DÉGRADATION

la nature, les différences et les effets de ces

qu'on ne peut dégrader qu'un homme présent; et cela en observant ad cipicem les rites marqués par l'Eglise, et pour des crimes exprimés dans le droit, comme sont l'hérésie publique, la sodomie, etc.

Ceci supposé , il faut dire que Maxin , quand même il n'aurait été que déposé, ne peut ni garder ni même résigner son bénéfice. La raison est que la déposition prive le coupable de tout ce dont elle peut le privet comme tel, et qu'elle peut le priver tant du bénéfice que de ses fruits , quos inter cornputalur facultita resignandi. Nous ajouterons ici que la dégradation n'est plus en usage parmi nous.

Cas IL If il ayant été déposé ou dégradé pour un crime, Benoît a été pourvu de sa cure. Un mois après, Hii ayant fait une pénitence exemplaire a demandé à son évêque d'être rétabli dans son bénéfice. L'évêque l'y peut-il rétablir ?

R. Si Hil n'a été simplement que déposé, son évoque peut le rétablir. Mais s'il a été dégradé, il faut nécessairement qu'il ait recours au pape. Mais quoique son évoque ou le pape le rétablît, il ne pourrait pas rentrer dans sa cure au préjudice de Benoît, qui en a été légitimement pourvu : Cum talis

restitulio intellîgatur fieri sine juris prœ-

judicio alieni, cap. 8 de rescriptù in 6, lib. i,