PRÉCAIRE

Le précaire est un prêt à usage, qui est révocable à la volonté de celui qui le fait, comme quand je prête un cheval à Sempronius pour autant de temps qu'il me plaira. Le précaire finit, 1° quand celui qui a prêté la chose demande qu'on la lui rende; 2» par sa mort, et en quelque temps qu'elle arrive après le précaire. Il ne serait pourtant pas de l'équité de redemander sur-le-champ une chose qu'un homme ne pourrait rendre sans un notable dommage. On appelle aussi posséder par précaire , quand on ne possède pas comme propriétaire. Ainsi une veuve ne possède que par précaire un douaire qui est réversible aux héritiers de son mari.

Cas. I. Liminius ayant prié Tullius de lui prêter quelques pièces de vaisselle d'argent, à condition de les lui rendre dès qu'il lui plairait, et une tenture de tapisserie pour s'en servir durant trois mois ; Tullius est mort quinze jours après : Liminius doit-il rendre incessamment celte vaisselle et la tapisserie aux héritiers du défunt, ou peut-il 9'en servir jusqu'à la fin des trois mois?

R. Liminius est obligé à rendre incessamment la vaisselle d'argent aux héritiers de Tullius, parce que c'est un précaire qui finit par la mort de celui qui l'a prêté. A l'égard de la îenture de tapisserie , il peut s'en servir jusqu'à la fin du temps convenu , parce que c'est un commodal qui ne finit pas

f>ar la mort de celui qui prête, comme nous 'avons dit ailleurs. ' Le terme d'incessamment se doit entendre ex œquo et bono> comme

— Cas IL Marius a perdu, par une faute légère, une chose que Jean lui avait prêtée titulo precarii. Est-il tenu à restituer?

R. Il faut, en fait de précaire, ce que le droit appelle culpa lata, pour induire l'obligation de restituer; au lieu que dans le commodat, une faute très-légère suffit. La raison est que le précaire pouvant être révoqué à tout moment, est fort onéreux de ce côté-là à celui qui le reçoit ; au lieu que le prêt à usage ne pouvant être révoqué qu'après le temps convenu, est en ce sens onéreux à celui qui le fait. Ainsi, notre décision est fondée sur la justice d'une cortaine compensation. Dans le cas du précaire, le preneur souffre plus, il est donc tenu à moins. Dans le cas du commodat, il souffre moins, il est donc tenu à plus. Voyez la Règle 33, ff. Juris antiqui, et le ch. 1, extrade Comme dato.

on l'a insinué dans les prénolions.