LE PLAN DE SAINT-JUST
« Saint-Just avait les yeux fixés sur un type de gouvernement auquel il voulait ramener, ou pour mieux dire, plier les lois et les mœurs; mais ce type formé confusément dans son esprit par la lecture des utopies sociales anciennes et modernes était de ceux que l’on rêve quelquefois, mais dont la réalisation ferait peser sur l’humanité la plus effroyable des tyrannies. Une Assemblée émanée de la totalité des citoyens, réunis en un seul collège électoral ; un pouvoir émanant de cette Assemblée et disposant en son nom de tous les droits privés et de toutes les forces publiques. Dans ce système, aucun moyen de résistance à la tyrannie, si ce n’est l'insurrection. » Saint-Just exposa ses idées dans les séances des 23 avril, 15 et 23 mai. Il voulait :
Une Assemblée nationale, seule représentative, élue, non par les départements, mais par l’universalité des citoyens dont les votes étaient recensés en commun. (était une conséquence de Punité du territoire : « Sous la monarchie, la division est et doit être dans le territoire; sous la République elle est et doit être dans la population. Il ne doit pas y avoir quatre-vingt-cinq déparlements territoriaux; il doit y avoir quatrevingt-cinq tribus qui habitent certaines portions du territoire : ainsi seulement l’unité sera mainte-
nue. Reste à savoir si cette unité n’a pas pour conséquence üne autre unité, celle du suffrage (1). »
Un Conseil exécutif et des ministres, simples mandataires de la nation, et placés sous les ordres de l'Assemblée nationale ; ce Conseil exécutif était composé d'un membre par département; afin de lui enlever tout caractère de représentation, il devait être élu non par des Assemblées primaires, mais par des Assemblées secondaires, formées à raison d’un électeur par deux cents votants, dans les assemblées primaires. Ce Conseil exécutif devait donc, par son origine même, être plus faible que l’Assemblée, puisqu’à l'inverse de l’Assemblée il était élu par la nation divisée en départements, et par des assemblées secondaires ; il délibérait publiquement. Les ministres étaient également élus par les Assemblées secondaires.
Nous avons vu que ce Conseil exécutif était sous les ordres de l’Assemblée ; mais à son tour il exerçait un certain contrôle sur l’Assemblée : si un décret de l’Assemblée nationale paraissait contraire au texte de la déclaration des droits, il pouvait renvoyer ce décret au peuple. N’y a-t-il pas là quelque lointaine analogie avec les règles du régime parlementaire qui donnent au pouvoir législatif et au pouvoir exécutif le moyen d’agir réciproquement l’un sur l’autre ? (2).
(1) Séance du 15 mai.
(2) La seconde partie de la Constitution de Saint-Just était une partie morale : elle contenait le chapitre célèbre des troubles publics :
Le plan de Saint-Just, au point de vue de l’organisation et des rapports des pouvoirs exécutif et législatif, était ingénieux, logiquement et rigoureusement enchaîné. Le point le plus critiquable était l'élection par un scrutin unique de trois cent quarante citoyens élus à la majorité relative, chaque citoyen inscrivant un seul nom sur un bulletin ; cela devait amener à des résultats nécessairement faux (1).
