‹ Dictionnaire d'administration ecclésiastique à l'usage des deux Églises protestantes de FranceChapitre 157 sur 161 · II. Consistoire supérieur · texte numérisé non relu

II. Consistoire supérieur

Appendice.— Organisation de l'Église protestante en Algérie ... 23 DICTIONNAIRE D'ADMINISTRATION ECCLÉSIASTIQUE.

Absence temporaire des pasteurs. V. Congés. Académie protestante. V. Séminaire.

Acceptation de dons et legs, acquisition ou échange d'immeubles. 29 'Acquisition d'immeubles. Y. l'article précédent. Acquisition d'obligations, de rentes sur l'État, etc. V. Placement de capitaux.

Actes casuels 33

Actes de l'état civil 35

Adjonction de nouveaux pasteurs 35

Adjudication de travaux 36

Administration des cultes protestants 36

Agende 36

Algérie (Église protestante en). V. Introduction, p. 23 et suiv.

Aliénation d'immeubles 37

Amélioration des biens curiaux. V. Usufruit, n° 15.

TABLE DES MATIÈRES

PAGES

Annexe 38

Appel comme d'abus 39

Archives des conseils presbytéraux et des consistoires 40

Assemblées d'inspection. V. Introduction , p. 9 et suiv.

Assistance temporaire dans les fonctions pastorales 41

Assistant à la sainte Cène 42

Associations religieuses 42

Assurances contre l'incendie 43

Attributions des corps et fonctionnaires ecclésiastiques. Y. l'article

spécial à chacun d'eux.

Aumônes. V. Caisses d'aumônes, Comptabilité ecclésiastique,

Quêtes.

Aumôniers protestants 43

Autorisation d'acquérir. V. Acceptation de dons, etc., Placement de capitaux.

— de construire. Y. Édifices religieux, n° 9.

— d'ester en justice. V. Établissements publics, n° 3.

— de monter en chaire 45

Baccalauréat en théologie 46

— ès lettres 46

Bail des biens d'église 47

Baptêmes 49

Bâtiments religieux. V. Édifices religieux.

Bénédiction nuptiale 50 ,

Bibliothèques paroissiales 52

Biens constitués d'aumônes 52

— curiaux 53

— d'aumônes. V. Biens co?isiitués, Caisses d'aumônes , Comptabilité ecclésiastique , Receveurs.

— d'église 54

— de fabrique 55

— des protestants 56

— des sacristains 56

— indivis 56

BoursciS. V. Facultés , Genève, Gymnase, Séminaires.

Budgets 58

TABLE DES MATIÈRES. '555

PAGES

Caisses d'aumônes 61

— d'église 62

— de legs 67

— de prévoyance 67

Candidats au saint ministère 70

Célébration des dimanches et fêtes. V. Fêtes.

Cérémonies religieuses extérieures. V. Liberté des cultes.

Certificat d'études 70

— d'ordination 71

Chaire (Autorisation de monter en). V. Autorisation.

— (Cession de la) 71

Chantres. V. Employés subalternes des églises.

Cimetières 72

Circonscriptions ecclésiastiques 74

Cloches 75

Collectes 76

Commissions consistoriales 77

Communes (Obligations des) envers l'Église. V. Cimetières, n"'' 4 et 5; Caisses d'église, n"® 3 à 6 ; Édifices religieux, n"^ 2 à 10; Liberté des cultes, n° 9 ; Logement des pasteïirs, etc.

Communion. V. Co7ifirmation , Sainte Cène, etc.

Composition des corps ecclésiastiques. V. l'article spécial à chacun

d'eux.

Comptabilité ecclésiastique 79

Comptes 83

Conditions de l'électorat et de l'éligibilité. V. Élections paroissiales.

Conférences pastorales 87

Confession de foi 88

Confirmation des catéchumènes 89

Congés 90

Consécration au saint ministère 91

— des églises et cimetières 93

Conseil central des églises réformées. Y. l7itroductio7i , p. 12. — presbytéral. V. Introduction, p. 4.

Consistoires. V. Introduction, p. 6.

Consistoire supérieur. V.- Introduction, p. 20.

TABLE DES MATIÈRES

PAGES

Constructions. V. Édifices religieux.

Contraventions. V. Crimes.

Contributions dues par les biens d'église 94

Correspondance administrative 95

Costume 99

Création de cures 99

Crimes, délits et contraventions commis par les ecclésiastiques. . 100

Cures vacantes 103

Décomptes entre les pasteurs. V. Vsufruil des biens cu?'iaux, § 4.

Délai pour l'enregistrement 106

— pour la nomination des pasteurs 107

Délégués des conseils presbytéraux aux consistoires 107

Délibérations des conseils presbytéraux et des consistoires .... 107 Délits. V. Crimes.

Dépenses imprévues. V. Budgets, n" i.

Dépenses obligatoires. V. Caisses d'église , n° 10.

Dépenses ordinaires ou extraordinaires 111

Desserte de cures vacantes. V. Cures vacantes.

Devis 112

Diacre 112

Dimanches. V. Fêtes.

Directoire. V. Introduction, p. 15.

Discipline ecclésiastique 113

Dispense d'âge. V. Consécration au saint ministère , n» 3. Dons et legs aux églises. V. Acceptation de dons et legs. Dons manuels. V. ibid., p. 30.

Dossier 114

Ecclésiastiques auxiliaires 115

Échanges d'immeubles. V. Acceptation de dons, p. 32.

Écoles primaires 118

Édifices religieux 119

Églises mixtes. Y. Simultanéum.

Élections paroissiales, électoral, éligibilité 1 26

Éméritat des pasteurs. V. Caisses de prévoyance.

TABLE DES MATIÈRES. 357

Employés subalternes des églises 14G

Enregistrement, V. Délai pour l'enregistrement.

Enseignement religieux 1 47

Enterrements. V. Inhumations.

Entraves au libre exercice du culte. V. liberté des cultes. Entretien des édiQces religieux, des biens curiaux. V. Édifices religieux, § 3; Biens curiaux , Usufruit.

Époque des séances consistoriales. V. Séances consistoriales. Érection en cure. Y. Création de cures.

Établissements publics et d'utilité publique 148

État civil. V. Actes de l'état civil, Crimes, n°s 3 et 4.

État de situation financière î 50

Exemption du service militaire. V. Séminaires , n" 30.

Extraits de la matrice cadastrale , 151

— du registre des délibérations. V. Bélihéraiions. ^

Fabrique 152

Facultés de théologie protestante 153

Fêtes, jours fériés 157

Fondations 158

Forêts 159

Format des pièces administratives. V. Correspondance , n» 4; Délibérations, n° 4.

Frais d'administration 160

— d'assistance à la sainte Cène. V. Assistaîit, n° 3.

— d'assistance aux séances des conseils presbytéraux, des consistoires, etc 160

— de culte 161

— d'examen du baccalauréat ès lettres. "^.Baccalauréat ès lettres.

— d'installation 162

Franchise de correspondance 162

Genève (Faculté de théologie de) 168

Gestion. V. Caisses d' aumônes , Caisses d'église. Comptabilité, Fabrique , Receveurs,

Gratuité de fonctions . 169

Gymnase protestant de Strasbourg 169

TAHI.E DES MATIÈRES.

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