DU CAFÉ-CHICORÉE

Monsieur le préfet, ma circulaire du 25 juillet dernier, en signalant à fottt attention les falsifications pratiquées sur le café-chicorée, vous invite à déffirtf aux tribunaux les auteurs de ces fraudes. Ladite circalaire est acconpip^ d'une instruction qui a pour objet d'indiquer les moyens à Takle desquels Hcil facile de reconnaître si le café-chicorée est mélangé d*arglkt d'oore roop oi d'autres matières terreuses, et qui se termine ainsi :

« On peut considérer comme suspect de fraude ou de mauvaise iabricatioi tout café-chicorée donnant plus de 6 pour 100 de cendre. »

Quelques jurys médicaux ont pensé, par mie ftiosse InterprétetiOB dei tetaff

GHIGORËE. 443

qnl précèdent, qu*il leur était prescrit de déférer aux tribunaux tout café« chicorée donnant plus de 6 pour 100 de cendre. Telle n'est pas l'intention dt Tadministralion.

En indiquant le chiffre de 6 pour 100, mon département a youIu fournir aux jurys médicaux un type de bonne fabrication, une donnée exacte à laquelle ils passent comparer leurs propres analyses ; mais il leur a laissé toute liberté d'appréciation sur la limite dans laquelle devaient être dirigées les poursuites. S'il croit devoir appeler leur attention sur les produits dont il s'agit, et les leur signaler eoffime suspects de fraude ou de mauvaise fabrication, ce n'est pas qu'il pense ^'une simple négligence qui aurait pour conséquence de laisser dans le cafédiicorée un ou deux centièmes de terre doive être nécessairement poursuivie.

liorsqu'il y a addition à unprodidt d'un corps qui lui est essentiellement étrangtr et qui n'a pas pu y être intro<luit par la fabrication elle-mêmef la falsification rétolte de la seule présence de ce corps ; mais lorsqu'il s'agit, comme dans l'espèce, d'âne substance adhérente, par sa nature, à la matière première, récoltée, e& fKiqœ sorte, avec elle, et qui exige, pour être séparée complètement, ooe cvtiine attention, un certain soin de la part du fabricant, et lorsque le fait codma n'a pas pour résultat d'altérer essentiellement la nature du produit, c'est lartoat une question de proportion et d'appréciation de la part des jurys feàiicaux.

Les renseignements parvenus à mon administration établissent que la fabricatioii

da café-chicorée s'est si mal faite dans ces derniers temps, que l'on a livré despro-

diitsqni renfermaient jusqu'à 15, 27, 30 et même plus de 50 pour 100 de terre. De

Maiblables résultats ne peuvent qu'être volontaires de la part des fabricants et ne

iMirilent être tolérés en aucune manière. Mais lorsque les faits auront une gra-

lié beaucoup moindre, il y aura lieu d'éviter de déférer aux tribunaux im nombre

tnp considérable de prévenus, de jeter ainsi une perturbation trop grande et

iRop brosque dans ce commerce, et de déprécier plus qu'il ne convient peai*

lire un produit qui tient une place utile dans la masse totale des denrées alirnen-

iiires. Le désir de l'administration est de renfermer la fabrication du café-chicorée

^s les limites honnêtes, sans troubler d'une manière fâcheuse les habitudes

éfs consommateurs, sans nuire à la fabrication ou au commerce ; et, d'ailleurs,

^le action intentée, en vue de l'application de la loi du 27 mars 1851 ou de

article 423 du Code pénal, pour un ou deux centièmes de matières inertes

trouvées dans le café-chicorée courrait le risque de s'éteindre devant les tribu*

^ox, faute d'un Intérêt suffisant. C'est ce que l'administration doit éviter.

Il n'est que trop & craindre, monsieur le préfet, que l'on ait des conuraventlons heiocoup plus graves à signaler, et c'est à celles-là surtout qu'il convient de vous àttadier d'abord.

En conséquence, je vous invite à prendre connaissance des rapports des Jurys ^rtdiCMix, concernant le café-chicorée, ainsi que des procès-verbaux qui aoront pi être rédigés par les commissaires de police ou par les maires chargés des %lsltC9, et à déférer à Tautorité judiciaire les fabricants ou les marchands dont les ^rodalts vous auront été signalés comme étant le plus fortement et le plus fréf|oefnment falsifiés.

Plus tard, 11 sera possible de diriger plus utilement qu'on ne le ferait aujourfTlMi des povKsaites contre les autres fabricants qui n'auraient pu été rataenés

UtiU CHICORÉE.

dans les limites d*ane stricte probité par Texemple des condamnations qui auroDt

été obtenues.

CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE DC 9 MARS 1855, GONCERHANT DE NODYELLES 1.1- STRUCIIOMS POUR LA RÉPRKSSION DES FALSIFICATIONS DU CAFÉ-CHICORÉE.

Monsieur le préfet, depuis ma dernière circulaire, en date du 19 janvier 185ù, concernant le café-chicorée, un progr^s important a été signalé daus la fabrication de ce produit. Les meilleurs cafés-cliicorce laissent, comme il a été dit^ un résido de cendres. I,e poids de ce résidu s'augmente de celui de la terre qui pourrait se trouver adhérente ù la racine, et qui n'aurait pas été éliminée dans la fabrication.

Mes circulaires précédentes indiquaient, comme type d'une bonne fabricatioD (sous ce pointMe vue), les cafés-chicorée qui donnaient, par Pincinératioa, un résidu ne dépassant pas 6 pour 100. Cette limite avait été présentée par quelques fabricants comme une limite théorique, en quelque sorte, que la fabrication courante ne devait pas avoir la prétention d'atteindre. Cependant je suis informé qu'il existe dans le commerce des cafés garantis à ce degré de pureté, et que plusieurs fabriques se sont organisées qui en livrent de semblables à la consomniation.

D'une autre part, les perfectionnements mêmes de la fabrication ont montré qn^il n'était pas également facile d'obtenir au même degré de pureté les différentes sortes de cafés-chicorée qui se préparent dans une fabrique. Ainsi, la limite de 6 pour 100 peut être obtenue beaucoup plus facilement pour les cafés -chicorée en grains, dits aussi semoule, que pour les cafés en poudre. 11 paraît très difficile, dans l'état actuel de l'industrie, d'obtenir ces derniers, les cafés en poudre, à moins de 10 à 12 p. 100 de résidu, sans grever le produit de frais de fiaibrication considérables. Par ces motifs, la suspicion de fraude ne devra pas s'étendre, au moins provisoirement, aux cafés en poudre qui ne donneraient pas au delà de 12 p. 100 de résidu. Quant aux produits qui se composeraient d'un mélange de poudre et de grains, il y aurait à tenir compte, pour la fixation de la tolérance, des deux chiffres 6 et 12 p. 100, de la proportion dans laquelle le grain et la poudre se trouveraient mélangés. H est bien entendu, du reste, qoece n'est pas, pour l'administration, d'une question de fabrication qu'il s'agit : eJk n'entend intervenir en faveur d'aucun procédé et d'aucun fabricant en particulier: ce qu'elle poursuit, c'est la fraude, et si elle s'attaque au fabricant, c'est lorsque la fabrication prend entre ses mains les caractères de la falsification, lorsqu'on peut présumer qu'il trompe sur la qualité de la marchandise vendue. Hors de ces conditions, où l'administration est tenue d'agir dans l'intérêt public, elle entend laisser à l'industrie toute sa liberté d'action. Je vous réitèi*e donc, en vous priant de vous conformer à l'esprit de la présente instruction, l'invitation que je vous ai faite dans ma circulaire du 19 janvier 185ù, de prendre personnellement connaissance des rapports des jurys médicaux, ainsi que des procès-verbaux q^ auront pu être dressés par les officiers publics qui les accompagnent dans leurs visites, et de déférer aux tribunaux les marchands ou fabricants qui livreront des cafés-chicorée falsifiés.

Lorsqu'il n'existe pas de présomption grave de fraude, mais qu'il s'agit d'ua« simple Yérification nécessitant quelques expériences, il serait conveiiabie, pov