SI
2fl
IS
Ji
"si
Totaux,
M. le directeur de l'école d'Alfort a fourni, il y a plusieurs annjtf^ au nom du conseil des professeurs, im rapport ofi la question Ml traitée avec les plus grands développements. Tout en déclarant, dM ce travail, que le nombre des accidents est réduit det devx titn pB suite de l'établissement des chemins de fer, dout le service laissent pourtant beaucoup à désirer quant au transport des bestiaux, oar lixe ce nombre bien plus haut que le tlorument qui précède; d'oAl faudrait conclure, ainsi que le rapport l'alUrme du reste, que tM les cas n'arrivent pas à la eonnaisMinre de l'autorilé. An fond, «■. pense que îi, par des circonstances généralement indépendantetdt Kl volonté, l'éleveur a mis l'aniniul qu'il vend dans des condilio' favorables au développement des accidents qui amènent sa morti''
BOUCHERIE. S7i
toucher, lui aussi, et presque toujours par sa faute ou celle de ses iréposés à la conduite des animaux, par son peu de suneiliance à eur ^>gard, soit avant, soit après leur arrivée aux abattoirs, exerce a part dinflnence, sinon sur Torigine première de ces accidents, du noins sur leur terminaison plus ou moins prompte par la mort; et, în résumé, le conseil des professeurs émet à lunanimité Tavis :
1** Qu'il importe de continuer h rendre les marchands de bœufs garanls envers les bouchers, sur les grands marchés d'approvision* nement de Paris, de la mort de ces animaux, quelle que soit la maladie qui l'aurait occasionnée, à' moins qu'il ne soit prouvé qu'elle eil exclusivement du fait de Tacheteur.
2** Qu'il serait juste, lorsqu'il y a lieu à exercice de celte garantie, <iuela perte qui résuite de la mort de Tanimal fût supportée à la fois par le vendeur et l'acquéreur, dans la proportion des trois quarts pour le premier et du quart [)Our le second, la perte se composant du prix d'achat de ranimai et des frais faits pour la mise en règle.
Z" Que le délai de neuf jours pour la garantie imposée aux vendeurs par la législation actuelle est trop long et n'est pas nécesttire; que les intérêts légitmies du boucher acquéreur seraient suf* fliamnient protégés par un délai de trois jours, dans lesquels ne wrail pas compris le jour de la livraison, ce délai commençant ainsi à courir du lendemain du jour du marché et finissant le soir du jour du marché suivant.
&" Qu'il conviendrait de rendre moins coûteux les frais obligatoires de la mise en règle, qui, fixés comme ils le sont aujourd'hui, sont véritablement exorbitants relativement à l'objet auquel ils s'appliquent et très onéreux pour les parties.
5" Qu'il y aurait lieu de la part du gouvernement, si cela est pos- Bible, à intervenir auprès de l'administration des chemins de fer pour obtenir qu'il fût apporté des améliorations dans les moyens d'embarquement et de débarquement des bœufs transportés par ces voies, et surtout dans l'adaptation de la (capacité et des dispositions intérieures des wagons à cette nature de transport.
Régime de la boucherie. — Le régime de la boucherie dans les départements soumis aux règles du droit commun, industriel et commercial, n'a soulevé depuis longtemps aucune plainte ou difficulté sérieuse, si ce n'est au sujet de la taxe du prix de la viande, iQesure que l'administration considère avec raison comme très difficile à appliquer d'une manière utile et équitable. Au contraire, ^e régime exceptionnel do la boucherie de Paris avait donné lieu à
de vives et fréquentes réclamations de la part des divers intérêts
en présence, savoir : celui des consommateurs et de l'approvision-
û^îineut, celui des bouchers de Paris et celui des producteurs.
Dans ces derniers leiiips, \o commerce de la viande el toutes les questions qui s y rattachent ont donné lieu à des éludes nouvelles et à des réformes partielles, prélude d'un changement nidical dans Torganisation de la boucherie, dans Tindustrie du bétail et de la production de la viande. L'Assemblée législative, sur la propositioi de M. Cordicr (du Calvados], le gouvernement, le conseil général de ragriculture, les chambres de commerce, les conseils généraux, ont concouru à Tenvi] à la réalisation de cette réforme, qui doit profiter aux classes pauvTes, assurer la vie à bon marché, et qui, à ce titre, intéresse si directement Thygiène publique.
Lii commission municipale, invitée par M., le préfet de la Seine, sur la demande du gouvernement, à examiner les questions qui fc rattachent à la boucherie de Paris , prenait , dans sa séance di 7 mars 1851, la délibération suivante :
« Considérant qu'avant de résoudre ces questions il est indispensable que ILk préfet de police, dans les attributions duquel se trouve plus spécialement le sota d'assurer rapprovisionnement de Paris en denrées de première nécessité, A étudié et proposé à l'approbation de la commission municipale une noufcli réglementation du commerce de la boucherie, qui serait à substituer à Tétat à choses existant;
B Considérant qu'en raison de l'impossibilité où l'on est d'emmagasiner eti|j conserver la viande de boucherie comme on peut le faire pour le blé, la fariietf ; le vin, par exemple, il a toujours c^té nécessaire de recourir à des mesures fé* claies pourgaraiitir rapprovisionnement régulier et pour ainsi dire quotidien le cette partie essentielle dcraiimentation ;
> Considérant que l'établissement de marchés à jours fixes, la création deh caisse de l^oissy,la consiruc lion des abattoirs et l'organisation du commerce di la liouclipric de Paris, avaient eu pour but d'assurer cet approvisionnement régtlier, et formaient l'ensemble d'un système auquel il s'agirait de substituer tf ordre de choses plus en harmonie avec les besoins et les institutions de non époque ;
» Considérant, en ce qui touche l'organisation de la boucherie de Paris,
» Qu'elle a été constituée par des ordonnances qui, en fait, ne sont plus obser^ vées par les bouchers dans leurs dispositions ;
» Que quelques-unes sont devenues inapplicables à la suite de nouveaux usan ou sont devenues sans ol)jet et sont tombées en désuétude ;
» Et qu'enfin, en présence de la facilité des transports qui s'augmente chaiiae jour par la création des chemins de fer, et en raison d'autres faits nouveaux qri se produisent de toutes parts, l'autorité a été conduite à modifier les prindpa de l'institution en prenant les mesures suivantes :
» 1* Autorisation d'entrer la viande abattue et de la mettre en vente tous to jours dans les marchés;
» 'J* Admission d'un grand nomiire de marcliands forains à venir concourir à rapprovisionnement de ces marcliés;
aiia, IViablissement d'une veme de In viande à la cride sur une grande
sidérant que ces mesures ont été prises dans le but de s'éclairer, et d'arnement et sans secousse à une nouvelle réglementation du commerce de erie, réclamée par les faits et les besoins nouveaux ; sidérant qu'il importe de se rendre compte des résultats que peuvent r ces mesures, aûn d'arriver promptement à les compléter; sidérant, toutefois, quMl s^agit avant tout d^assurer de plus en plus bionnement en viande saine, de bonne qualité et au meilleur marché et que, dans ce but, il importe, d'une part, de régler avec soin toutes liions et de prendre toutes les mesures de surveillance auxquelles le De des viandes doit être soumis ; d'autre part, de conserver aux approors les avantages que leur offre le paiement immédiat du montant de Iles, et de leur laisser la faculté qu'ils ont d'éviter des frais de déplaceis ou moins considérables ;
lidérant enfin qu'il y aura, en même temps, à examiner et à résoudre ions relatives :
i la tenue des marchés, à leur rapprochement du mur d*enceiate de au mode de vente qui devra y être établi ;
la division de la vente à la criée, en l'autorisant, soit dans les abattoirs, I les marchés de quartier ;
i Tassiette ad valorem des droits d'octroi sur la viande vendue à la criée ; .ni facilités à accorder aux producteurs pour favoriser la vente prompte le leurs bestiaux, et pour faire abattre ceux qui resteraient invendas à la les marchés ;
afin et à toutes les autres mesures accessoires qui peuvent contribuer à lystème d'approvisionnement en viande de boucherie, et qui rentrent attributions de l'administration municipale,
