PROCÈS-VERBAL DE L'ÉLECTION

d'un député de l'inspection d au consistoire supérieur.

L'aa 18 , le , à en exécution de l'arrêté ministériel du 18 août 1859 et conformément à la circulaire directoriale du , l'assemblée de l'Inspection d dûment convoquée à cet effet, s'est réunie en présence de M. -, et sous la présidence de M. l'Inspecteur ecclésiastique, à l'effet d'élire, pour la durée de ans, un député au Consistoire supérieur, en remplacement de M. ^.

La séance est ouverte par une prière prononcée par M.

M. le Président désigne le bureau provisoire, composé de MM. , comme scrutateurs, et de M. , comme secrétaire.

Il procède ensuite à l'appel nominal des membres composant l'assemblée d'Inspection.

Membres de droit. Présents :

MM. , députés de l'Inspection au Consistoire supérieur.

MM. , inspecteurs laïques.