BONNE FOI

Elle est rigoureusement nécessaire pour rendre jusle et légitime la prescription : c'esta-diie qu'il faut que pendant tout le temps déterminé par la loi pour établir la prescription, vous ayez cru que l'objet que vous possédiez vous appartenait; cette bonne foi a dû exister dès le commencement de la prescription, tellement que si vous aviez possédé quelque chose de mauvaise foi, jamais en conscience vous ne pourriez prescrire, quelque long espace de temps que vous en restez possesseur, et quand même vous viendriez à oublier complètement que ce que vous possédez ne vous appartient pas; d'où il suit que dè> que vous vous rappelleriez que ce que vous retenez n'est pas à vous, vous devriez aussitôt le restituer. Le droit canonique déroge en ceci aux lois civiles, soit parce qu'il exige la bonne foi dans toutes les prescriptions, et la durée de la bonne foi pendant tout le temps nécessaire pour prescrire. Les jurisconsultes, du icste, s'accordent sur ce point avec les théologiens. « Quant à la mauvaise foi, dit Bigot de Préamen eu, qui peut survenir pendant la prescription, c'est un fait personnel à celui qui prescrit ; la conscience le condamne; aucun motif ne peut, dans le for intérieur, couvrir son usurpation. » « Au for intérieur, dit Delvincourt,on ne peut invoquer ou opposer la prescription, qu'autant qu'on a été de bonne foi pendant tout le temps requis pour la prescription. »

Il est à remarquer que l'erreur de droit est regardée comme incompatible avec la bonne

faut avec celte bonne foi la durée du temps exigé par la loi pour la prescription. Voy. Possessi im.

Cas. Albert est venu à confesse, il n'a confesseur, le croyant là -dessus dans la rieudil d'un certain péché qu'il commet ; son bonne foi, ne Ta pas interrogé, pensant que