LE PLAN DE ROBESPIERRE

Il est difficile de dégager, dans le discours de Robespierre à la séance du 23 mai 1793, quel est son véritable plan de Constitution; son discours est un mauvais postiche de Jean-Jacques Rous-

« Art. 1. Les communes éliront, tous les deux ans, lors du renouvellement des législatures, six vieillards recommandables par leurs vertus, dont les fonctions seront d’apaiser les séditions.

«Art. 2. Ces vieillards sont décorés d’une écharpe tricolore et d’un panache blanc ; lorsqu'ils paraissent, revêtus de leurs attributs, le peuple garde le silence et arrête quiconque poursuivrait le tumulte; le peuple prend les vieillards pour arbitres ;

« Art. 3. Si le trouble continue, les vieillards annoncent le deuil de la lo: : ceux qui insultent un vieillard sont réputés méchants et sont déchus de la qualité de citoyen ».

(1) On a trouvé dans les papiers de Saint-Just, le plan de la tyrannie la plus effroyable que l'Etat püût exercer : il avait intitulé ce plan : Fragments d’instilutions républicaines, plus de droits individuels ou collectifs, plus de libre arbitre ; l'homme est un automate ; les enfants sont enlevés à leurs parents, ils sont vélus de toile en toute saison ; tout propriétaire doit élever quatre moutons par arpent de lerre; on n'aura le droit de

seau : le peuple est bon, les gouvernements sont mauvais ; c’est dans la vertu du peuple qu'est la garantie contre les crimes des gouvernements. Il faudra donc recourir à la souveraineté du peuple dans la mesure du possible; mais l’appel au peuple n'étant pas facile tous les jours, il fallait réduire la puissance des magistrats : « La loi, disait-il, ne peut défendre que ce qui est nuisible à la société; elle ne peut ordonner que ce qui lui est utile... »

La garantie de la liberté devait consister essentiellement : le dans la séparation complète de la législation et de l’exécution ; 2° dans la responsabilité de tous les fonctionnaires publics : « Un peuple dont les mandataires ne doivent compte à personne n’a point de Constitution ». Il demandait en conséquence que les membres de l’agence exécutive, quelle qu’elle fût, rendissent compte de leur gestion au corps législatif, et que celui-ci eût le droit de les accuser devant un tribunal populaire. |

Robespierre présentait, on le voit, plutôt ses idées générales, parfois vagues, qu'un plan nettement arrêté ; il était encore incertain de la lutte qui se préparait entre la Montagne et la Gironde, et il voulait éviter de se compromettre. dans un sens ou dans l’autre. Quoi qu’il en soit, on peut découvrir dans ces idées générales bien des points communs avec le projet de Constitution girondine : le dernier mot devait

revêtir cerlains costumes que si on est PU de traverser une rivière à la nage.

appartenir à un pouvoir de nature judiciaire (1). LE PLAN DE ROBERT.

Un ancien cordelier, Robert, reprocha surtout à la Constitution les appels incessants au peuple, comme si la France était un peuple d’oisifs. Le peuple devait avoir seulement : {° la faculté de se

(4) Nous ne parlerons pas du plan de République universelle longuement développé par Anacharsis Clootz, l’orateur du genre humain ; le genre humain et Dieu ; — le nom de français ne signifie rien, il faut le remplacer par celui de « germain » qui signifie « frère » ; dès lors, plus de guerre possible, « vu qu’il n’y a pas de communication entre la terre et les autres planètes ». La Constitution elle-même se réduisait en trois articles : art. 1%, Il n’y a pas d'autre souverain que le genre humain ; — art. 2. Tout individu, toute commune qui reconnaîtra ce principe lumineux et immuable, sera, de droit, reçu dans notre association fraternelle, dans la République des hommes, des germains, des.universels ; — art. 3. À défaut de continuité ou de communication maritime, on attendra la prorogation de la vérité pour admettre les communes, esclaves lointaines. -

Nous n’insisterons pas non plus sur le plan du Girondin Isnard, qui, tout imbu des théories de Jean-Jacques Rousseau, voulait procéder à la rédaction d’un pacte social, signé par les mandataires de chaque portion du territoire, et réglant les conditions premières de l’association. Pour ce préliminaire indispensable, les membres de la Convention n'avaient qu’une mission négociative ; ils étaient non des législateurs, mais des ambassadeurs chargés de conclure un traité, sujet à ratification, et dont une fois la ratification obtenue, aucun article ne pourrait être violé sans que chacun retourne à l’état de liberté antérieur. C'était, on le voit, l'application liltérale des idées de Rousseau, avec, comme conséquence, le retour à l'état de nature, formellement stipulé par Hobbes,.

constituer en société ; 2° la faculté de nommer des magistrats ; 3° la faculté de les surveiller ; 4° la faculté de les révoquer. Les autres droits devaient être délégués à des législateurs pour rédiger les lois ; à des exécuteurs pour les faire exécuter ; à des juges pour les appliquer; à des administrateurs pour maintenir l’uniformité dans toute l'étendue de la République.

Il était nécessaire de prévoir les conflits possibles entre ces délégalions particulières. Pour les prévenir ou les résoudre, Robert proposait de créer une délégation générale, elle aussi élective, à laquelle tout aboutirait. Ce corps supérieur devait donc avoir à lui seul l'exercice de la souveraineté : Robert proposait, en somme, un système de physionomie spéciale, il est vrai, de gouvernement conventionnel.

On pourrait lui reprocher sa complication excessive, en vertu de laquelle le pouvoir législatif devenait un rouage secondaire et subordonné.