Paul que Lacenaire, Régulus que Catilina.

Newton ou le dernier des cuistres. » Aussi ils ciil raison les anthropologistes comme MM. Dalh t de Lapouge, lorsqu'ils maintiennent que rhomnit ne peut pas plus être moralement responsable d ses actes qu'il ne l'est des maladies qu'il apporte en naissant ou qu'il a contractées dans le cour? de son existence.

L'universel déterminisme étant la vérité scientifique, il en résulte que la responsabilité moral n'existe pas. Elle ne peut se concevoir. Il est en eiïet contre la raison humaine de considérer comme responsables des automates, des êtres invinciblement obligés d'être comme ils sont. On n'estime pas responsable le roc qui, en s'écroiilant, écrase ce qui est sur son passage. On n'estime pas responsable le tigre qui attaque et tue un homme. On ne doit pas estimer responsable l'homme qui agit, car il est aussi automate que le tigre, que le roc. L'irresponsabilité générale, telle est la vérité scientifique.

Elle choque môme de convaincus déterministes. Ils repoussent bien, en fait, la responsabilité mo-

A.I0 ; mais ou bien, comme MM. Corre, Cabadé, ils e le disent pas nettement, ou bien, comme M. De- >ierre, ils le déclarent, mais en se contredisant, ^ussi ce dernier veut une implacable répression de léfense sociale, une responsabilité légale inexorable, et il ajoute : « Dans la répression il faut l^rendre garde de comprendre les irresponsables ! » x^ier la responsabilité morale et maintenir tout de môme des responsables ! ! La conséquence logique de l'irresponsabilité générale l'efl'raie, et il n'ose l'envisager. Il n'ose concevoir la suppression de la pénalité. 11 n'ose dire avecM""® Clémence Royer : « Ce n'est point la faute de la vipère d'avoir dvi venin. Il lui est utile d'en avoir pour se défendre. C'est son crime spécifique cependant, et nous l'écrasons sans pitié, par cette seule raison, qu'elle peut nuire à l'un des représentants de notre espèce. Il est très légitime aux loups et aux lions d'avoir des crocs en qualité de carnivores ; mais c'est aussi pour l'homme un droit de légitime défense que d'en détruire l'espèce partout où il établit la sienne. C'est avec une légitimité semblable que l'humanité exerce et a toujours exercé une sélection négative, plus ou moins rigoureuse, de ceux de ses individus qui, violant le droit spécifique, étaient pour ses groupes sociaux des causes de nuisance, mettaient en péril leurs individus utiles et agissaient envers eux comme envers une espèce étrangère. »

La collectivité, l'individu lésé par un individu,

232 DKTERMIMSME ET RESPONSABILITÉ

éprouvent lo besoin de réagir contre lanui^ar Et celto Kuiction ost supprossive du délinq ou préventive d'autres actes similaires. Di besoin de réaction, de cette réactivité, silon ploie Texpression si précise, si juste, do M- Roberly, sont nés le droit et le devoir pour! société de se mettre à l'abri des actes crifflim en empêchant le délinquant d'en commoll:

d autres. Cette théorie de la défense sociale pur ment utilitaire est celle de Littré qui a écrit : < h la constitution de l'esprit humain, la soc/éf' droit sur le malfaiteur. Celui-ci doit être liai* comme un arbre défectueux que Ton corrij?^^" que môme on arrache dans certains cas. » Ciaussi l'opinion de M. A. Naquet, qui mB\nï\enlb responsabilité sociale, c'est-à-dire le droit pour la société de se garantir des criminels. « De mènnr dit-il, qu'on éloigne un bossu de /'armée, ue même on doit, au nom de la conservation 5/> ciale, exclure de la société un pervers qui praticjue. »

Salff.s/joj)u/i, supretna Ipx esto, tcIJe es( Ja maxime (le c(»s philosophes, de ces criminalistes, p^^^' lesquels on rencontre nombre d adeptes du Iw arbitre, comme M. César Silio^ Obligés d'ak/?doiiner les critères de l'école classique, ik ^^^ réfugient dans la responsabilité sociale et affiri»^^^ avec l'école positive italienne le fondement p^f^'

' Crisis del Ver écho penaU

SLR LA RESPONSABILITE 233

ment défeiisif de la pénalité. L'utilitarisme est la base de leur responsabilité sociale, qui n'a de commun que le nom avec la responsabilité véritable, classique.

La société, a déclaré M. Ferri, a le droit de se défendre et de se conserver. C'est là le seul « fondement positif du ministère pénal ou défeiisif, soustrait à toute idée de mission éthico-religieuse de sentiment ». L'homme est responsable parce qu'il vit en société, et rien qu'à cause de cette existence sociale. Celui qui ne vit pas en collectivité n'a ni droits, ni devoirs; il ne rend compte à personne de ses actes,... à moins que l'on imagine un Dieu quelconque. « L'homme est responsable uniquement parce que, dans la vie de société, toute action produit des effets et des réactions soit individuelles, soit sociales, qui retombent sur l'auteur de l'action et lui seront utiles ou nuisibles suivant que l'action aura été elle-même utile ou nuisible à la société. » Cette responsabilité sociale est soutenue par la plupart des psychologues, des aliénistes, des sociologues et criminalistes positivistes, tels que Stuart Mill, Despine, Guyau, Daily, Maudsley, Spencer, Lombroso, Lacassagne. De Greef, Le Bon, Bernheim, etc.

Toute action produit une réaction. Tout agent ressent donc toujours les conséquences naturelles et sociales de ses actions mêmes. 11 en répond, il en est responsable vis-à-vis des milieux cosmiques ou sociaux par cela seul qu'il est l'auteur de ses

actions. L'école positiviste italienne revient als à la responsabilité basée sur la simple attribut: i du fait, tel que cela était primitivement. Logi avec elle-même, elle transfère de Tordre dans l'ordre pénal la conception générale J Anglo-Saxons qui affirment, avec Holmes. <j « toute personne agit toujours à ses risque^ périls, quel que soit l'état de sa conscience ». P^: tant de là, les fous, les aberrants d'une queleon<]i faijon sont considérés par l'école positiviste coiîiijj socialement responsables.

A vrai dire, cette école philosophique nie fou responsabilité. « Appuyer la responsahilité sur. salut public, c'est réellement la supprimer. « Voila l'opinion de M. Tarde, et nous sommes entit riment de son avis. Cette responsabilité sociale <■< un fantôme de responsabilité. Elle en perle l< nom ; elle n'est point la chose. 11 vaudrait mieuî cboisirun autre terme bien difl'érencié qui dissipai toute confusion. Et il en est de fréquentes, conimo on peut le voir, par exemple, dans la Sociohjtf cr'ntùnfdlp de M. Ferri oii tour à tour le ternie responsabilité est pris dans le sens classique et dans le sens positiviste. 11 ne s'agit pas là seulement d'une question de mots. 11 s'agit d'une que.^tion d'idées, caria pénalité est la conséquence d la responsabilité classique, tandis que la thérapeutique et l'hygiène sociales sont la conséquence de la responsabilité positiviste. Ce maintien du vocable « responsabilité » dans la terminologie

SUR LA RESPONSABILITÉ 23b

e Fécole italienne entraîne celui du terme « pélalité », bien que le concept de la pénalité clasique diffère du concept de la pénalité positiviste, -.e droit de punir, c'est le droit de se préserver. Test une fonction de conservation vitale dans 'organisme social. Comme Fa exposé M. Dimitri )rill aux divers Congrès d'Anthropologie crimilellc, « l'école lombrosienne renonce entièrement LU principe de la loi du talion, prise dans ses diférentes modifications comme but final et princi- )al et comme base de tout châtiment judiciaire; ^otte école ne reconnaît en pareille punition l'autre base et d'autre but que la nécessité de protéger la société contre les conséquences "âcheuses du crime. Vu de cette manière, le :îaractère distinctif de la punition est foncièrement changé, et l'idée de la punition elle-même levient plus rationnelle ; il ne s'agit plus de faire souffrir pour causer des souffrances ou pour satisfaire un sentiment de vengeance... Les conceptions de la vengeance, de la satisfaction et de la terrorisation ne trouvent plus de place dans les fondements et le but de la responsabilité. Elles sont remplacées par la conception des mesures salutaires destinées à reformer et à refaire l'homme. » On le voit, quoique employant une môme terminologie que les classiques, les adeptes de l'école positiviste entendent des choses tout autres. Aussi estimons-nous que MM. Carmignani et Berenini ont raison de ne pas parler de responsabilité, de