CHAPITRE III

^ La première condition pour deviner l'énigme du sphinx moderne, qui depuis cent ans dévore tous les gouvernements, c'est de résoudre cette question : .

« La souveraineté du Peuple peut-elle être déléguée? »

Théoriquement et logiquement, non; la souveraineté du Peuple ne peut pas être déléguée. La thèse soutenue par M. Jules Grévy, à l'Assemblée de 1848, et par Marat, dans VAtrii du Peuple^ est un sophisme insupportable et dangereux. La souveraineté est une puissance à laquelle sont soumises toutes les autres puissances, ou elle n'est pas. Il ne saurait exister, nous l'avons dit déjà, dans un même pays, deux souverainetés parallèles du rivales, opposées ou juxtaposées. De là ce dilemme d'où ne sortiront jamais les abstracteurs de quintessence.

parlementaire : le Peuple est souverain ou il ne Test pas. Si le Peuple est souverain, comme l'avouent les légitimistes, comme le soutiennent les bonapartistes, et comme les républicains le proclament, le

• Parlement n'est pas souverain, ne Ta jamais été et ne le sera jamais. La prétention des Parlements à la souveraineté est plus absurde que ne l'ont jamais été les prétentions des rois à gouverner les hommes. Les rois ont toujours eu la précaution de dire qu'ils tenaient leur autorité souveraine, non-seulement du Peuple, mais de Dieu. Or, du moment où l'on admet la possibilité de Tintervention divine dans les choses humaines, il n'est pas plus difficile de croire à la mission divine d'un abominable tyran, comme Philippe II, qu'aux miracles de Lourdes ou de la Salette. La logique n'y fait aucune objection. Mais ce que la logique n'admet pas, c'est qu'un Parlement puisse dire qu'en nommant ses membres, même au suffrage universel, le Peuple leur ait délégué sa souveraineté. Le Peuple voudrait faire cette délégation qu'il ne le pourrait pas. La souveraineté consiste dans la faculté de faire tout ce que dicte la volonté. Or, la volonté est personnelle et indivisible. Si la volonté ne peut faire l'objet ni d'une vente, ni d'un échange, ni d'un partage, ni d'une

.délégation, il en sera de même, à plus forte raison,

de la souveraineté. L'hypothèse d'un homme qui déléguerait sa volonté à un autre homme serait absurde; l'hypothèse d'un Peuple déléguant sa souveraineté n'est pas plus raisonnable. Ce sont là des vérités métaphysiques élémentaires au-dessus de toute contestation et de toute démonstration.

Mais si le Peuple ne peut pas déléguer sa souveraineté, il est évident qu'il ne pourra pas davantage déléguer à aucune Assemblée, ni à aucun individu, le pouvoir constituant ; car s'il est un attribut essentiel de la souveraineté, c'est la faculté pour le souverain de faire la Constitution, c'est-à-dire de distribuer ses propres pouvoirs et d'en régler l'exercice. Dans la Démocratie, le pouvoir constituant appartient donc au Peuple, et n'appartient qu'à lui. Il s'agit uniquement de savoir de quelle manière le Peuple devra procéder pour exercer ce pouvoir ou, en d'antres termes, pour faire la Constitution.

Dans la République démocratique des Etats-Unis, lorsque le Peuple veut établir une Constitution, il nomme une Convention.

Mais les Conventions américaines n'ont rien de commun avec la célèbre Convention française «Ce ne sont pas des Assemblées nombreuses, bavardes, arrogantes, politiquant, légiférant, gouvernant, se disant, selon l'expression de M. Jules Grévy, « dé-

légataires de tous les pouvoirs du Peuple sans conditions, sans limites », continuant à leur profit la tradition des dictatures impériales et royales : ce sont des réunions peu nombreuses, silencieuses, modestes, de délégués spécialement chargés par le Peuple de rédiger un projet de Constitution destiné à être soumis à la libre discussion du Peuple entier, et à être amendé, adopté ou rejeté par le Peuple.

C'est une opinion généralement accréditée parmi les politiques français qu'une Assemblée n'aurait ni l'autorité ni la capacité nécessaires pour s'occuper de questions constitutionnelles, si le nombre de ses membres n'atteignait pas au moins le chiffre de sept cents. La grande Assemblée Constituante, réunie le 8 mai 1789, dissoute le 30 septembre 1791, comptait mille cent dix-huit membres ; la Convention nationale, réunie le 21 septembre 1792, dissoute le 26 octobre 1798, était composée de sept cent quarante-neuf députés. Les représentants à l'Assemblée nationale Constituante réunie le 4 mai 1848, dissoute le 27 mai 1849, n'étaient pas moins de neuf cents, et la Constitution votée par cette dernière Assemblée décidait qu'à l'avenir le nombre des députés aux Assemblées législatives serait de sept cents, et celui des députés aux Assemblées Constituantes, de

neuf cents (1). Enfin, FAssemblée de Versailles était composée de sept cents députés, et, aux termes de la Constitution du 28 février 4878, l'Assemblée nationale constituante, qui seule a qualité désormais pour traiter des questions constitutionnelles, est formée de la réunion du Sénat et de la Chambre des députés, c'est-à-dire de huit cent trente-quatre membres.

Les Américains ont, à cet égard, une opinion toute contraire de celle des Français. Ils pensent que plus une Assemblée est nombreuse, moins elle est capable de patriotisme, de dignité, de sagesse, de désintéressement. La fameuse Convention qui a rédigé le projet devenu la Constitution actuelle, et bientôt centenaire des Etats-Unis, n'était composée^que de cinquante-cinq membres. Elle se réunit à Philadelphie le 27 février 1787, et acheva son travail de rédaction six mois après, le 17 septembre de la même année.

Autant les débats de nos Assemblées constituantes ont eu de retentissement, autant les discussions de la Convention de Philadelphie ont été silencieu-

(1) En 1871, M. Gambetta a fait valoir cet argument de droit contre les prétentions constituantes de l'Assemblée de Versailles, qui n'était composée que de 700 membres et qui avait été nommée conformément aux dispositions de la Constitution de 1848, remise en vigueur pour la circonstance.

ses. En France, qu'il s'agisse de constituer ou de légiférer, la Liberté naissante commence invariablement par restaurer la tribune parlementaire et par donner aux discours des députés une immense publicité. Aux Etats-Unis, la Liberté démocratique a remplacé la tribune parlementaire par la tribune populaire, le stump (1) ou Ir plattform (2). Les grandes questions politiques et sociales sont élaborées dans les meetings. Le mouvement qui anime le corps politique et social ne prend pas naissance dans le Parlement, mais au sein de la Démocratie vivante, parlante et agissante. Les projets de Constitution subissent l'épreuve de la discussion publique en plein air ou dans les halh servant aux partis de lieux de réunion. C'est là qu'ils sont attaqués ou défendus, acceptés ou repoussés, sans que le gouvernement intervienne ni pour, ni contre. Dans les Assemblées législatives, au Sénat et à la Chambre, les orateurs parlent de leur place, comme en An*

(1) Littéralement : souche, tronc d^arbre» Dans les premiers temps de la République et dans les villages, ï'orateUr qui voulait domine!* la foule, n'ayant à sa disposition ni tribune ni estrade, escaladait le premier piédestal venu, lé plus souvent un tronc d'arbre ou une souche* De là le mot Stwnp servant à désigner la tribune populaire î stump orator^ orateur de réunions publiques. Le grand Lincoln était un stump oràtor infatigable.

(2) Estrade dressée en plein air ou dans les halls pour les orateurs.

gleterre. Leurs moinclres paroles ne sont pas recueillies, imprimées toutes vives, et répandues d'un bout à l'autre du territoire par le Journal officiel de la République. Enfin, dans les Conventions, les élus du Peuple ne sont pas distraits de leurs travaux par le souci de se faire applaudir ou de soutenir leur réputation -artistique. Les débats ont lieu à huis clos et les délibérations sont secrètes.

La Convention de Philadelphie était présidée par un général victorieux. On l'appelait first in the waVy le premier dans la guerre. Il jouissait d'une popularité telle que deux fois on lui avait offert la couronne. Son nom était Georges Washington, A ses côtés siégeaient des philosophes, des écrivains, des personnages politiques justement or-gueilleux des services qu'ils avaient précédemment rendus à leur patrie (1) : Benjamin Franklin, Diekinson, Madison, le gouverneur Morris, Edmond Randolph, etc. Désignés par les libres suffrages de leurs concitoyens pour rédiger le *projet de statut d'un gouvernement définitif et démocratique devant remplacer le système défectueux de gouvernement

(1) M. Cornélis de Witt dit, dans son Histoire de Washington, page 236 : « Presque tous, ils appartenaient à la classe supérieure. Les plus obscurs parmi eux étaient les chefs de leurs Etats... Jamais Assemblée politique appelée à délibérer sur d'aussi grands intérêts ne fut aussi éclatante par les lumières. »

qui existait alors aux Etats-Unis, ils ne disaient pas avec Louis XIV, Marat, Louis XVIII, Napoléon et M. Jules Grévy : « La seule autorité qui existe dans le pays, c'est la nôtre ; nous sommes investis du plein exercice de la souveraineté, nous pouvons faire la Constitution comme nous l'entendons » . Ils disaient : (( Nous sommes les humbles conseillers du Peuple (1). » — « Notre affaire, c'est de recommander et non pas d'établir un système de gouver- 'nement (2). »

Les membres de la Convention américaine, chargés par le Peuple de soumettre au Peuple un projet de Constitution ou d'amendement à la Constitution, n'ont pas plus le droit de voter un acte qui engage la Nation qu'un notaire ne peut disposer de la fortune de son client. Si le projet soumis au Peuple par la Convention n'est pas ratifié par le Peuple, il est nul et non avenu ; il n'a jamais existé. Si, au contraire, le Peuple l'accepte, il devient la loi suprême. Il ne peut plus être modifié que par une nouvelle Convention, ou, selon l'expression américaine, par « le Peuple des Etats-Unis réuni en Con-

(1) John Randolph. (Voyez : The constitutional Convention and modes of proccedings^ par Jameson, p. 294, cité par M. Edouard Laboulaye : Questions constitutionnelles, p. 391.)

(2) Edmond Randolph, frère du précédent.

vention i). Dans la République démocratique le Peuple seul peut donner aux lois constitutionnelles la force exécutoire. Il ne délègue pas ce qui ne peut faire l'objet d'aucune délégation rationnelle et normale. Il exerce personnellement sa souveraineté. La Constitution est l'expression directe de sa volonté. La Constitution de la République parlementaire française du 2S février 187S commence par ces mots : <( L'Assemblée nationale a adopté la loi dont la teneur suit. » Il n'est pas question, dans toute la Constitution, du Peuple, prétendu souverain. Là Constitution de la République démocratique des États-Unis débute ainsi : « We, the People of the United States... Nous, Peuple des États-Unis, nous faisons, nous décrétons et nous établissons cette Constitution. >.)

Toute immixtion dans les affaires publiques est interdite aux membres de la Convention. Ils n'ont pas, comme les députés de nos Assemblées constituantes, à faire des lois, à voter le budget, à renverser des nlinistères, à diriger la politique, et, par-dessus le marché, s'ils ont du tenips de reste, h discuter et à voter la Constitution. Ils reçoivent un mandat étroit. La Convention a sa fonction spéciale ej; exclusive. Elle siège concurremment avec la Chambre des députés, le Sénat, le Président de la

République, les ministres et la Cour suprême, souvent dans les mêmes villes (1), mais elle n'entretient

(1) Il est à remarquer que les Américains, au contraire des Européens, ne placent pas dans les grandes villes le siège du Gouvernement, d'abord pour ne pas porter ombrage à Findépendance communale, ensuite pour préserver le Gouvernement de la pression des foules. J'écrivais à ce propos en 1869 :

u Les différentes capitales des États-Unis sont reléguées au second plan, si bien que leurs noms sont obscurs et presque inconnus, New-York, que les Américains appellent la ville impériale, n'est môme pas capitale de l'État qui porte son nom. Chicago, la plus grande ville de l'IUinois, ne l'est pas davantage, pas plus que Cincinnati, la Nouvelle-Orléans et tant d'autres grandes villes. Seule, 4a capitale des trente-sept « Etats » et des neuf territoires de l'Unioa n'est pas inconnue.

« Washington ressemble beaucoup à Versailles. Ces deux villes sont également mal situées, peu peuplées, peu commerçantes. Elles sont arrivées au même point par des voies différentes. Là, le temps a réduit à ses justes proportions les vanités d'un gouvernement despotique. Ici l'intelligence des hommes a donné du premier coup> au gouvernement les allures simples et modestes qUe doit. avoir un serviteur de la chose publique.

w Qui sait, d'ailleurs, si l'avenir ne réserve pas à ces deux villes la même destinée? Le jour où nous voudrons vraiment être libres, nous éloignerons les agents du gouvernement des grands centres de population, afin de décourager les ambitieux ef de soustraire les citoyens à toute pression ainsi qu'à toute séduction. Nous installerons à Versailles le chefdu pouvoir exécutif, les ministres, les Chambres et le reste. Paris deviendrait alors une ville démocratique. On transformerait les Tuileries en lieu de réunions publiques sur le modèle de Tarnmany Hall ou de Cooper Institiite à New-York. Cette transformation, qui n'est pas d'ailleurs plus impossible que celle du château de Versailles en musée, serait becaucoup plus utile. Ces palais cesseraient d'être un objet de coupables convoitises> dès qu'ils appartiendraient à la foule... Là préfecture de Versailles deviendrait l'auberge des chefs du pquvoir exécutif.

« Washington n'est situé ni dans un État, ni dans un territoire, mais dans le district de Colombie dont les habitants ont été privés

avec eux aucun rapport. Entre l'actif et le passif, le commandement et l'obéissance, le souverain et le sujet, le constituant et le constitué, il n'existe aucune confusion. La Convention, organe spécial du Peuple souverain, exerçant le pouvoir constituant, domine les pouvoirs constitués. Si elle ne peut, sans le concours du Peuple, rien ordonner et rien exécuter, elle seule a, du moins, qualité pour discuter leur existence, leurs attributions et leurs limites. Le Peuple réuni en Convention est le seul arbitre des droits réciproques des citoyens, du Congrès et du gouvernement. Métaphysiquement, la Convention ne cesse jamais d'exister. Élus et électeurs sont toujours libres d'en appeler à son tribunal suprême : aussitôt elle apparaît sous la forme concrète d'une réunion de citoyens spécialement chargés de traduire le verdict populaire en langage légal et de lui donner la forme d'un projet de résolution. Ce projet est ensuite livré à la discussion publique des

de certains organes essentiels à la vie politique» Citoyens cryptogameS) assez semblables aux Français, ils n'élisent ni gouverneur, ni juges, ni députés, et si, à toute force, ils veulent prendre part aux élections générales, ils sont obligés pour voter de se- rendre dans un Etat voisin. Voyez la différence! En France, un fonctionnaire est avant tout un agent électoral; en Amérique, la seule présence d'un fonctionnaire empêche de voter. »

[Les États-Unis, le Self-Government et le Césarisme, par A. -Edouard Portalis. Paris, 1869. A. Le Chevallier, éditeur.)

législatures, de la presse, des réunions publiques. Si finalement il est voté par le Peuple, il devient la Constitution elle-même (1).

De cette manière, le Peuple n'abdique jamais un seul instant sa souveraineté. Mais pour que ce système qui a été expérimenté plus de deux cents fois depuis un siècle, dans les divers « Etats d de la République américaine, et qui a toujours donné d'excellents résultats, ne soit pas une duperie ; pour que la Constitution soit réellement faite par le Peuple, il ne suffit pas que le Peuple soit appelé à voter les articles de la Constitution, cette Constitution eût- elle même été rédigée par des commissaires spéciaux; il faut, de plus, comme nous l'avons indiqué, que le Peuple soit appelé à discuter le projet de Constitution en toute liberté. Là est le point capital. Là est la grosse difficulté ; là est l'obstacle perpétuel à l'établissement de tout gouvernement durable, républicain, démocratique et libre dans les pays où on se défie de la Liberté.

On dit que le Peuple est le maître, mais on veut qu'il obéisse. On lui défend de manifester sa colère, ses espérances ou ses regrets, de fêter les vivants ou de pleurer les morts, et s'il désobéit, on le frappe à

(1) Voir Brownson, la République amMcaiwe, traduction du comte de Lubersac, chap. xi.

coups de casse-tête ou de pointe de sabre, suivant les gouvernements et Thumeur du préfet de police. On proclame que le Peuple est souverain, mais à la condition sous-entendue, et bien entendue^ de le maintenir en tutelle, et de jouir, pendant son éternelle minorité, de l'usufruit de sa souveraineté. On ne veut pas comprendre que la souveraineté du Peuple, c'est la liberté du Peuple ; que la souveraineté du Peuple et la liberté du Peuple sont les deux termes du binôme démocratique ; que supprimer l'une, c'est supprimer l'autre ; et que toute atteinte à la liberté du Peuple équivalant aune négation delà souveraineté du Peuple, c'est-à-dire à une négation de la République et du suffrage universel, a pour conséquence mathématique de créer une situation contradictoire, anormale, révolutionnaire dans laquelle les crises succèdent aux crises et qui, en fin de compte, ne peut se dénouer, — et encore pour un temps, — que par le renversement du Gouvernement, ou par la complète oppression du Peuple.

Lorsque le chef de l'opportunisme s'écrie : « Le cléricalisme, voilà l'ennemi! », il se trompe et il trompe la Démocratie . Si la Républiqueparlementaire n'avait pas la prétention outrecuidante et folle de vouloir continuer la Monarchie ; si elle ne visait pas, comme les rois, à la domination; si elle ne réservait

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pas au clergé des culte&reconnus les munificences de son budget et les faveurs de sonlibéralisme; si les prêtres catholiques en étaient réduits, comme le père Hyacinthe, à vivre sur la piété des fidèles ; s'ils étaient obligés de faire construire des églises, sous peine de célébrer les cérémonies de leurs cultes dans une ancienne salle de spectacle ou'de café-concert, comme la Tertullia, les Folies-Montholon, ou les Folies- Bergère; s'ils n'avaient pas le monopole exclusif de la liberté absolue de réunion, de la prédication publique et des cérémonies extérieures ; si tous les cultes avaient, comme aux Etats-Unis, leurs ministres indépendants ; si toutes les religions, quelles qu'elles soient, anciennes ou modernes, ridicules ou touchantes, étaient aussi largement respectées, que strictement enfermées dans leurs églises particulières ; si, enfin, le clergé catholique cessait d'être officiellement protégé contre toute concurrence ; s'il n'était plus breveté a. g, d, g., contrairement à tous les usages et à toutes les règles, le cléricalisme ne serait plus qu'une entreprise privée, parfaitement inoffensive, présentant comme toutes les entreprises humaines, même quand elles ont Dieu pour objet, des avantages et des inconvénients ; il aurait un droit absolu au respect du gouvernement, qui n'a mission ni de juger, ni de rectifier les erreurs des

hommes, et il ne pourrait, à aucune espèce de titre, être dénoncé sans rire comme un danger public.

Le cléricalisme, d'ailleurs, vit de la guerre qu'on lui déclare, il fait ses choux gras des foudres oratoires^ qu'on lui lance. Ce n'est pas un ennemi sérieux. Ce serait plutôt un compère. Bien autrement dangereux que le cléricalisme sont les hommes qui, après avoir persuadé au suffrage universel qu'ils seraient toujours fidèles à la Liberté, et après avoir prêté serment de travailler leur vie durant à la fonder, cessent tout à coup de mettre à son service leur éloquence, leur influence, leur autorité, et dépensent leur habileté à donner le change à la Démocratie, dès que leur appétit personnel est satisfait. Plus que le cléricalisme par ses menées et ses prédications, ces hommes démoralisent le Peuple par leurs palinodies. Ils lui apprennent à douter de la bonne foi, de la justice et de la vérité. Plus que la robe noire des curés et le chapeau de Basile, leur politique à double face fait reculer le progrès. Le danger, c'est la déception dont ils sont la cause, c'est la lassitude et le dégoût d'un système qui donne le contraire de ce qu'il a promis ; c'est l'abstention qui, d'abotd^ ordonnée par la loi, finit par s'infiltrer dans les mœurs publiques, les corrompant, éloignant les orateurs de la tribune, lés écrivains de la presse

et les électeurs de Turne. Le danger, c'est Tindifférentisme politique. C'est le seul qui doive et qui puisse jamais être dénoncé par les patriotes dans la République démocratique. Si dans la République démocratique .on pouvait faire une loi portant atteinte à la liberté individuelle, il faudrait, comme chez les Grecs de l'antiquité, décréter la peine de mort contre quiconque, dans les querelles publiques, ne prendrait pas parti. Pour éveiller l'attention publique, pour vaincre l'indifférence, pour faire de Tagitation, provoquer un mouvement, les Américains ne négligent rien. Discours en plein vent, meetings sur la place publique, processions dans les rues, musique, retraites aux flambeaux (4), flag raising (2); tous les moyens leur sont bons, même les plus bruyants, même les plus gênants pour la circulation. La religion qui, pour

(1) Chaque soir et dans chaque ville on voit défiler de brillantes processions avec des torches, des drapeaux, de la musique. Les citoyens sont vêtus de costumes éclatants, bleus, blancs ou rouges, bans un pays démocratique , le silence sied mal à la politique ; il faut qu'elle soit joyeuse et bruyante... Quand, en Europe, un régiment traverse la rue, toutes les fenêtres s'ouvrent. Les gamins révent épaulettes et batailles, les femmes sont émues ; la foule admire les soldats et devient belliqueuse à son insu... Supposez un régiment brillant d'électeurs, musique en tête; la foule le suit; chacun veut voter, et les peuples endormis renaissent à la vie politique. {Le Self-Government et le Césarisme^ 1869.)

(2) Cérémonie de la plantation d'un drapeau.

attirer la foule et pour ranimer le zèle des fidèles, a toujours eu besoin de mise en scène, n'a pas dans la République démocratique le monopole de l'apparat et des pompes éclatantes. Le droit de propagande extérieure est exclusivement réservé à la politique. De même que le suffrage, le culte de la politique est universel. Il est considéré comme une condition essentielle de force et de vertu. Il est déclaré d'utilité nationale. Partout il étale sur la voie publique ses pompeuses cérémonies et ses imposantes manifestations.