BOISSONS ET AUTRES LIQUIDES
Vins en cercles ( I )
Vins en bouteilles
Alcool pur contenu dans les Eaux-de-vie et Esprits en cercles, Eaux-de-vie, Esprits.en bouteilles, Liqueurs et Fruits ù l'eaude-vie
Cidres, Poirés et Hydromels.
Alcools dénaturés..
de 2 à 3 dixièmes
I de 3 à 4 dixièmes
\ de * à 5 dixièmes
k au-dessus de 5 dixièmes.
Vinaifrreâ de toute espèce, Verjus . Sureau, Hièble en fruit ou en jus, Vins gâtés et Lies liquides ou épaisses, tant en cercles qu'en bouteilles
Hectolitre.
ld.
Bière à l'entrée
Bière à la fabrication
Chasselas, Muscat et autres raisins non foulés de toute espèce
Huile d'olive, Fruits et Conserves à l'huile, avec ou sans liquide, Huiles parfumées de toute espèce
Huile de colza, d'œillelte, de faine ou de toute autre espèce provenant de substances animales . végétales ou minérales, autres que l'huile d'olive, acide oléique et tous autres corps gras, acidifiés ou non, employés comme huile
Vernis gras. Blanc de cérusc et autres couleurs en pâte, broyées ou préparées à l'huile, à l'acide oléique ou avec tous autres corps gras employés comme huile; dégras de toute espèce, fèces, pied d'huile et autres résidus
Essence de térébenthine et autres liquides de toute nature
employés comme essence de térébenthine
(1) Extrait de l'article 21 du décret du 17 mari 1852.
* Lorsque des vins contiendront plus de is centièmes d'alcool et pas an de!4 de 21 centièmes, ils seront Imposés » payeront, eu outre, les doubles droite de consommation, d'entrée et d'octroi, pour la quantité d'alcool comprise » uèmes.
» Les vins contenant plus de 21 centièmes d'alcool ne seront pas imposés comme vins, et seront * aux mêmes droite de consommation, d'entrée et d'octoi que l'alcool pur. »
Hectolitre, ld.
ld.
ld.
ld.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
100 kilog.
Id.
fr. c, 9 87
