TROISIÈME DIALOGUE
Aperçu des obstacles que rencontre la réforme proposée. — Avantages qu'on doit en attendre.
B, — Vous me disiez dernièrement qu'il existait bien des moyens de mettre fin aux anomalies fâcheuses, je le
reconnais, auxquelles donne lieu la réglementation actuelle de rexerclco du suffrage univervSel; mais qui répondra que d'autre?; inconvénients ne résulteraient pas d'une réglementation différente ?
P. — Oh! sans doute, il y a toujours quelque imprévu possible dans une innovation quelconque ; mais ici l'imprévu ne peut être que d'ordre très secondaire, en comparaison des avantages tangibles du changement à faire. Aussi n'est-ce pas du côté qui vous préoccupe que viendront les difficultés : elles viendront surtout de la crainte (qu'auraient les hommes politiques élus sous le régime actuel, de voir leur situation compromise par des combinaisons électorales nouvelles; or on ne peut rien faire sans eux. Ils seraient d'autant plus résistants qu'ils i^ourraient abrico' leurs craintes personnelles à ce sujet derrière un préjuge assez répandu, touchant des nécessités gouvernementales qui commandent, prétend-on, d'avoir une majorité forte et résolue, fût-elle artificielle. De plus, la résistance des hommes politiques en possession des sièges parlementaires trouverait un appui tacite, mais considérable, auprès du public, par suite d'une routine plus ({ue séculaire, qui est toute en faveur du sj^stème usité.
Et puis, il ne faut pas craindre de l'avouer, nous n'avons pas encore une idée saine de la liberté, en France : on veut tout pour soi, rien pour les autres. Tout le monde en est là. Le principe d'exclusion de la moitié des votants moins un, qui régit le système électoral en vigueur est, au fond, du goût de tous les partis; on dirait que chacun d'eux espère en avoir un jour le bénéfice, en vSe promettant sans doute m petto d'en profiter pour écraser Tad vensaire.
B. — Savez-vous bien que ce n'est pas peu de chose que ces différents obstacles?
P. — Je le reconnais; mais le brus({ue passage de mille ans de Monarchie à une République [démocratique est une chose bien autrement grosse, :et, puisque les événements ont imposé à notre génération rol)ligation de franchir ce
prciiiiei- |»as, il faut avoir la sagesse, le courage au besoiiu de ne pas s'arrêter à moitié chemin, sous peine de voir notre pauvre P'rance piétiner surplace trop longtemps, ou môme rétrograder; tandis que, bien organisée et bien S('rvie, la République pourrait la relever et lui faire reprendre le cours de ses nobles destinées.
B. — Eli bien ! j'ai réfléchi l>eaucoup, depuis notre dernier entretien, à tout ce que vous m'avez dit et Je vous avoue que, sans avoir la moindre prétention d'être un homme politique, je serais capable, en cette circonstance, de me mettre avec ceux dont vous craignez l'opposition (^î du côté de la routine. Je pourrais vous concéder que la réforme qui vous préoccupe s'accorderait assez logiquement, avec la substitution du régime républicain au régime monarchique ; j'admettrais môme — de confiance — qu'il ne serait })as impossible de trouver quelque moyen capable d'assurer aux principales fractions du corps électoral la faculté de se faire représenter simultanément dans une môme circonscription : mais Tidée de procéder à cette réforme dès à présent, me paraîtrait téméraire. Je craindrais de metti'e la Képublique en péril en tournant contre elle la coaliiion de toutes les forces de ses adversaires ^
P. — J'aurais compris cette crainte pendant les premières années du régime nouveau ; aujourd'hui elles ne sont plus fondées. Est-ce que les difterentes ))liases i)ar lesquelles ia France a passé pendant ces dix d(îrnières années n'ont pas fait connaître assez sûrement T irrémédiable désarroi des ennemis de la République et la faiblesse de ses amis compromettants, pour qu'il y ait certitude de les maîtriser tous, tant que le gros du parti républicain restera (ligne d'exercer le pouvoir que le sufi^rage universel lui a confié, et qu'il lui confirme de plus en plus, en toute occasion ?
11 y a plus, je suis convaincu (lu^en ouvrant l'accès du scrutin aux électeurs qui n'y paraissent pas — pour diftel'ontes raisons ^^jc\ indiquées — on détachrM-ait do la nmsse
des abstenants deux catégories d'électeurs capables. Tune et Tautre, de renforcer la majorité républicaine, soit en nombre, soit en autorité morale.
B. — Quelles sont ces deux Ccilé^ories d'abstenants i[ui pourraient, selon vous, renforcer la majorité républicaine, si on leur donnait la faculté de se faire représenier dcins les cissemblées délibéj antes ?
P. — Ce so2it, d'une part, les modérés des dillerents partis, qui, dans l'état actuel de la législation élcM i i .ile, ne savent de quel côté se ranger quand la bataille électorale s'engage entre des adversaires inconciliables, tandis que, si la loi leur en fournissait les moyens, ils viendraient à la République sans hésitation, tant que la Réi)ubli(iue aurait à cœur de rester Française, c'est-à-dire tant (lu'elle serait libéralement ouverte à tous les Français de bonne vt)lonté. Ce s^ont, d'autre part, la plus grande partie des ultrarépublicains tjui ne sont pas de force — si ce n'est dans quelques grandes agglomérations — à faire passer leurs candidats, sous le régime électoral actuel, et qu'il vaudrait mieux avoir en dedans des assemblées officielles qu'au dehors. Dans mon opinion, le contiitgent de ces deux variétés op[>oséesde républicains ferait beaucoup plus que contrebalancer l'efl^et de la présence, dans ces mêmes assemblées, des quelques groupes d'abstenants monarchistes, que la substitution de la représentation de tous à la représenta*tion exclusive de la majorité des votants pourrait y faire entrer, dans la personne de représentants qui, d'ailleurs, seraientprobablement beaucoup moins caractérisés que ceux qui s'y trouvent déjà. Je suis même convaincu que, finalement, les amis compromettants de la République ne gagnerciient pas beaucoup plus que ses ennemis ii*réconciliabies à se voir recensés exactement au grand jour d'élections qui ne comporteraient plus les équivoques du système actuel. Ils paraîtraient, les uns et les autres, ce qu'ils sont en réalité, c'est-à-dire moins nombreux , je suppose , qu'ils le prétendent : ce serait donc, pour Tordre
de choses établi, un degré de sécurité de plus, au lieu d'être la cause d'affaiblissement que vous redoutez.
B. — Si un changement de système ne devait pas amener de changement considérable dans les forces relatives des partisans de la République et de ses adversaires, que gagnerait-on à tenter pareille aventure ?
P. — On y gagnerait d'abord beaucoup d'apaisement dans toute l'étendue du pays, en remplaçant par une sorte de recensement électoral de tous — qui pourrait se faire en famille, pour ainsi dire, par chaque groupe distinct — ce combat pour l'existence entre les plus passionnés, qui est le fait des élections actuelles. On y gagnerait ensuite un respect plus général et plus grand de l'autorité — de l'autorité des Chambres législatives, aussi bien que de l'autorité des différents agents du pouvoir exécutif — eu les faisant naître tous d'une série de représentations ayant pour soui^ce l'universalité complète^ indéniable, du corps électoral; enfin on y gagnerait une sécurité qu'aucun autre régime ne pourrait donner, parce qu'en assurant la représentation de tous indistinctement, dans chacune des] circonscriptions électorales, la République répandrait la vie politique dans toutes les parties du corps électoral et créerait, ainsi, sur toute l'étendue du territoire, une masse invincible de résitances contre toute entreprise d'un despotisme quelconque, aussi bien contre les j)réLentions des hommes soidisant providentiels, que contre le despotisme de masses populaires égarées par dos sectaires ou des intrigants. Au lieu d'une France galvanisée par des excitants dangereux, nous aurions une France rendue naturellement à Ja pleine santé de tous ses membres. Je compte, en outre, que ce ne serait pas un médiocre honneur, pour notre vieille chère patrie d'avoir fait, la première dans le monde, l'application de l'article VI de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, i:)roclamés pour la première fois par la grande Constituante de 1789, qui considérait déjà ces droits comme
nécessaires et fonrtanientaux, môine pour une monarchie constitutionnelle.
B. — Que dit donc cet article VI?
p. — Le voici : « La Loi est rexpressiou de la r.aUmti} générale; fous les citoyens ont droit de concourir per<onnfjllement ou par leurs repy^ésentanls à sa formation. Elle doit être la même pour tous^ soit quelle protège^ soit quelle punisse. Tous les citoyens étant égaux à ses yeux^ sont également admissibles à toutes les dignités^ places et emplois publics^ selon leur capacité et sans antre distinction que celles de leurs vertus et de Leur talents. « Il j a un siècle bientôt, ({lie cette doctrine véritablement républicaine a été proclamée en théorie ; la réforme proposée la ferait passer dans la pratique courante. Et je ne doute pas qu'une fois accomplie elle fasse le tour du monde, plus réellement et d'une manière plus durable que ne Ta fait notre drapeau tricolore, comme on se plaisait trop à lo dire dans mon enfance.
B. — Honneur *et profit, si)it ! Ce sont des avantages que je n'apprécierais pas moins que vous, croyez-le bien, s'ils devaient se réaliser. Mais laissez^moi souffler, car j'ai besoin de réfléchir à tout ce que vous venez de me dire. C'est du nouveau pour moi î A une autre fois donc, si vous le voulez bien.
OUATRIÈME DIALOGUE
Premier aperçu des moyens de faire du suffrage universel une vérité, en assurant, autant que possible, la représentation de toutes les parties du corps électoral dans chacune des circonscriptions. — Diverses objections contre l'ensemble de ces moyens.
B- — Vous m'avez (lit (luo les moyens d'obtenir les diirérenîs avantages dont vous m'avez donné un aperçu — un peu flatté, je suppose — à la fin de notre dernier entretien sont nombreux et faciles ; voyons donc (jucls sont ces moyens.
P. — I^es moyens d'obtenir ces avantages, plus ou moins complètement et plus ou nioins prochainement, sont nombreux, en effet. On en distingue une dizaine au moins. lisse réduisent, en général^ à de simples modifications du mc^de do vot^^tion5 combinées de manière à permettre à tout groupe d'électeurs existant en nombre suffisant dans une circonscription de faille entrer dans les assemblées délibérantes des représentants de son choix, en proportion jjIus ou moins grande, suivant les moyens employés. Parmi les combinaisons connues, les unes, adoptées déjà dans plusieurs pays, font, à reiisemble des minorités prises en bloc, une part arbitraire ou aléatoire, en manière de concession gracieuse de la part de la majorité ; d'autres, à la fois jjIus ri;tionnelles, plus libérales et plusjustes — I3lus en harmonie I)ar conséquent avec les principes républicains — tendent à assurer autant que possible à toutes les opinions et à tous les intéi-éts d une circonscription électoi*ale leur quote-part
de représentation, c'est-à-dire, un nombre de représentants p:*oportionné àTimportance numérique de chacun des L;rou~ l)es distincts que la population de cette circonscription comprend. Ce sont les différentes dispositions de cette dernière catégorie qui doivent ôtve préférées, selon moi, parce que, seules, elles sont capables d'assurer la représentation de tous — ' dans la mesure du possible, bien entendu — tandis c[ue les autres combinaisons sont tout au plus capables do permettre cette représentation de tous, sans laquelle le sulïrage universel resterait ou une illusion ou un mensonge .
B. — Je vous avoue (jue vos catégories de moyens comprenant chacune plusieurs combinaisons difFérentes ne sont pas sans m'inquiéter. Je me demande si une abondance pareille de moyens d'applicjuer un principe unique n'accuse pas, soit quelque insuffisance des procédés, soit quelque côté faible du principe lui-même.
P. — Vous auriez tort de le penser. Quand il s'agit de représenter les opinions et les intérêts variables de la population entière d'un département, irav exemple, par un nombre de députés invariable pour chaque département — nombre qui, en France, ne déjjasse pas six en moyenne — il est impossible de réaliser mathématiquement la représentation de tout le monde, car, vous le savez, tôt capita tôt sensiK. 11 faut donc, de toute nécessité, se contenter d'une approximation. Or, vous comprenez qu'une approximation comporte plus d'un dégré. Ajoutez à cela cette circonstance que, dans les différentes applications du princij)e qui ont été faites ou qui sont proposées, on a dû tenir compte des habitudes et du tempérament des différents pays pour lesquels ces applications ont été imaginées et vous ne vous étonnerez plus de la diversité qui vous arrête.
B. — Vous parlez d'applications faites dans différents pays; où donc le principe de la représentation i:)roportionnelle de tous les votants — sinon du corps électoral entier — est-il admis , en matière d'élections législatives ou municipales?
P. — Ce principe a été successivement introduit pendant les quarante dernières années dans la législation de plusieurs colonies anglaises : en Australie, au Cap de Bonne- Espérance et à Malte; puis en Dannemark, dans quelques États de l'Union Américaine et au Brésil. Depuis 1867, rAngleterre l'a adopté, d'abord pour les collèges électoraux ayant à nommer plus de deux députés à la Chambre des Communes et, trois ans plus tard, pour les élections des Conseils d'école, où deux opinions non moins difficiles à. concilier que nos différentes opinions politiques sont en lutte au sujet do l'enseignement religieux. Pour ce cas, si embarrassant de nos jours, l'expérience a montré que le système de la représentation proportionnelle était bien préférable au système de la représentation exclusive de la majorité. Depuis dix ans qu'il fonctionne, tant en Angleterre qu'en Ecosse, on s'en montre généralement satisfait.
Que vous faut-il de plus? Tant d'exemples ne prouvent-ils pas que le principe de la représentation proportionnelle de tous n'a rien de chimérique, et que son application n'a rien d'impraticable ?
B* — Eh l)ien, non ! ces exemples d'outre -mer ne me suffisent pas et je doute encore qu'il soit opportun d'importer chez nous cette nouveauté anglo-américaine?
P. — Ij'idée n'est ni nouvelle ni anglo-américaine ; la PVance peut en revendiquer le mérite. C'est Condorcet et Mirabeau qui semblent avoir été les parrains de la représentation proportionnelle; et depuis, un ultra-royaliste , M. de Villèle, et un peu plus tard, un socialiste, M. Victor Considérant, ont repri's cette idée; enfin, c'est en Suisse que les moyens de l'appliquer ont été étudiés avec le plus de persévérance et une abondance de inoyoïis (|ni ne laisse plus rien à désirer.
B. — C'est possible ; mais quelque étudiés qu'ils puissent être, les moyens me touchent moins que le but, et vos exemples^ pas plus que vos autorités, ne me semblent concluants pour la France?
Objections capitales contre la substitution de la représentation de tous à la représentation exclusive des majorités. — Réponses. — Inconséquence du système de la représentation exclusive de la majorité des votants de chaque circonscription.
P, — Pourquoi ces exemples et ces autorités ne vous suffisent-ils pas ?
B. — Parce que Coiidorcet et Mirabeau, pas plus que les Anglais, les Américains, les iJanois, les Brésiliens ni les Suisses, n'avaient à se préoccuper de cette ibule de partis qui nous divisent. Avec ses lég-itimistes, ses orléanistes, ses bonax>artistes — tous panachés plus ou moins de cléricaux-: — d^une part, et, d'autre part, avec toutes les variétés de républicains, de socialistes, de #«i«<|«€o#t« #o«€f sans scrupules et de #*i€f## t€MMmë sans courage, qui existent chez nous, dans les moindres communes, notre République française est obstruée de minorités hostiles ou compromettantes, contre lesquelles il est bon de prendre des précautions. C'est pourquoi je ne suis pas d'avis de tant nouspresserde rendre ces minorités diverses indépendantes de la majorité.
P. — La représentation proportionnelle de tous ne rendrait nullement les minorités indéi)endan tes delà majorité. Bans toute circonscription où une majorité quelconque existe réellement, la juxtaposition des minorités ne lui ôterait rien de sa prépondérance lég-itime : elle la tempérerait sans l'absorber Ce n'est que la où la majorité serait équivoque ou fictive, qu'une majorité difi^érente pourrait se révéler et ce serait le plus souvent au profit de l'ordre existant.
B. — Comment l'ordre de choses existant i)ourrait-il
prolitei* de lu t'acullé donnée aux niiiiorités de chaque circon8ci'ii)ti()u de se faire représenter à côté des majorités ?
P. — Parce que les ujinorités se composent des vaincus du scrutin et d'abstenants et (lue, parmi les vaincus du scrutin, un tiers environ appcirtient déjà au parti républi- <3ain, au(iuel il serait lieureux de pouvoir se réunir dans le parlement; tandis que les deux auti*es tiers joints aux abstenants se décomposeraient bientôt en une minorité inconciliable — [)as très nombreuse — et une grande majorité qui se rallierait peu fi peu à la République, du moment qu'une l'églementation plus libérale de l'exercice du sulfrage universel lui olfrirait le moyen de se soustraire à la domination de chefs trop convaincus ou trop compromis pour ])OUVoir se rallier jamais.
li. — Vous aurez bien de la peine à me convaincre que Tadjonction des minorités ne modifierait pas profondément la majorité. Il me semble que, sous votre régime de représentation proportionnelle de tous, les assemblées délibérantes deviendraient de simples réunions de minorités, sans consistance et sans esprit de suite : ce serait la confusion des langues dans le parlement et l'anarchie dans le pays.
P. — Je crois au contraire que ce serait plus de calme dans les assemblées délibérantes et plus de soumission à l'autorité dans le pays. Mais arrêtons-nous donc un instant à ce que vous venez de dire. Confusion des langues dans le Parlement, anarchie dans le pays, c'est bientôt dit; comment l'entendez- vous ? Ne savez-vous pas que certains journaux appliquent journellement ces gros mots à ce qui se passe depuis dix ans, dans le pays et dans nos Chambres, sous le régime de la représentation exclusive de la majorité des votants? Or le régime électoral en vigueur ne mérite pas plus ces reproches que ne les mériterait le régime d'une représentation proportionnelle, parce qvie la cause du mal est ailleurs. Tout en sachant que ceux qui tiennent ces
propos ont des liaisons personnelles de décrier le réi^itae républicain, quoi qu'il fasse, je ne nie pas qu'il y ait du vrai dans leur dire. Hélas! oui, pendant long-temps encore et ([uel que soit le régime électoral adopté, il y aura dans nos Chambres des discordes et des violences de langage déplorables, et dans le pays des résistances plus ou moins avouées f\ l'autorité établie et à la loi (|ui en émanera. C'est la suite naturelle des cincj ou six révolutions que notre génération a subies. Lie temps et la liberté vraie — c'està-dire un <>sprit de tolérance mutuelle, dont la Républi(£ue peut seule prendre l'initiative — nous ramèneront ijeu à peu à un état plus satLstaisant, et soyez sûr que rien ne serait plus capable de contribuer à ce résultat, que riiumble réforme dont je vous entretiens; i>arce que, laissant à chacun, dans le suffrage universel, la part qui lui appartient, cette réforme mettrait fin tout d'un coux> à bien des luttes et à bien des rancunes, source principale des violences de langage et des résistances dont il s'agit.
Prenez garde de faire chorus avec ceux qui se plaisent i\ grossir les défauts du temps présent. Je sais que leur idéal politique n'est pas plus le vôtre que le mien : tandis que nous ne demandons qu'à améliorer ce qui existe, il y a, au fond de leurs récriminations, une inclination qu'ils n'osent pas s'avouer à eux-mêmes, i^our l'inaltérable silence du parleiaent'Croupion àe Cromwel, ou pour la docilité adulatrice du génuflexible sénat du premier empire. Ce n'est pas à nous, pieux enfants de 89, d'emboîter le pas de ces trembleurs, non moins dangereux que les casse-cou ! N'oublions jamais nù mènent leurs majorités correctes et paisibles, manœuvrant comme un seul hom ne : pas de contradiction, pas de paroles malsonnant 3s, pas de résistance, mais pas la moindre force, et an premier choc, tout croûle ! C'est la fin invariable de tout gouvern =^ment qui se croit sûrde sa majorité^ que ce soit la p ission, lapeur ou la faiblesse qui domine ces majorités trop cumplaisamment fidèles. Robespierre, Louis-Phiiippa, Nap jléon-ie-arand et l'autre
Napoléon — car la Uiille n'y fait rien — Tont également éprouvé. Laissons donc ces accusations banales, qui ne portent pas moins sur le système électoral en vigueur que sur tout autre, [larce qu'elles s'appliquent aux hommes beaucoup plus qu'aux systèmes, et soyez persuadé ([ue la confusion et ranarcliie, loin d'hêtre accrues par la substitution de la représentation proportionnelle de tous dans chaque circonscription, à la représentation exclusive de la majorité des votants, seraient au ct^ntraire amoindries et de plus en plus, et qu'elles disparaîtraient peu à peu, à iriesure que nous av^mcerions dans notre apprentissage de la liberté. Pour les élections municipales, par exemple, en substituant la représentation proportionnelle de tous à la représentation exclusive de la majorité des votants, on aurait, à coup sûr, des conseils municipaux composés des représentants les plus autorisés des intérêts divers de la commune, au lieu d'être exposé, comme on l'est — sous le régime en vigueur, à n'avoir que les représentants d'un feeulde ces intérêts, ou, ce qui est plus grave encore, d'une seule passion politique. Loin donc d'être l'anarchie, ce serait la^liberté et la lumière pour tous, avec de grandes chances de satisfaction finale pour tous, une fois que le calme se serait rétabli dans les esprits. Et si Tunanimité manquait aux décisions prises, — ce à quoi il faut toujours s'attendre, quoi qu'on fasse, — ce ne serait jamais, du moins, faute de discussions sérieuses, où tous auraient pu se faire entendre. De même pour le Parlement ; il se composerait des représentants les plus autorisés de toutes les opinions diverses de chacune des circonscriptions électorales du . pays; il serait donc l'image exacte du pays, non seulement dans ses traits les plus saillants — en gros, pour ainsi dire, comme aujourd'hui, — mais aussi dans tous ses détails, avec toutes ses nuances. L'ensemble d^un Parlement ainsi composé ne diâérerait jjrebablement pas beaucoup d'ailleurs, quant à sa couleur générale et peut-être même quant à la proportion de ses éléments principaux, de ce
qu'il est aujourcriiui, mais il en différerait essentiellement en ce qu'il serait sensiblement plus rassis et qu'il ne laisserait pas de mécontents en dehors de son sein. Ce dernier point est capital, car, sous le régime en vigueur ; les électeurs vaincus au scrutin sont certainement tous mécontents et à juste titre — qu'ils appartiennent à la droite ou à la g^aucho — sans que les vainqueurs puissent être tous contents. En effet, contraints de se prononcer entre deux listes faites habituellement sans eux, bon nombre des votants de la majorité ont été obligés de renoncer à leurs candidats, en faveur d'autres qui n'ont pas leur confiance.
Quant à dire d'avance si un Piirlement élu conformément au principe de la représentation proportionnelle de tous serait bleu ou rouge, sage ou fou, je ne m'en chargerai pas ; mais ce qui est évident, c'est qu'une majorité issue de la représentation proportionnelle de tous, dans chacune des circonscriptions électorales du pays, serait sage si la majorité du pays était sage, et folle si cette majorité était folle. A cet égard, ce serait tout comme sous le régime électoral en vigueur. Il y aurait même de fortes chances pour qu'en temps de f(jlie générale, la majorité fût moins folle sous le régime de la représentation proportionnelle de tous, parce (j^ue, grâce à l'admission de tous, les modérés — à qui il arrive souvent d'être les sages — se trouveraient probablement en plus grand nombre qu^ils ne peuventl'être dans un Parlement issu de ces batailles électorales, que le système de la représentation exclusive de la majorité des votants impose et organise systématiquement.
Quoi qu'il en soit, ce serait assurément un effroyable malheur si Dieu voulait que notre pauvre France fût prise un jour tout entière d'un accès de folie ; mais si pareille calamité devait nous être infligée, ce n'est pas le régime électoral actuel qui nous en préserverait. Ce régime semble fait, au contraire 5 avec son système d'exclusion, pour exagérer le mal en cas pareil, parce que, à la fureur des
vailujueurs du scrutin, qui resteraient sans frein, il ajoute la rage des vaincus, qui se feraient tuer plutôt que de se soumettre; tandis qu'une masse considérable de neutre.s, frappée d'inertie par le système lui-même, laisserait faire. En cas de démence générale, d'ailleurs, que voulez-vous qn\ m fasse, sous un régime comme sous un autre, sinon se résigner et attendre que l'accès passe ? N'est-il pas évident qu'au point où nous en sommes de notre évolution sociale, il faut obéir à l'opinion publique, sans prétendre la façonner h son gré ? C'est pourquoi j'ai la ferme conviction que le temps est venu de renoncer à toute réglementation arbitraire du sulfrage universel. Je soutiens donc qu'il userait dangereux de conserver plus longtemps un mode de votation que je juge inconsidéré, qui dénature le principe de notre régime politique, qui n'a plus de raison d'être, qui sème partout l'irritation et qui, sous l'influence des passions politiques, fausse les représentations municipales, sans donner, pour le Parlement, la moindre garantie de majorité plus forte et plus constante dans ses vœux, qu'on ne l'aurait sous le régin:ie électoral plus rationnel, plus juste, plus libéral, plus républicain, par conséquent, que je réclame.
B. — Moins que personne je pense à violenter l'inclination du pays quelle qu'elle soit; mais le pays est un être complexe, à volontés multiples, qu'il serait impossible de satisfaire toutes: et l'on a toujours admis que, sous un régime démocratique, comme le nôtre, et à défaut d'un critérium plus certain, ce sont les idées du plus grand nombre qui doivent être seules suivies comme probablement vraies, et conformes à la fois à la raison et à la justice : voilà pourquoi je croirais légitime en théorie et nécessaire en pratique de subordonner Tintérêt du moindre nombre h rintérêt du plus grand nombre, la minorité à la majorité.
R. — Sur ce dernier point je suis complètement d'accord avec vous. Je le suis, dérailleurs, par raison de sagesse, plutôt que par foi entière dans le vieil adage : voxpopulî^ vox Dei^
qui semble n'avoir plus d'autres parcisans aujourd'liui (|ae ceux de nos concitoyens qui ne croient plus en Dieu. Moins avancé qu'eux, je prendrais plus volontiers pour devise : Dieu et Patrie. Or, mon Dieu à moi, ce n'est ni le Dieu des Juifs, ni le Dieu des batailles, c'est le Dieu de TEvangile. x\mi donc à la fois de la paix et de l'unité nationale, j'admets sans réserve que toute loi faite par une majorité régulièrement constituée, libre et non équivoque, a droit, tant qu'elle existe, à la soumission de toutes les minorités quelconques. C'est, à. mon sens, le principe obligatoire de tout ordre social stcible. Mais que vient faire là ce principe, à propos de représentants ù choisir pour constituer des conseils municipaux, jjar exemple, et, plusgénéralement, des assemblées délibérantes? La seule majorité qui ait qualité pour faire des lois auxquelles tous doivent se soumettre, est la majorité du Parlement; cette majorité-là n^'a rien de commun, que le nom, avec les 35,036 ^majorités qui constituent les conseils municipaux de France, ni même avec les 333 majorités d'où sortent aujourd'hui les représentants du suflrage universel à la Chambre des députés. S'il est vrai que toute minorité doit s'incliner — s'effacer même — devant les décisions de la majorité du Parlement, c'est que le Parlement est spécialement délégué par le pays tout entier pour délibérer et décider sur tout ce qui touche à l'intérêt public. Si tout ce que la majorité du Parlen^ent a décidé est sans cxppel, c'est qu'elle décide au nom de la souveraineié nationale. Y a-t-il rien de pareil dans les attributions et les droits d'une majorité de votants d'une circonscription électorale quelconque ? Lorsque telle ou telle nicxjorité de telle ou telle circonscription prétend se poser en représentant du suffrage universel, du peuple, du pays, de la nation — car tout cela se dit à Toccasion, — ce n'est que par suite d'une outrecuidance et d'un abus de la crédulité publique, qui sentiraient l'insurrection et devraient être rappelés à l'ordre, s'il n'était pas plus simple de considérer ces pré-
tentions comme des gasconnades ridicules. Mais, en réalité, une majorité de votants dans une circonscription électorale — même quand cette majorité des votants comprend la majorité réelle des électeurs — ne représente qu'elle-même, c'est-à-dire une partie infinitésimale de l'ensemble du corps électoral. Elle est d'autant moins fondée à se prévaloir d'une part quelconque de souveraineté, qu'au moment de l'élection, le Parlement n'étant pas encore constitué, il y a interrègne ; la souveraineté n'est pas encore née, à bien dire; personne ne peut savoir si elle sera fille ou garçon : je veux dire qu'on ignore de quel côté sera la majorité, à qui, seule, doit être conféré le pouvoir de s'imposer au pays. Il est donc incontestable que, dans les comices électoraux, les électeurs d'une majorité locale n'ont pas plus de droits que ceux de la minorité, et que les uns n'ayant, pas plus que les autres, à délibérer — encore moins à décider quoi que ce soit — aucun d'eux n'a aucun titre pour s'imposer à qui que ce soit. L'unique mission des électeurs est de désigner les candidats qu'ils jugent les plus capables de soutenir leurs opinions et de défendre leurs intérêts. A cet égard le droit de tout groupe quelconque d'électeurs est absolument égal, parce que tous ont des opinions et des intéi*êts qui peuvent être opposés, sans cesser d'être légitimes et dignes de l'attention du législateur. Il n'y a de limites à ce droit que celle qu'impose la force des choses, à savoir que le nombre des groupes divers à représenter ne dépasse pas le nombre de représentants à élire. Sauf cette réserve, comme ce n'est pas la majorité des votants d'une circonscription qui doit être appelée à juger le degré d'attention que mérite l'oi^inion de ses adversaires, mais bien la majorité du Parlement, il n'y a ni raison ni prétexte acceptables pour interdire à une minorité quelconque de votants la faculté de porter sa cause devant le seul juge compétent : or, la minorité des votants de chaque circonscription ne peut le faire que par l'élection des hommes de son choix. Il est d'hantant plus exorbitant de prétendre
fermer la bouche aux minorités diverses 'd'une circonscription, de les mettre hors la loi, à bien dire, que c'est pevit-être à l'une de ces minorités locales que le juge souverain donnera raison, en fin de compte, quand il sera constitué en Parlement. Car, ne l'oubliez pas, une fois sur trois la minorité d*une circonscrij)tion électorale fait partie de la majorité de l'ensemble des collèges électoraux . Reconnaissez donc qu'il est illog-ique et injuste de priver de représentants directs, non seulement la masse de ceux que la loi actuelle met dans le cas de s'abstenir, mais tous ceux, des votants eux-mêmes, que les chances du scrutin ont laissé en minorité dans chaque circonscription. Remarquez qu'en ceci il ne s'agit de pas moins que de la bonne moitié du corps électoral. Or, je vous le demande, est-il raisonnable de frapper d'ostracisme la moitié de la nation — même ses amis — et cela un siècle après 89, en République et sous le suffrage universel ? Est-ce que la liberté et la justice, ne devraient pas être égales pour tous, sous un régime véritablement républicain ? Qu'en faites-vous de la liberté et de la justice, qui devraient être égales pour tous, avec votre système d'exclusion ?
— Que le système en vigueur ne soit pas des plus équitables, j'en conviens ; que son liljéralisme ne soit pas irréprochable, c'est possible ; mais pour illogique et déraisonnable, c'est à voir ! Sous un régime qui ne reconnaît plus d'autre souveraineté que celle de la majorité du suffrage universel, il ne me semble pas tant illogique de n'admettre, dans les assemblées délibérantes, que les représentants des majorités de chacune des fractions officielles du corps électoral ; voilà pour la logique. Pour ce qui est de la raison, s'il est vrai que, parmi ceux que vous considérez comme frappés d'ostracisme, il n'y a qu'un tiers environ qui se rattache à la majorité du pays, il ne me semble pas déraisonnable de négliger ce tiers , du moment qu'à ce prix on se débarrasse d'un nombre double d'ennemis.
p. — Permettez-moi de vous dire que c'est aussi déraisonnable (|u'illogique : car vous faites ainsi trois mécontents, sans vous débarrasser de personne. En effet, les vaincus du scrutin, qu'ils soient amis ou ennemis, ont également à se plaindre de votre système d'exclusion. En outre, la rage de la défaite et la jalousie à l'égard des v^iinqueurs avivent et éterniseuL des antipathies qui pourraient s^'amortir et s'^éteindre, sous un régime plus juste et plus libéral. Est-ce sensé, d'ailleurs, est-ce politique de refuser la porte du Parlement à des compatriotes du Midi, par exemple, parce qu'ails diffèrent d'opinion avec vous sur tel ou tel point de doctrine politique, tandis que vous y laissez entrer des représentants des mêmes idées, qui ont été plus heureux dans le Nord, à la loterie du scrutin? Si les majorités de votants, que vous admettez seules au bénéfice de la représentation, étaient toutes de même couleur, on comprendrait, à la rigueur, cette extension abusive et tout à fait fausse du principe de majorité au cas d'élections politiques. Mais vous savez bien que la couleur de ces majorités varie d'une circonscription à l'autre, ici tricolore, là rouge, ailleurs blanche, etc. En excluant de la représentation toutes les minorités des votants indistinctement, îau moyen du procédé aveugle, qui caractérise la réglementation actuelle de l'exercice du suffrage universel, vous ne renforcez donc j)as le moins du monde la majorité, vous ne faites que rendre la lutte électorale plus ardente. Non, je ne peux pas comprendre que vous interdisiez l'entrée des assemblées délibérantes aux esi^rits modérés, tandis que vous l'ouvrez toute grande aux têtes chaudes de tous les partis, qui, seules, peuvent prendre le commandement des troupes ennemies créées par votre réglementation étrange de Texercice du suffrage universel. Ce qui serait logique, si l'on pouvait faire abstraction de la justice, de la liberté et de la sagesse, si, en un mot, on jugeait nécessaire d'entrer dans vos vues — un peu machiavéliques, laissez-moi vous, le faire remar-
<[iiin* — ce serait de décréter >sans détour : ce rVrticle preniior. Lie principe du régime existant étant la souverai- 3té de la majorité du pays, les assemblées délibérantes, a déléguées pour exercer cette souveraineté, seront comu posées exclusivement do représentants de Topinion u dominante, qui sera constatée, au moyen d'élections y.*énéc( raies, à époques déterminées i)ar la loi. Art. 2. Toute « élection contraire à Topinion dominante du pays sera « annulée. » Voilà ce qui serait efficace, en même temps <]ue franc. De cette manière, vous auriez la souveraineté du nombre dans toute sa beauté, sans avoir à craindre de note trop discordante, ou de résistance insurmontable
dans les assemblées délibérantes autant du moins que
cela est possible à l'humaine nature, depuis que le couple dont nous sommes sortis a cessé d'être seul sur la terre. En tous cas, le Parlement poui*rait alors dire à son tour : TEtat c'est njoi, et proscrire ou dragonner, au besoin, toute opinion (jui ne serait pas la sienne : à une législature ce serait Touvrier, à une autre le bourgeois, ou le ^rêtre, qui en pâtiraient, selon que le vent soufflerait de droite ou de gauche. Ce ne serait guère rassurant pour personne ; mais les avocats de la nécessité de majorités parlementaires fortes et constantes auraient pleine satisfaction si toutefois, ils persévéraient encore dans l'opinion qu'ils nous opposent aujourd'hui. Ils changeraient d'avis, soyez-en sûr, aus^âtot qu'ils ne se trouveraient plus du côté du manche, de ce manche du halai, que Morny se vantait de ne jamais lâcher, quoi (]u'il arrivât. Reste à savoir si des majorités produites j^ar le perfectionnement du régime électoral actuel, que je viens de vous indiquer, seraient capables de sagesse. Il est permis d'en douter.
B. — Je n'en doute pas; je suis sûr qu'elles auraient tout ce qu'il faut pour se. laisser aller à tous les abus de pouvoir imaginables et quelles ne manqueraient pas de le faire.
P- — Cependant, sauf les réserves nombreuses que
comporte la prétention à laquelle vous sembliez incliner tout à rheure, de subordonner le régime électoral à la nécessité d'en tirer une majorité tranchée et résolue à s'imposer à la minorité, vous devez m'accorder qu'une réglementation draconnienne de Texercice du suffrage universel, faite dans les termes que je viens de formuler, serait plus rationnelle que la réglementation actuelle , et qu'elle ne serait pas plus injuste. Il y a plus^ c'est que, bien qu'un peu plus exclusif, ce nouveau régime serait peut-être moins irritant pour les exclus, parce que la partie du coi^ps électoral qui se trouverait éliminée ne serait communément pas plus nombreuse qu'elle ne Test aujourd'hui et qu'an lieu d'être forcés de s'effacer devant une majorité locale, due souvent, comme nous l'avons vu, à quel<iue appoint de voix fortuites, banales^ quelquefois même vénales, à des suffrages de voisins pas toujours très considérés, les citoyens privés de représentants dans leur circonscription n'auraient plus qu'à s'incliner devant la majorité de la France entière.
B. — Suffît ! je ne goûte pas du tout votre perfectionnement du régime de la représentation exclusive de la majorité. Mais je vois bien que ce que vous en dites c'est pour vous moquer de moi. Nous ferons mieux l'un et l'autre d'aller nous coucher.