PACKS

Hôpitaux civils 173

— militaires 17G

Hypothèque^- 178

Incompatibilité. V. Élcdions, n^^ 13 à 20. Indemnité de logement. V. Logoncnt des pasteurs.

— pour amélioration des immeubles soumis à usufruit 179

— pour assistance à la sainte Cène, aux séances consistoriales,

etc. V. Assistant , Frais d'assistance.

— pour desserte de cures vacantes. Y. Cures vacantes, n°s 2 et i. Indivis (Biens), fabriques indivises. Y. Biens indivis.

Inlmmaticms 179

Inscriptions hypothécaires. V. Hypothèques. ' Inspecteurs ecclésiastiques. Y. Introduction , p. 17.

— laïques. Y. hitroduction , p. 19.

Inspections. Y. Litroduction, p. 9.

Installation 182

Instituteurs communaux. Y. Écoles primaires. Instruction religieuse. Y. Écoles primaires , I et 2; Enseignement religieux.

Jardins 184

Laïques. Y. Élections, n° 14.

hcgs t85

Liberté des cullcs 185

1/ilnrgie, livres liturgiques 190

Logement des pasteurs 190

Maisons centrales de détention 19S

.Mariages. V. Actes castirls, livitédicfion //uptiafe , Crimes, etc.

TAIJU: DES MATIÈRES. 359

PAGES

Matériel des paroisses 194

Missionnaires. V. Chaire (Cession de la), n" 6. Mobilier. Y. Matériel,

Nominations de... V. l'article relatif à cliaque ordre de fonctionnaires.

Obligations du Crédit foncier, hypothécaires, etc. V. Placement de capitaux.

— des communes envers les cultes reconnus. V. Caisses cT église, n°^ 3 à 6; Cimetière , n°^ 4 et 5; Édifices religieux, n°* 2 à 10; Liberté des cultes, n° 9; Logement des pasteurs , etc.

OEuvres religieuses. Y, Chaire (Cession de la), n" 3; Collectes, n» 2.

Omission de la liste des électeurs. Y. Élections, n° 2G.

Ondoiement. Y. Baptême.

Oratoires protestants (Ouverture de nouveaux). Y. Ouverture.

Ordination. Y. Consécration au saint ministère.

Ordonnancement. Y. Comptabilité, n"^ 7 à 10.

Organistes. Y. Employés subalternes des églises.

Ouverture de nouveaux oratoires protestants 197

Paroisse 199

Partage de voix 200

Pasteurs 200

Pasteur adjoint. V, Ecclésiastiques auxiliaires. Pensionnat de Saint-Guillaume. V. Séminaires, n" 24.

Péricopes 207

Permutation de pasteurs 207

Pièces justificatives 208

Placement de capitaux 209

Police intérieure des églises. Y. Édifices religieux, § 4.

Pompes funèbres. Y. Inhumations , n°« 3 à 9.

Prédication. Y. Chaire (Cession de la), Crimes, l 1, B; Péricopes,

Pasteurs, n" 7.

Première communion. Y, Conf innation.

Presbytères. Y. Edifices religieux , Logement des pasteurs.

TATÎLE DES MATIÈRES.

PAGES

Préséances 213

Présidence des corps ecclésiasliques 214

Prières publiques 21G

Prix. V. Séminaii^es , n° 27.

Procès. V. Établissements publics , n^ 3. Processions. Y. liberté des cultes, 6 et 7. Procès-verbaux des séances. V. Délibérations , Séances. Professeurs des facultés, du Gymnase, du Séminaire. V. ces mots. Propriété des édifices religieux, etc. V. Biens des protestants , Édi-

fices religieux, § 1.

Protestants disséminés 217

Quêtes 218

Rachat de rentes. V. Rentes en nature.

Radiation de la lisic des électeurs. V. Élections, n*** 26, 28. Rang des pasteurs. V. Pasteurs, n° G.

Réception des catéchumènes. V. Confirmation, n» 3. Recettes. V. Caisses d'aumônes, Caisses d'église, Comptabilité ecclésiastique , etc.

— ordinaires ou extraordinaires. V. Dépenses ordinaires.

Receveurs des caisses et établissements ecclésiastiques 220

Recueil officiel des actes du Consistoire supérieur et du Directoire. 222 Refus de la sainte Cène ou d'inhumation. V. Appel comme d'abus,

Registre paroissial. V. Élections, n"s 21-28.

— des actes pastoraux. V. Pasteurs, n° 7.

Renouvellement des corps ecclésiastiques. V. Introduction, p. 4, 7 et 20; Élections.

Rentes en nature 223

Rentes sur l'État. V. Placement de capitaux. Réparations aux édifices religieux. V. Édifices religieux, l 3. Représentants des paroisses. V. Introduction , p. 6. Résidence des pasteurs. V. Congés, Pasteurs, n° 15. Retraite des inspecteurs. V. Introduction , p. 19.

TABLE DES MATIÈRES

PACRS.

Retraite des pasteurs. V. Caisses de prévoyance. Réunions religieuses illicites. V. Associations religieuses , Ouverture de nouveaux oratoires, [ et 5. Révélation de secrets. V. Crimes, n» 8. Robes d'église. V. Costume.

Sacristains. V. Employés subalternes des églises.

Sainte Gène. V. Appel comme d'abus, n° 2; Assistayit , Confirma-

tion des catéchumènes.

Séances des conseils presbytéraux et des consistoires 226

Secours des communes. V. Caisses d'église, n^^ 3 à 6; Édifices religieux, nos 2 à 10.

Secours du Gouvernement 228

Secrétaires des corps ecclésiastiques 231

Séminaires protestants 231

Sépulture. Y. Cimetières , Inhumations.

Simultanéum 243

Sociétés de l'éméritat, de secours, etc. V. Caisses de prévoyance.

Subventions. V. Secours.

Suflfragants. V, Ecclésiastiques auxiliaires.

Suffrage paroissial. V. Élections.

Supplément de traitement. V. Traitement, n° 9.

Surveillance des édifices religieux. V, Édifices religieux , § 4; Employés subalternes des églises.

Synodes. V. Introductioji , p. 9.

Temples. V. Édifices religieux, Simultanéum.

Timbre 245

Traitement pastoral 246

Transactions sur le traitement pastoral. V. Traitement pastoral , n" 10.

Trésor public (Placement de fonds au) .V. Placement de capitaux, n° 1 . Trésoriers. V. Comptabilité ecclésiastique, Receveurs, etc. Troubles apportés à l'exercice d'un culte. V. Liberté des cultes ,

nos 2 à 5.

Tutelle. V. Pasteurs, nMl.

TABLE DES MATIÈnES.